Tahar Mansour
Ayant remarqué plusieurs citoyens qui criaient «au voleur, au voleur», les éléments de la BRI, en patrouille au niveau d’un quartier de la ville de Blida, se rapprochèrent d’eux et apprirent qu’un individu venait tout juste de subtiliser une moto garée au bord de la route. Ils multiplièrent alors les patrouilles à proximité du lieu du vol et finirent par arrêter le présumé voleur à bord de la moto qui venait d’être subtilisée. Le mis en cause a été présenté à la justice qui statuera sur son cas.The post Un voleur de moto arrêté après son forfait appeared first on .
R. L.
Des affrontements d’une violence inouïe ont eu lieu, mardi 9 octobre, en cours, à la Faculté des Langues étrangères de l’Université d’Oran 2 Mohamed Ben Ahmed’ entre des adhérents de deux organisations estudiantines et se sont soldés par des dégâts matériels et de nombreux blessés. Cette bagarre rangée a failli provoquer l’irréparable. Les antagonistes, des adhérents de deux organisations estudiantines (UNEA et UGEA), se sont livrés, selon des témoignages recueillis, à des actes de violence extrême. «Il y a eu des scènes terribles de lynchage et une tentative de défenestration d’un étudiant. Les membres de ces deux organisations estudiantines concurrentes ont provoqué des scènes de psychose générale, parmi les étudiants.Des rapports détaillés ont été adressés au Rectorat de l’Université qui a décidé de sévir, immédiatement, en décidant des suspensions à titre conservatoire du cursus universitaire de dix adhérents de ces deux organisations estudiantines. Les dix personnes concernées seront traduites devant le Conseil de discipline et une plainte a été déposée devant les instances judiciaires», précise le chargé de Communication de l’Université d’Oran 2, le Pr Benouazani. Le même responsable ajoute que le rectorat est décidé à sévir contre tout dépassement, à l’intérieur de l’enceinte universitaire, pour «assurer la quiétude et la sécurité des étudiants».
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J. B.
Pour une meilleure prise en charge du problème de chauffage dans les établissements scolaires, de la wilaya, la direction des Equipements publics de la wilaya d’Oran a dégagé, en fin d’année écoulée, une enveloppe de plus de 60 millions de DA. Selon des sources proches de l’APW, l’opération concerne 130 établissements scolaires, de divers paliers, répartis sur plusieurs communes de la wilaya. Cette manne financière fait suite aux rapports établis par des inspecteurs de l’Education, le mois de novembre 2017 et qui ont révélé l’absence de chauffage, dans 132 écoles à Oran dont 104 écoles primaires. Alors que 104 écoles primaires sur 358 que compte la wilaya manquent de chauffage, les paliers moyen et secondaire souffrent moins du problème avec 21 CEM touchés sur 171 et 7 lycées sur 97 que compte la wilaya, ajoutent nos sources, notant que les 3 paliers sont concernés par la dotation de chauffages. Dans la majorité des établissements concernés, «les chauffages existent mais ne fonctionnent pas, soit parce qu’ils sont en panne, soit parce que l’école n’a pas les moyens pour se procurer le combustible nécessaire pour leur fonctionnement», a-t-on expliqué, ajoutant que le nombre d’établissements non équipés à la base d’appareils de chauffage ne dépasse pas 8 dans le palier primaire.Sur instructions de la wilaya d’Oran et conformément aux directives du ministère de l’Education nationale, d’assurer le chauffage, dans tous les établissements scolaires, avant la saison hivernale, une commission composée de membres de la direction de l’Education et de la direction des Equipements publics a été constituée pour pallier aux manques signalés.
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J. Boukraâ
Une importante opération de réhabilitation va toucher 67 cantines scolaires, réparties sur les écoles primaires de la commune d’Oran. Dans ce cadre, près de 15 millions de DA a été débloquée pour la concrétisation de cette opération qui va s’étaler sur 4 à 6 mois. En effet, depuis janvier 2017, la gestion des cantines scolaires est revenue aux APC, après une période où elle fut assurée par le secteur de l’Education nationale, au même titre que les chauffages gérés par les communes.A Oran, près 107.000 élèves, tous cycles confondus, bénéficient de la restauration scolaire dans les cantines scolaires. Le nombre de structures de restauration est de 331 dont 253 pour le primaire, 42 pour le Moyens et 36 pour le Secondaire.
Mais même si le réseau des cantines scolaires s’est densifié, ces dernières années, les parents d’élèves et les élus de l’ex Commission de l’Education de l’Assemblée populaire de wilaya d’Oran ont, maintes fois, critiqué la situation dans ces lieux de restauration dans les établissements scolaires. Un nombre important d’élèves des écoles primaires ne bénéficie pas encore de repas, faute de structures de restauration, alors que d’autres se contentent de repas froids.
Dans d’autres cas, les repas offerts, à titre gracieux, sont de piètre qualité et souvent préparés sans respect des conditions d’hygiène, par des femmes de ménage, faute de personnel spécialisé, pour faire face à cette situation. Dans une 1re opération du genre, près de 1.000 agents présentant 8 catégories, entre gestionnaires de restaurant, chefs-cuisiniers, cuisiniers, assistants-cuisinier, serveurs, agents de nettoiement, agents de cuisine, plongeurs en cuisine seront formés par la direction de la Formation professionnelle d’Oran. Cette action entre dans le cadre d’une convention entre la direction de la Formation professionnelle et les Collectivités locales. La formation a été lancée en août dernier et s’étalera de 15 jours et 2 mois, selon chaque catégorie. Elle touchera les 26 communes de la wilaya. Dix centres de formation ont été ouverts pour concrétiser ce programme.
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Moncef Wafi
La France a vite fait de réagir à l’intérêt porté par l’Algérie au blé russe. L’information donnée, fin septembre, par l’agence Tass a de quoi inquiéter les Français qui voient leur premier marché mondial concurrencé. L’Algérie est intéressée par le blé russe, rapportait l’agence russe, se référant à Rosselkhoznadzor, l’organe de surveillance auprès du ministère russe de l’Agriculture. «L’Algérie est extrêmement intéressée par l’importation de blé russe et envisage cette possibilité après avoir analysé les informations reçues lors de l’inspection. La décision de la partie algérienne sera également basée sur les résultats de l’inspection du lot de blé d’essai qui sera envoyé à l’Algérie dans un avenir proche», a indiqué la même source. Ainsi, la France enverra une délégation en Algérie au début de l’année prochaine pour discuter des ventes de céréales, a déclaré, hier, un responsable du cabinet du ministre du Commerce aux exportateurs français de blé, préoccupés par le lobbying exercé par la Russie pour pénétrer sur leur plus grand marché, rapporte l’agence Reuters. En effet, les producteurs français de blé craignent que leur position dominante sur le marché algérien ne soit remise en cause, la Russie cherchant à avoir accès aux offres d’importation du pays d’Afrique du Nord. Et devant leurs préoccupations, le ministre français du Commerce, Jean-Baptiste Lemoyne, a demandé à l’agence de promotion des exportations, Business France, de préparer une visite pour le premier semestre 2019.Les exportateurs français de céréales veulent défendre leur premier client mondial face à l’offensive russe pour pénétrer sur le marché algérien et demandent, pour cela, l’appui de Paris. L’Algérie, rappelons-le, est le deuxième plus gros importateur de blé au monde après l’Egypte, avec une moyenne de plus de 7 millions de tonnes. Et même si la France représente toujours son premier fournisseur (environ 80% des exportations de blé tendre hors de l’Union européenne), l’Algérie tend à diversifier ses fournisseurs depuis quelque temps. En chiffres, la France reste toujours le premier pays exportateur de blé en direction de l’Algérie (990.2 millions de dollars) en 2016, suivie du Canada (354,5 millions) et de l’Allemagne (254 millions de dollars). Ces cinq dernières années ont vu certains pays fournisseurs de l’Algérie enregistrer de très fortes progressions de vente de blé, à l’image de l’Allemagne (+2 591%), l’Ukraine (+ 2 233%), du Canada (+ 1 193%) et de l’Estonie (+1 123%). En revanche, deux pays ont connu une baisse de la valeur de leurs approvisionnements en blé des importateurs algériens, à savoir la France (-53,6%) et le Royaume-Uni (-32,7%).
Quant au blé russe, qui commence à intéresser particulièrement les pays africains, grignotant de plus en plus le marché traditionnel des Français, ce n’est qu’en 2017 que les premières livraisons pour l’Algérie ont commencé, avec un montant de plus de 5 millions de dollars. Les Russes, dont la production pour la saison 2017-2018 a été révisée à la hausse par le ministère américain de l’Agriculture (USDA), qui, dans un rapport de conjoncture daté de janvier dernier, tablait sur un nouveau record mondial de volume d’épis, avec 85 millions de tonnes, ont saisi l’occasion de la mauvaise récolte de blé français, en 2016, pour mieux pénétrer le marché africain et maghrébin. L’Algérie qui a pâti de cette mauvaise passe du blé français, s’est tournée vers d’autres sources d’approvisionnement. La Russie et l’Ukraine en tête, mais aussi le Canada ou encore les Etats-Unis et même l’Argentine qui est redevenue un fournisseur de l’Algérie après trois ans d’absence. En décembre 2016, 30.000 tonnes de blé sont parties du port de San Lorenzo en direction de l’Algérie. Le Mexique fait aussi partie des fournisseurs de l’Algérie, lui acheminant environ 50% de sa production de blé en 2015.
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Yazid Alilat
Le gouvernement compte revoir à la baisse, prochainement, la liste des 871 produits interdits à l’importation, annonçant la constitution d’une Commission mixte pour définir les produits éligibles à cette autorisation. Selon un décret, signé le 25 septembre, par le Premier ministre Ahmed Ouyahia et publié au Journal Officiel n°57, du 26 septembre 2018, cette liste de produits de nouveau autorisés à l’importation sera conditionnée par des taxes additionnelles.En fait, la liste initiale de 871 produits interdits à l’importation devrait être revue, par une Commission ministérielle mixte, indique le décret exécutif n°18-230, du 25 septembre 2018, signé par le Premier ministre Ahmed Ouyahia. Ce décret définit « les modalités d’élaboration et de fixation de la liste des marchandises soumises au droit additionnel provisoire de sauvegarde et les taux correspondants ». L’article 2, de ce décret, dispose que « la liste des marchandises soumises au droit additionnel provisoire de sauvegarde et les taux correspondants sont arrêtés par un Comité interministériel, ci-dessous dénommé le Comité’. Ce comité, présidé par le représentant du Premier ministre, est composé des représentants des ministères des Finances (Impôts et Douanes), du Commerce, de l’Industrie et de l’Agriculture, ainsi que du représentant de la chambre algérienne de Commerce et d’Industrie. » Il peut également associer, « à ses travaux tout représentant d’un autre ministère dont la participation est jugée utile. » L’article 3 du même décret stipule en outre que « dans l’élaboration des projets de listes de marchandises soumises au droit additionnel provisoire de sauvegarde et les taux correspondants, le Comité prend en considération les rapports pertinents, émanant des administrations concernées et les résultats des travaux de la Commission consultative intersectorielle des mesures de sauvegarde ». Quant au dernier article de ce décret, l’article 4, il dispose que « la liste des marchandises concernées par le droit additionnel provisoire de sauvegarde et les taux correspondants, sont fixés par arrêté du ministre du Commerce. »
Pour réduire la facture des importations, qui a exacerbé le déficit commercial et la balance des paiements, dans un contexte de baisse drastique des recettes pétrolières, et soutenir la production nationale, le gouvernement avait, en août 2017, établi une liste non exhaustive de produits interdits, temporairement, à l’importation. Cette liste de 851 positions tarifaires, avait été allongée, quelques mois après, à 871 positions tarifaires. Pour les produits alimentaires, il y a 255 positions tarifaires concernant seulement les viandes, allant des bovins, ovins, aux oiseaux (pintades, canards, oies .) à la viande porcine, ainsi que les graisses animales. Pour les produits laitiers et dérivés, dont les fromages (camembert, gruyère, gouda, parmesan, roquefort ), la liste porte sur 50 positions tarifaires, y compris les yogourts et le beurre. Dans le rayon alimentaire, il y a également les pâtes alimentaires, les fruits et les légumes. Selon le gouvernement, le système de restriction des importations, avec l’élargissement de la liste des produits suspendus à l’importation de 851 articles à 871 positions tarifaires, visait à les remplacer par des « produits nationaux, actuellement disponibles en quantité et en qualité requises », ainsi que l’augmentation des droits de douane pour 129 produits finis.
En plus de ce dispositif mis en place par le gouvernement Ouyahia, il y a lieu, également, de rappeler que ce nouveau système d’encadrement du Commerce extérieur, entré en vigueur début 2018, a mis en place des restrictions supplémentaires susceptibles de réduire la facture d’importation, en exigeant des importateurs la présentation, au préalable, de documents et de déclarations techniques, en plus de nouvelles dispositions de domiciliation bancaires. Ce qui n’a pas manqué d’ailleurs de provoquer des grincements de dents, au sein de l’Union européenne, dont la Commissaire au Commerce, Mme Cecilia Malströme, qui a jugé les mesures prises par le gouvernement algérien « non conformes à l’Accord de libre-échange ». Une position, d’ailleurs, vivement dénoncée par l’UGTA et une partie du patronat algérien. La révision prochaine de la liste des produits interdits temporairement à l’importation, est-elle, en quelque sorte, une faveur de l’Algérie en direction de l’UE ? En moins de deux ans, cette liste restrictive des importations a connu quatre changements, ce qui a suscité les interrogations des experts sur ces revirements du gouvernement. La révision de cette liste de produits interdits, temporairement, à l’importation avait été, en fait, annoncée déjà au mois de septembre dernier par le ministre du Commerce Saïd Djellab.
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Des contrats préliminaires sont, désormais, disponibles pour protéger les souscripteurs au programme LPP (Logement promotionnel public), a rapporté, ce jeudi, la radio Chaine 3.
Une autre disposition en faveur de ces souscripteurs a été également adoptée sur proposition de l’Organisation algérienne pour la protection et l’orientation des consommateurs (APOCE). Désormais, l’ENPI, l’entreprise en charge du projet LPP, ne retiendra plus les 5% sur les tranches versées en cas de désistement des souscripteurs.
Contacté par le journaliste de la radio Chaine 3, le président de l’APOCE, Mustapha Zebdi, a indiqué qu’une cellule de travail a été installée entre l’organisation et le ministère de l’habitat pour prendre en charge les doléances des souscripteurs.
L’intervenant révèle, par ailleurs, qu’un décret exécutif est en préparation pour l’adoption d’un contrat préliminaire pour les souscripteurs AADL.
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L’office national de la météorologie a placé neuf wilayas en vigilance orage.
Les wilayas concernées sont: Constantine, Guelma, Souk-Ahras, Oum El-Bouaghi et Tébessa, El Bayadh, Laghouat, Ghardaïa et Ouargla. Les intempéries débuteront à 14h et prendront fin à 20H à l’est du pays, et à 23h pour les wilayas de l’intérieur et le sud.
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Le gouvernement algérien a rejeté mercredi « globalement et dans le détail les assertions » du Rapporteur spécial du Conseil des droits de l’homme sur les droits des migrants, Felipe Gonzalez Morales, exprimant son « étonnement » du contenu de sa conférence de presse au terme de sa visite au Niger.
« Le gouvernement algérien a pris connaissance avec étonnement du contenu de la conférence de presse de M. Felipe Gonzalez Morales, Rapporteur spécial du Conseil des droits de l’homme sur les droits des migrants au terme de sa visite au Niger », a indiqué le ministère des Affaires étrangères (MAE) dans un communiqué.
Le MAE a affirmé, à ce titre, que le gouvernement algérien « rejette globalement et dans le détail les assertions de ce dernier qui non seulement outrepasse les limites de son mandat mais prend pour vérités, les allégations des personnes reconduites à la frontière pour séjour illégal ».
Selon le ministère des Affaires étrangères, « le gouvernement algérien a sollicité des explications du représentant de l’Organisation internationale pour les migrations (OIM) dont le bureau au Niger a changé de vocation pour devenir un vecteur de propagande alimentant et entretenant depuis des mois une campagne de désinformation contre l’Algérie ».
« Le gouvernement algérien souligne que les opérations de reconduite aux frontières des migrants illégaux vont se poursuivre. Elles se dérouleront dans le respect de la dignité des personnes, en application des lois de la République, en conformité avec les dispositions des conventions internationales ratifiées et en application des accords bilatéraux de réadmission », ajoute la même source.
« Tout comme l’Algérie continuera, de concert avec les pays d’origine et de transit, à mener une lutte implacable contre la traite humaine et les réseaux de passeurs, qui fait partie intégrante de la lutte globale contre le crime organisé transnational », conclut le communiqué du MAE. APS
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La Foire de promotion des produits Algériens devant se dérouler vers la fin du mois d’octobre dans la capitale Mauritanienne, pourrait constituer une opportunité pour renforcer la coopération avec Nouakchott en même temps que de servir de plateforme pour aller à la conquête d’autres marchés Africains.
Le Secrétaire général du ministère du Commerce, Cherif Oumari, a précisé qu’à cette exposition qui aura lieu du 22 au 28 octobre participeront environ 170 opérateurs de divers secteurs économiques.
Le ministre du Commerce, Said Djellab, se déplacera à la tête d’une délégation de haut niveau pour assister à l’ouverture de cet évènement.
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Une nouveauté en Tunisie, mais également dans le monde arabe. En effet les députés tunisiens ont adopté un projet de loi contre le racisme.
Le projet de loi contre les discriminations raciales a été approuvée à la quasi unanimité par le parlement tunisien le 9 octobre.
La loi sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale prévoit des peines allant d’un mois à un an de prison et jusqu’à 1 000 dinars d’amende pour des propos racistes.
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Le classement 2018 du – Henley Passport Index -révèle que le passeport japonais est le plus puissant au monde, donnant à son titulaire accès à 190 pays sans visa ou avec visa à l’arrivée
Au début de ce mois d’octobre, le Japon a ajouté le Myanmar à la liste des pays auxquels ses ressortissants peuvent accéder sans visa au préalable. Il détrône ainsi le passeport singapourien dans le classement 2018 des passeports les plus puissants.Le passeport algérien se classe 91 ème, donnant accès à 50 pays sans nécessité devisa obtenu au préalable.
Le « Henley Passport Index » propose un classement des passeports selon le nombre de pays auxquels ils donnent accès sans visa. Le classement est basé sur les données de l’Association internationale du transport aérien (IATA), auxquelles vient s’ajouter la recherche du cabinet Henley & Partners.
Que révèle le classement 2018 ?
Le passeport japonais prend donc la tête du classement 2018. Il est suivi du passeport singapourien, qui donne accès à 189 pays sans formalités de visa au préalable.L’Allemagne, qui recule donc au classement ce semestre, occupe maintenant la 3e place,avec la Corée du Sud et la France. Les passeports de ces trois pays donnent accès à 188 pays sans formalités de visa au préalable. La France a gagné une place, vendredi dernier,en ajoutant l’Ouzbékistan à la liste des pays accessibles à ses ressortissants sans visa au préalable.
La Corée du Sud a également gagné une place, le 1er octobre 2018, lorsque le Myanmar est devenu accessible à ses ressortissants sans visa au préalable.Les passeports américain et britannique reculent d’une place, n’ayant gagné accès à aucun nouveau pays sans visa, depuis le début de cette année.Le passeport algérien se classe au 91e rang, avec le passeport jordanien, donnant tous les deux accès à un total de 50 pays sans obligation de visa au préalable.
Par Chahine Astouati.
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Nouvelles charges. Augmentations sans préavis, en veux-tu, en voilà. Changements unilatéraux sur les procédures et diverses formalités…
Autant de mauvaises surprises aux quelle sont, jusque-là, eu affaire les souscripteurs des formules de logements AADL et LPP, et qui suivent le parcours classique d’accès à ces formules.Une situation qui donne des sueurs froides à plus d’un, appréhendant ces changements contractuels, parfois lourds, qui à tout moment peut frapper leurs demandes.
Cette problématique a fait l’objet d’une rencontre qui a réuni le ministère du Logement et des représentants de l’Organisation algérienne de protection des consommateurs.C’est ce que rapporté hier une chaîne de télévision privée.
Les principaux acquis
Ainsi, parmi les principaux acquis des discussions, le ministre de Logement a décidé que dorénavant,les contrats seront remis aux souscripteurs.Et ce, juste après avoir reçu leurs décisions d’affectations. Ce qui devrait les protéger et protéger leurs droits de tout changement au niveau des termes du contrat. A cette fin, Abdelwahid Temmar, a assuré que le ministère avait commencé à modifier le décret exécutif sur la formule AADL.
Et que son projet serait prêt dans les prochains jours. Ce qui permettra l’émission de premiers contrats de souscription. Enfin, selon les éclairages fournis par l’Organisation, la pénalité imposée aux souscripteurs, dans le cas de désistement et qui étaient déduites de leurs apports initiaux, a été annulée.
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C’est une grève qui se déroule dans l’anonymat et loin des projecteurs des médias depuis une semaine.
Les médecins experts de la Caisse nationale des assurances sociales des travailleurs salariés (Cnas) sont en grève depuis une semaine, a-t-on appris auprès de cette caisse.Les grévistes ont établi une liste de revendications socio-professionnelles soumise à la tutelle. Malgré la situation de blocage engendrée, cette grève se déroule dans l’anonymat.Le médecin expert de la Cnas est celui chargé de l’examen de l’assuré social et d’établir son rapport,en double exemplaire (un pour la Caisse et un autre pour l’assuré).
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Soumia L.
Désormais, les souscripteurs au programme AADL et LPP pourront récupérer leurs premiers contrats de souscription, et ce, après avoir reçu les décisions d’affectation.C’est l’une des nouvelles mesures décrochées au profit de ces souscripteurs à l’issue d’une rencontre qui a réuni le ministère de l’Habitat et des représentants de l’Organisation algérienne de protection des consommateurs. Selon des sources proches du dossier, «afin de protéger les droits des souscripteurs de tout changement pour cr qui est du contrat», le département de l’Habitat a décidé de remettre les premiers contrats aux bénéficiaires, et ce, après avoir reçu leurs décisions d’affectation.
Lors de la même rencontre, le ministre de l’Habitat de l’Urbanisme et de la Ville, Abdelwahid Temmar a rassuré que son département avait commencé à modifier le décret exécutif sur la formule AADL, tout en précisant que les souscripteurs recevront leur premiers contrats de souscription dans les prochains jours. L’Organisation algérienne de protection des consommateurs a affirmé, également, que le ministre de l’Habitat était déterminé à tenir une réunion avec les représentants de toutes les associations, ce qui marquera le début des préparatifs de cette réunion au niveau de la cellule de coordination. A noter que la semaine dernière, le département de l’Habitat avait lancé officiellement le site électronique destiné aux choix.
En effet, le directeur général de l’Agence nationale de l’amélioration et du développement du logement (AADL), Rouba Said avait indiqué que l’opération de choix de sites au titre du programme AADL 2, a été lancé jeudi passé à Alger, au profit de 73.317 souscripteurs à travers 31 wilayas, tout en expliquant que ce site destiné au choix des sites restera ouvert jusqu’à ce que l’ensemble des souscripteurs programmés aient effectué leurs choix, selon les explications fournies en présence du ministre de l’Habitat, Abdelwahid Temmar. Cette opération s’inscrit dans le cadre du programme 120.000 logements lancés au titre de l’année 2018. L’opération concerne les wilayas d’Alger, Chlef, Laghouat, Oum El Bouaghi, Batna, Bejaïa, Biskra, Blida, Bouira, Tlemcen, Tiaret, Tizi Ouzou, Jijel et Setif.
Elle concernera également les wilayas de Saïda, Sidi Belabbes, Annaba, Guelma, Constantine, Médéa, Mostaganem, Msila, Oran, El Bayadh, Boumerdes, El Tarf, Tissemsilt, Souk Ahras, Tipasa, Aïn Defla et Relizane, ajoute-t-on de même source. 8.000 souscripteurs sont concernés par cette opération à Alger, 5.000 à Annaba, 7.000 à Oran et 3.000 à Constantine. Le souscripteur dont la situation familiale a changé aura à cocher une case prévue pour fixer le nombre des membres de la famille. Les souscripteurs ayant procédé au choix des sites seront programmés, la semaine prochaine, pour le retrait des ordres de versement et le paiement de la troisième tranche. Une deuxième opération de remise des pré-affectations aux souscripteurs dont l’état d’avancement des projets a dépassé 70%, sera lancée incessamment, selon le directeur de l’AADL.
Les souscripteurs non programmés pour cette opération pourront faire leurs choix de sites lors des prochaines opérations. Le choix des sites avait été lancé en décembre dernier au profit de 78.000 souscripteurs au programme AADL. Par ailleurs, Selon les chiffres officiels présentés au siège d’AADL, le nombre de recours déposés, dans le cadre du programme AADL 1, s’élève à 14 065 recours, dont 9 311 ont été acceptés, 3 151 autres rejetés, et 1.063 acceptés avec réserves. Les recours déposés dans le cadre du programme AADL 2, s’élèvent, quant à eux, à 39.974 recours dont 6.691 acceptés à ce jour, 13.333 rejetés et 2.298 acceptés avec des réserves. Par ailleurs, 17.352 recours sont actuellement en cours d’étude dans le cadre du programme AADL 2.
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