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Afrique
Usine du constructeur automobile JAC en Algérie : le taux d’avancement des travaux
En marge de la cérémonie d’ouverture du showroom de la marque chinoise JAC Motors à Blida, le responsable du représentant du constructeur automobile en Algérie, […]
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Les citoyens d’Aïn Defla découvrent une tête humaine dans un sac en plastique
Une macabre découverte a été faite aujourd’hui à Djendel, au cœur de la ville d’Aïn Defla. Des citoyens ont trouvé une tête humaine soigneusement disposée […]
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Qui sont les 8 astronautes pionniers des voyages sur la Lune encore en vie ?
En 2025, la course au retour de l'homme sur le sol lunaire s'intensifiera. Nous nous souvenons de certains pionniers de l'exploration spatiale des années 60 et 70.
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UP-R présente sa position en 8 points
Les résolutions et recommandations issues de la rencontre avec le Chef de l'Etat Patrice Talon ont fait l'objet d'une conférence de presse animée ce vendredi 26 janvier 2024, par les députés du Groupe parlementaire « Union Progressiste le Renouveau » à Cotonou.
UP le Renouveau a exposé sa position relative à la modification du code électoral. C'est suite à la rencontre tenue avec le Chef de l'État Patrice Talon le lundi 22 janvier 2024. Par décision en date du 4 janvier 2024, la Cour constitutionnelle a invité l'Assemblée nationale à modifier le code électoral pour, d'une part, rétablir l'égalité du pouvoir de parrainer à l'égard de tous les maires et, d'autre part, rendre conformes à l'article 49 de la Constitution les dispositions de l'article 142 alinéa 6 de la loi n°2019-43 du 15 novembre 2019 portant code électoral.
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UP-R présente sa position en 8 points
Les résolutions et recommandations issues de la rencontre avec le Chef de l'Etat Patrice Talon ont fait l'objet d'une conférence de presse animée ce vendredi 26 janvier 2024, par les députés du Groupe parlementaire « Union Progressiste le Renouveau » à Cotonou.
UP le Renouveau a exposé sa position relative à la modification du code électoral. C'est suite à la rencontre tenue avec le Chef de l'État Patrice Talon le lundi 22 janvier 2024. Par décision en date du 4 janvier 2024, la Cour constitutionnelle a invité l'Assemblée nationale à modifier le code électoral pour, d'une part, rétablir l'égalité du pouvoir de parrainer à l'égard de tous les maires et, d'autre part, rendre conformes à l'article 49 de la Constitution les dispositions de l'article 142 alinéa 6 de la loi n°2019-43 du 15 novembre 2019 portant code électoral.
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Enseignants-chercheurs : quelles sont les nouvelles indemnités financières ?
La Fédération Nationale de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique a dévoilé les récents ajustements apportés au système de compensation pour les enseignants chercheurs, […]
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Collagène : quels sont les effets réels du complément sur la peau ?
Le collagène en capsules, en mélanges en poudre et même sous forme de bonbons se trouve facilement en ligne et dans les magasins d’aliments naturels à travers le Brésil.
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SEAAL : coupures d’eau prévues dans 9 communes d’Alger ce 27 janvier 2024
Dans un communiqué publié sur sa page Facebook, la société algérienne des eaux et de l’assainissement d’Alger, SEAAL, a annoncé, aujourd’hui, des perturbations dans la […]
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Nigéria vs Cameroun, le classique de ce samedi
Après deux jours de trêve, la CAN 2023 reprend ses couleurs ce samedi 27 janvier 2024 avec au programme deux matchs des huitièmes de finale à suivre dans la soirée.
Le gros choc de ce début de la phase à élimination directe dans la compétition va opposer les Super Eagles du Nigéria aux Lions Indomptables du Cameroun. Qui pour passer en quarts ? Réponse ce samedi soir.
Voici le programme de ce samedi dans la CAN 2023 :
Angola vs Namibie, 18h
Nigéria vs Cameroun, 21h
J.S
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Une loi portant révision de la Constitution au parlement
Un projet de loi portant révision de la Constitution a été transmis, vendredi 26 janvier 2024, à l'Assemblée nationale 9è législature. Le projet est à l'initiative du député Assan Seibou du Bloc Républicain (BR), un parti de la mouvance. (Lire la proposition de loi et l'analyse qui l'accompagne.
I – EXPOSE DES MOTIFS
Par la loi n°2019-40 du 7 novembre 2019 portant révision de la loi n°90-32 du 11 décembre 1990 portant Constitution de la République du Bénin, le législateur a institué l'organisation d'une année électorale dans le but de l'alignement pertinent des élections en vue de correspondre la durée de tous les mandats électifs et d'assainir le rythme des élections. Les dispositions prévues à cet effet sont :
Article 153-1 :
« A titre d'élections générales, sont organisées dans une même année électorale, les élections législatives et communales simultanément, puis l'élection du président de la République.
Seules les listes ayant recueilli un minimum de suffrages exprimés au plan national pour chacune des élections, sont admises à l'attribution des sièges.
Ce seuil est fixé par la loi ».
Article 153-2 :
« Les élections couplées, législatives et communales, sont organisées le deuxième dimanche du mois de janvier de l'année électorale.
Les députés élus à l'Assemblée nationale entrent en fonction et sont installés le deuxième dimanche du mois de février de l'année électorale.
Les conseillers communaux élus entrent en fonction et sont installés entre le premier et le troisième dimanche du mois de février de l'année électorale ».
Article 153-3 :
« L'élection du duo président de la République et vice-président de la République est organisée le deuxième dimanche du mois d'avril de l'année électorale.
Un second tour de scrutin est organisé, le cas échéant, le deuxième dimanche du mois de mai.
En aucun cas, l'élection du duo président de la République et vice-président de la République ne peut être organisée simultanément avec les élections législatives et les élections communales.
Dans tous les cas, le duo président de la République et vice-président de la République élu entre en fonction et prête serment le quatrième dimanche du mois de mai ».
L'article 153-1 alinéa 1 de la Constitution qui fixe l'ordre des élections au cours de l'année électorale, manque de préciser, en ce qui concerne la présidentielle, qu'il s'agit de l'élection du duo président de la République et vice-président de la République.
Ensuite, cette disposition fait précéder les élections législatives et communales de celle du duo président de la République et vice-président de la République. Or, l'ordre ainsi établi, d'une part, révèle des dysfonctionnements sur le terrain pratique et, d'autre part, affecte la nature du régime présidentiel.
Sur le terrain pratique en effet, l'organisation des élections législatives et communales avant l'élection du duo président de la République et vice-président de la République rend difficile l'organisation de la délivrance des parrainages par les élus procédant tous d'une même origine électorale. La décision DCC n°24-001 du 4 janvier 2024 a révélé quelques aspects de la rupture d'égalité entre les parrains de sorte que la haute juridiction a enjoint à la Représentation nationale de procéder à la correction du Code électoral.
Toujours sur le terrain pratique, si la Constitution confère aux élus nationaux et communaux le pouvoir de parrainer les candidats à l'élection du duo président de la République et vice-président de la République, c'est en raison de leur légitimité politique. Or, en l'état actuel du dispositif, certains élus auraient parrainé en ayant perdu les élections ou en n'étant plus candidats à ces élections.
L'élection présidentielle est l'élection majeure dans un régime présidentiel. Parce que le président de la République est le titulaire du pouvoir exécutif et la clé de voute du régime constitutionnel et du système politique. A ce titre, l'élection du duo président de la République et vice-président de la République devrait être le fer de lance des séquences politiques déterminée par l'alignement des mandats électifs.
L'organisation des élections législatives et communales avant celle du duo président de la République et vice-président de la République n'est pas conforme à la nature présidentielle de gouvernance politique, économique et sociale.
Enfin, les alinéas 2 et 3 de cette même disposition de l'article 153-1 dispose que :
« Seules les listes ayant recueilli un minimum de suffrages exprimés au plan national pour chacune des élections, sont admises à l'attribution des sièges.
Ce seuil est fixé par la loi ».
Or, l'article 81 de la Constitution avait déjà fixé, quasiment à l'identique, que :
« La loi fixe le nombre des membres de l'Assemblée nationale, les conditions d'éligibilité, le minimum de suffrages à recueillir par les listes de candidatures au plan national pour être éligibles à l'attribution des sièges, le régime des incompatibilités et les conditions dans lesquelles il est pourvu aux sièges vacants.
La Cour constitutionnelle statue souverainement sur la validité de l'élection des députés ».
Les alinéas 2 et 3 de l'article 153-1 de la Constitution constitue une réitération inutile et confuse de l'article 81 de la même Constitution.
En conclusion
1°) Il est proposé d'inverser l'ordre des élections en ce que cette inversion rétablit la prééminence des élections présidentielles dans le cycle électoral. Par ailleurs, cette inversion constitue également une solution législative qu'appelle la décision DCC n°24-001 du 4 janvier 2024 rendue par la Cour constitutionnelle, en vue de satisfaire aux principes de l'égalité et de légitimité des parrains.
Pour y parvenir, il suffit de modifier l'article 153-1 alinéa 1 ainsi qu'il suit : Article 153-1 alinéa 1 modification proposée : « A titre d'élections générales, sont organisées dans une même année électorale, l'élection du duo président de la République et vice-président de la République, puis, simultanément, celle des députés et des conseillers municipaux ».
2°) Il est proposé, pour une meilleure clarté de la Constitution, de supprimer les alinéas 2 et 3 de l'article 153-1 de la Constitution et de restreindre l'article 153-1 à l'unique alinéa.
3°) Consécutivement, il est proposé que les articles 153-2 et 153-3 qui déterminent la date des élections soient modifiés dans le sens d'organiser l'élection du duo président de la République et vice-président de la République le premier dimanche du mois de février, le second tour de cette élection pourrait être alors organisé le quatrième dimanche du mois de février. A la faveur de cette modification, il est également proposé de corriger la soumission du vice-président de la République à la prestation de serment et à l'entrée en fonction qui s'est malencontreusement glissée dans le quatrième et dernier alinéa de rédaction actuelle de l'article 153-3. Il est proposé que ce texte soit modifié comme suit :
« L'élection du duo président de la République et vice-président de la République est organisée le premier dimanche du mois de février de l'année électorale.
Un second tour de scrutin est organisé, le cas échéant, le quatrième dimanche du mois de février.
En aucun cas, l'élection du duo président de la République et vice-président de la République ne peut être organisée simultanément avec les élections législatives et les élections communales.
Dans tous les cas, le président de la République élu entre en fonction et prête serment le deuxième dimanche du mois de mars ».
L'article 153-2 fixant la période de l'organisation des élections législatives et communales pourrait devenir le nouvel article 153-3. Il est recommandé que les élections couplées législatives et communales soient organisées dans l'année électorale, après l'entrée en fonction du président de la République, pour une meilleure articulation politique et afin qu'il préside cette organisation. Dans ces conditions, le mois de mai est proposé, d'autant qu'il permet que ces élections soient organisées avant la saison des pluies. Enfin, l'installation des conseils municipaux relevant des prérogatives de l'administration, il est proposé qu'elle soit renvoyée à la loi.
Il est alors proposé de modifier l'article 153-2 (nouvel article 153-3) en vigueur comme suit :
« Les élections couplées, législatives et communales, sont organisées le troisième dimanche du mois de mai de l'année électorale.
Les députés élus à l'Assemblée nationale entrent en fonction et sont installés le deuxième dimanche du mois de juin.
Les conseillers communaux élus entrent en fonction et sont installés dans les conditions prévues par la loi ».
Enfin, la crainte du troisième mandat exprimé par une partie de l'opinion publique mérite d'être prise en considération. Or, on a pensé que l'alinéa 2 de l'article 42 avait définitivement épargné le Bénin d'une telle dérive. Toutefois, la rédaction de ce texte paraît malheureuse et prêterait à plusieurs interprétations, y compris celle qui autorise une troisième candidature après une double élection.
Ce texte dispose en effet que :
« En aucun cas, nul ne peut, de sa vie, exercer plus de deux mandats présidentiels »
Il est proposé de réécrire l'alinéa 2 de l'article 42 comme suit :
« Dans tous les cas, nul ne peut, de sa vie, exercer plus de deux mandats présidentiels »
C'est au bénéfice de ces observations que je vous prie, monsieur le Président de l'Assemblée nationale, de soumettre à l'examen de la Représentation nationale la présente proposition pour son étude et son adoption.
II – PROPOSITION DE LOI
portant modification de la loi n°90-32 du 11 décembre 1990 portant Constitution de la République du Bénin modifiée par la loi n°2019-40 du 7 novembre 2019
L'Assemblée nationale a, conformément à la loi n°90-32 du 11 décembre 1990 portant Constitution de la République du Bénin modifiée par la loi n°2019-40 du 7 novembre 2019, délibéré et adopté en sa séance du…., la loi dont la teneur suit :
Article 1er :
Les alinéas 2 et 3 de l'article 153-1 sont supprimés.
Entre les article 153-2 et l'article 153-3, l'ordre est inversé. En conséquence, l'article 153-2 est le nouvel article 153-3 ; l'article 153-3 est le nouvel article 153-2.
Sont modifiés, les articles 42 alinéa 2 ; 153-1 ; 153-2 ; 153-3 ainsi qu'il suit :
Article 42 alinéa 2 nouveau :
« Dans tous les cas, nul ne peut, de sa vie, exercer plus de deux mandats présidentiels »
Article 153-1 nouveau :
« A titre d'élections générales, sont organisées dans une même année électorale, l'élection du duo président de la République et vice-président de la République, puis, simultanément, celle des députés et des conseillers municipaux »
Article 153-2 nouveau :
« L'élection du duo président de la République et vice-président de la République est organisée le premier dimanche du mois de février de l'année électorale.
Un second tour de scrutin est organisé, le cas échéant, le quatrième dimanche du mois de février.
En aucun cas, l'élection du duo président de la République et vice-président de la République ne peut être organisée simultanément avec les élections législatives et les élections communales.
Dans tous les cas, le président de la République élu entre en fonction et prête serment le deuxième dimanche du mois de mars ».
Article 153-3 nouveau :
« Les élections couplées, législatives et communales, sont organisées le troisième dimanche du mois de mai de l'année électorale.
Les députés élus à l'Assemblée nationale entrent en fonction et sont installés le deuxième dimanche du mois de juin.
Les conseillers communaux élus entrent en fonction et sont installés dans les conditions prévues par la loi ».
Article 2 :
La présente loi constitutionnelle entre en vigueur dès sa promulgation et sera exécutée comme loi de l'Etat.
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Prix International des villes écologiques : l’Algérie remporte la 1re place en Norvège
Une association algérienne s’est distinguée en Norvège en remportant un prix international. En effet, l’association du Palais de Tafilalet de Ghardaia, a décroché le Prix […]
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CAN 2023 : les 5 faits majeurs à retenir après la phase de groupes
Avant le début des huitièmes de finale de la Coupe d’Afrique des Nations 2023 en Côte d’Ivoire, BBC Afrique dresse un premier bilan des faits majeurs à retenir sur comme en dehors des terrains de jeu.
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Météo en Algérie : quelles sont les prévisions pour ce samedi 27 janvier ?
Une alerte météo de niveau 01, signalant une vigilance jaune, a été émise pour plusieurs régions. Il est crucial d’être attentif aux conditions météorologiques changeantes […]
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Qui est la fille de Kim Jong Un, son successeur le plus probable en Corée du Nord ?
La fille du dirigeant nord-coréen, Kim Jong Un, est son successeur "le plus probable", selon le National Intelligence Service (NIS), l'agence de renseignement sud-coréenne.
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Magazine De La Culture
Les échos de la vitalité de la culture africaine et de sa diaspora avec Valérie Bony.
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Successeur de Belmadi : Hervé Renard aurait demandé un programme aménagé, au suivant !
À l’approche des prochaines échéances continentales, la fédération algérienne de football multiplie ses efforts pour trouver le successeur de Djamel Belmadi, désormais ex-sélectionneur de l’équipe […]
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Une pension normale plus allocation complémentaire versées
Les fonctionnaires de la Police républicaine, de la douane, des eaux et forêts, de l'armée mis à la retraite d'office bénéficient d'une mesure d'accompagnement suivant le décret portant modalités d'allocations au personnel des forces de défense et de sécurité et assimilés. Voici les modalités, selon les explications du Secrétaire général adjoint et porte-parole du gouvernement.
Tous les corps armés ou assimilés ont dans leurs textes des dispositions qui prévoient la mise à disposition d'office. Et les agents sont informés dès qu'ils intègrent le corps qu'ils peuvent être mis à la retraite d'office lorsque les conditions sont remplies.La mise à la retraite d'office n'est pas une pratique nouvelle. Elle remonte à des années en arrière, a expliqué Wilfried Houngbédji, secrétaire général et porte-parole du gouvernement, vendredi 26 janvier 2024 face aux journalistes.
La mesure est « moins politique que professionnelle ».
D'ailleurs, le gouvernement du président Talon porte une attention particulière aux Forces de Défense et de Sécurité.
« Nous avons investi beaucoup dans la logistique, les équipements et la formation. Donc cela montre l'intérêt du gouvernement pour le corps. En conclusion, vous devriez vous dire que si on arrive à une telle mesure, c'est forcément parce qu'il y a des raisons qui la fonde », a expliqué Wlifried Houngbédji.
« La mesure n'est pas punitive ». Pour preuve, le porte-parole du gouvernement indique qu' « aucun » des agents objet de « procédures disciplinaires » ne figure sur la liste de mise à la retraite d'office.
La décision concerne un peu moins de 700 agents qui bénéficient de mesure d'accompagnement, selon le porte-parole du gouvernement.
Mesures d'accompagnement…
« Les mesures d'accompagnement de cette décision, c'est de faire en sorte que sur un certain temps, les intéressés puissent avoir encore leur salaire avant de commencer à jouir de la pension de retraite elle seule », a indiqué Wilfried Houngbédji.
« Nonobstant la pension de retraite normale à laquelle les intéressés ont droit dès la mise à la retraite d'office, ils bénéficient d'une allocation complémentaire. (…) Leur pension est normale, c'est la pension de quelqu'un qui a été jusqu'au bout de sa carrière », a fait savoir le porte-parole du gouvernement.
« Mais pendant la première année, le complément qu'on vous fait vous permet de garder votre salaire actuel hors prime de responsabilité. Si vous étiez à un poste de responsabilité par exemple, vous avez des primes qui vont avec. Si vous êtes concerné par la mesure, vous n'auriez plus ces primes de responsabilité mais vous avez une allocation qui va compléter votre pension et qui ferait que sur toute la première année, vous avez votre salaire normal. Sur la deuxième année, ça diminue un peu mais après vous avez votre pension normale jusqu'à la fin », a expliqué le porte-parole du gouvernement sur la base du décret portant modalités d'allocations au personnel des Forces de défense et de sécurité et assimilés.
M. M.
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Voici le budget approximatif des Vodun days
Le budget qui a été réservé au départ pour les Vodun days célébrés du 9 au 10 janvier 2024 a été dévoilé. Le secrétaire général adjoint et porte-parole du gouvernement, Wilfried Houngbédji a fait des clarifications sur le sujet, vendredi 26 janvier 2024, lors de ses échanges hebdomadaires avec les professionnels des médias.
Le gouvernement béninois n'a pas dépensé la bagatelle somme de 60 milliards FCFA pour l'organisation des Vodun days comme distillé dans l'opinion publique. Dépenser une telle somme qui aurait pu servir à la mise en place d'infrastructures ou autres, est une « folie » voire une « hérésie », à en croire Wilfried Houngbédji, le secrétaire général adjoint et porte-parole du gouvernement. C'est le vendredi 26 janvier 2024 lors d'une rencontre d'échanges avec les professionnels des médias. « Ce qui était prévu, c'est 1 milliard. (…) Je vous le dis formellement, le budget des Vodun days au départ, c'est plafonné autour de 1 milliard », a expliqué Wilfried Houngbédji.Si le chef de l'Etat Patrice Talon n'a pas indiqué le budget lors de l'interview qu'il accordée à la presse internationale, « ce n'est pas (…) pour entretenir l'opacité. (...) Le gouvernement tient à la bonne gouvernance ». C'est parce que « le ministre de la culture n'avait pas encore fait les réunions avec ses équipes pour arrêter le bilan et savoir exactement ce qui a été dépensé », a expliqué le porte-parole du gouvernement.Wilfried Houngbédji a fait savoir que le ministre de la culture, aux soins après s'être investi à fond dans l'organisation de l'événement, est déjà de retour. A l'en croire, le ministre Jean Michel Abimbola va rencontrer ses équipes pour faire le bilan. « (…) Ils vont finaliser et certainement, soit lui-même, il ira au-devant de la presse, tirer les enseignements de Vodun days, soit il fera un point au gouvernement et nous aurons une idée au franc près de ce que (…) nous a coûté cette 1ère édition des Vodun days », a rassuré le secrétaire général adjoint et porte-parole du gouvernement.
M. M.
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Finale de la CAN Handball 2024 : Où regarder le match entre l’Algérie et l’Égypte ?
Un important rendez-vous attend la sélection nationale de handball, demain à 17h. En effet, après 10 années de disette, les Verts retrouvent enfin la finale […]
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Guerre contre Gaza : l’Algérie réagit au prononcé de la Cour Internationale de Justice
Dans un communiqué rendu public, le ministère algérien des Affaires Étrangères et de la Communauté Nationale à l’Étranger a réagi au prononcé de la Cour […]
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