Feed aggregator

Le président de la République, Abdelaziz Bouteflika, a appelé mardi les autorités concernées, centrales ou locales, à la nécessité de veiller au strict respect de l’ensemble des règles relatives à l’urbanisme, à la construction ainsi qu’à la sécurité des immeubles, y compris contre les incendies et les séismes.

Intervenant lors de la réunion du Conseil des ministres qui a examiné et approuvé un avant-projet de loi relatif aux règles générales de prévention des risques d’incendie et de panique, le chef de l’Etat a rappelé les efforts « colossaux » investis par l’Etat en vue d’améliorer les conditions de vie des citoyens dans les campagnes et dans les villes, y compris par l’éradication des bidonvilles et de l’habitat précaire.

Le président de la République a relevé qu' »il serait irresponsable de laisser ces efforts et leurs fruits remis en cause par des violations des lois et règlements relatifs à l’habitat, à l’urbanisme ou aux normes de sécurité sismiques ou contre les incendies ».

Le texte approuvé par le Conseil des ministres « vient mettre à jour les normes en vigueur en matière de prévention et de sécurité contre les risques d’incendie, dans les locaux accueillant le public ainsi que dans les bâtiments à usage d’habitation ».

Il édicte également « des obligations aux personnes physiques et morales concernées pour la vérification des installations de détection et de lutte contre les incendies, ainsi que de la mise en place de facilités d’évacuation des occupants en cas de sinistres ».

Par ailleurs, le projet de loi propose d’octroyer aux officiers de la Protection civile la qualité d’agents de police judiciaire pour les constats des infractions.

Il propose également « des sanctions plus sévères pour les contrevenants aux dispositions de cette législation et fixe enfin, un délai pour la mise en conformité des établissements et immeubles existants ».

Pour rappel, l’Algérie, qui se situe dans une région à forte activité sismiqie, a été touchée ces 15 dernières années par plusieurs tremblements de terres dont le plus important avait ébranlé la wilaya de Boumerdès le 21 mai 2003 avec 6,8 degrès sur l’échelle de Richter ayant fait plus de 3.000 morts et causant de nombreux dégâts matériels.

Rien que depuis janvier 2016, de nombreux séismes se situant entre 3 et 5,5 degrès ont été enregistrés notamment dans les régions de Boumerdès, Bouira, Médéa et Alger.

Un avant-projet de loi relatif à l’état civil, visant à faciliter aux citoyens les démarches auprès des juridictions pour la rectification, le remplacement ou l’annulation d’actes d’état civil, a été adopté mardi en Conseil des ministres.

Cette modification permettra aux citoyens résidant en Algérie ou établi à l’étranger d’introduire leurs demandes de correction des actes d’état civil auprès de toute juridiction à travers le territoire, sans considération du lieu d’établissement ou de transcription de l’acte d’état civil objet de la démarche, selon le communiqué publié à l’issue de la réunion du Conseil des ministres.

Les demandes de correction pourront être introduites par voie électronique aussi, en vertu de cette modification de l’ordonnance n°70-20 du 19 février 1970, qui participe de la réforme de la justice.

Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Tayeb Louh, avait annoncé en juin 2015, un amendement des dispositions du code de l’état civil relatives aux rectifications administratives des erreurs des actes d’état civil.

Il avait expliqué que les dispositions relatives aux rectifications des actes contenant des erreurs remontaient à 1970, « d’où la nécessité de les amender ».

Ces dispositions constituent une contrainte pour le citoyen, avait relevé le ministre qui avait annoncé l’installation d’une commission ayant pour mission d’examiner l’amendement des dispositions suscitées en vue d’élargir l’opération de rectification des erreurs administratives des actes d’état civil à toutes les régions du pays.

L’amendement concernera également la signature électronique, avait ajouté le ministre, précisant que « cela permettra d’adresser des demandes de rectification aux représentations diplomatiques et consulaires et fera bénéficier les membres de la communauté algérienne établie à l’étranger de cette mesure qui leur évitera le déplacement ».

Près d’un (1) million de demandes de rectification d’erreurs matérielles sur des actes d’état civil ont été enregistrées en 2015, selon le ministère de la Justice.

La stratégie du gouvernement repose sur le traitement des facteurs à l’origine de l’accumulation des erreurs administratives avant d’envisager la procédure de rectification par la justice, avait soutenu M. Louh, rappelant les mesures adoptées pour la modernisation du secteur de la justice, notamment en matière de retrait de certains documents par voie électronique, de lutte contre la bureaucratie et de promotion du service public.

Budapest Főváros Közgyűlése 37/2013. (V.10.) számú, Budapest főváros építészeti örökségének fővárosi helyi védelméről szóló rendeletének (a továbbiakban: Rendelet) 12-14. §-ai értelmében a Rendelet hatálya alá tartozó építmények, azok közvetlen környezete és épületegyüttesek felújítása, helyreállítása érdekében végzett munkák megvalósulásának elősegítésére "Építészeti Értékvédelmi Támogatást" (a továbbiakban: Támogatás) hozott létre.

A kiíró keresi a legszebb kertet és balkont. Fotókat és leírásokat várnak, a nyerteseket egyenként 50 000 Ft értékű kertészeti vásárlási utalvánnyal jutalmazzák.

Le Conseil des ministres a approuvé mardi la conclusion d’un marché en « gré à gré » pour la première tranche de dédoublement de la voie ferrée minière de 177 kms à l’Est du pays d’un montant de 50,6 milliards de DA, confié à un groupement d’entreprises publiques.

Il s’agit d’un accord conclu entre l’Agence nationale d’études et de suivi de la réalisation des investissements ferroviaires (ANESRIF) et un Groupement d’entreprises publiques nationales conduit par la société Cosider.

Ce projet, qui sera réalisé dans un délai de 48 mois, porte sur les travaux de dédoublement et de modernisation d’un tronçon de 177 kms de voie ferrée reliant Oued Kebir, Tébessa et Djebel Onk.

A l’horizon 2020, la voie ferrée minière de l’Est assurera le transport de près de 26 millions de tonnes de minerai de phosphates et dérivés ainsi que de minerai de fer.

La mise à niveau de cette voie ferrée sera effectuée parallèlement à la réalisation d’autres investissements en partenariat que l’Algérie a conclus récemment pour une plus grande valorisation des gisements de phosphates dans cette région du pays.

Pour rappel, trois accords d’investissements algéro-indonésiens d’un montant global de 4,5 milliards de dollars ont été signés, la semaine dernière, entre deux entreprises publiques nationales (Asmidal et Manal) et le groupe indonésien industriel Indorama Corporation, portant sur le développement et l’exploitation de la nouvelle mine de phosphate de Bled EL Hadba (Tebessa), sur la transformation des phosphates pour la production de l’acide phosphorique et de diammonium phosphate à Souk Ahras et sur la transformation du gaz naturel pour la production d’ammoniac, de nitrate d’ammonium technique et du calcium ammonium nitrate à Skikda.

La production issue de ces plates-formes industrielles devra couvrir les besoins du secteur agricole en différents produits fertilisants et permettra l’exportation de l’excédent qui sera dégagé vers les marchés internationaux.

A travers ces investissements, il s’agira d’assurer la transformation de cinq (5) millions de tonnes de phosphates marchands en engrais phosphatés et la production d’un (1) million de tonnes d’ammoniac et de 800.000 tonnes de calcium ammonium nitrate.

Ces projets permettront la création de près de 16.000 emplois avec 12.000 en phase de construction et 4.000 en exploitation.

A travers ce genre de partenariats, l’Algérie entend exploiter pleinement son potentiel minier dans le cadre de la volonté du gouvernement de transformer toute la région Est du pays en un hub minier régional pour l’Afrique et le pourtour méditerranéen.

Par ailleurs, sur le plan de transport de minerais par voie ferroviaire, d’autres projets sont en cours d’élaboration à l’instar des études pour le raccordement, par voie ferroviaire, du site de fer de Gara-Djebilet (Tindouf) vers Abadla (Bechar) sur un tracé de 950 kms.

Ces études menées prévoient le transport des minerais extraits de ce gisement vers un port minier, à concrétiser concomitamment avec le projet de la voie ferrée, avant leur acheminement vers les complexes sidérurgiques d’Oran, de Jijel et d’Annaba à des fins de transformation industrielle.

La législation régissant la circulation routière marquée par le « fléau des accidents » mortels, sera renforcée en amont par des mesures préventives et en aval par le durcissement des sanctions, selon les termes d’un avant-projet de loi adopté mardi lors du Conseil des ministres.

Ainsi, au titre des mesures préventives, il est, notamment proposé « le renforcement de la formation et de la qualification des conducteurs, en particulier les conducteurs professionnels, l’amélioration du contrôle technique et de sécurité routière, et la mise en place d’Organes nationaux de prévention et de coordination dans le domaine de la sécurité routière », note le communiqué du Conseil des ministres.

Au titre des mesures répressives des délits et contraventions liées à la circulation routière, il est proposé « le durcissement des classifications et des sanctions des délits et contraventions, ainsi que l’introduction du système de permis de conduire à points permettant le traitement instantané des infractions ».

« La persistance d’un grand nombre d’accidents de la route avec leur lourd bilan notamment en vies humaines est à l’origine de cette proposition de révision de la législation organisant la sécurité routière », précise la même source.

Le président Bouteflika, intervenant après l’adoption de ce texte, a notamment enjoint les services de sécurité routière à « redoubler d’efforts notamment durant cette saison estivale, pour appliquer avec rigueur la législation pertinente, dans le but de faire reculer le fléau des accidents de la route ».

Le chef de l’Etat a, également, « appelé l’ensemble de autorités concernées à diligenter l’application de ce projet de loi dès son adoption par le Parlement ».

Durant le seul premier semestre 2016, rappelle-t-on, les accidents de la route ont fait 1.919 morts et 21.290 blessés, selon le Centre national de prévention et de sécurité routières (CNPSR).

Le ministre de l’Intérieur et des Collectivités locales, Noureddine Bedoui avait indiqué que les accidents de la route coûtaient à l’Etat 100 milliards de dinars (un milliard de dollars environ) par an et que les nouvelles dispositions adoptées dans le cadre de la révision du code de la route visaient essentiellement à réduire l’intervention humaine dans le processus de constat des infractions.

Pour ce faire, il avait souligné l’importance de « l’introduction de nouvelles dispositions dans le code de la route, notamment l’augmentation des amendes forfaitaires aux infractions de la route à l’origine des accidents de la circulation et la mise en place du permis à points ».

Le projet de loi prévoit des augmentations de la valeur des amendes aux infractions à l’origine des accidents, notamment celles classées au 4ème degré. L’amende est fixée entre 5.000 DA et 7.000 DA.

Une nouvelle mesure a également été adoptée. Il s’agit du système de permis à points qui permettra d’une part de réduire l’intervention de l’élément humain dans le processus de constat des infractions et d’autre part de mettre un terme à toutes formes d’indulgence à l’égard des contrevenants.

Dans le même cadre, la Délégation nationale à la sécurité routière qui sera mise en place en remplacement du Centre national de prévention et la sécurité routière (CNPSR), d’ici fin 2016, aura pour mission d’appliquer les décisions du gouvernement pour endiguer le « terrorisme routier ».

Cette délégation, composée de spécialistes des différents secteurs concernés, aura pour mission la « mise en oeuvre des orientations stratégiques du gouvernement dans le domaine de la sécurité routière », avait précisé le président du CNPSR, Ahmed Naït El Hocine.

L’objectif est aussi de « garantir l’efficacité de la politique routière à travers l’implication de l’ensemble acteurs concernés par la sécurité sur les routes », a relevé M. Naït El Hocine, précisant que la délégation « sera généralisée au niveau local pour activer la politique de sécurité routière dans les différentes régions du pays ».

Les petites et moyennes entreprises (PME) bénéficieront, aux termes d’un avant-projet de loi adopté mardi en Conseil des ministres, d’un « soutien modulé » notamment dans les filières prioritaires, ainsi que d’un appui aux investissements dans les domaines de la recherche, de l’innovation et de la sous-traitance.

Cet avant-projet de loi d’orientation sur le développement des PME encourage également « l’émergence d’associations et de groupements professionnels des PME, ce qui favorisera le développement des synergies de filières ».

L’avant-projet, selon le communiqué publié au terme du Conseil des ministres présidé par le Président Abdelaziz Bouteflika,  propose aussi « un dispositif public rénové pour le suivi et l’encouragement des PME, à travers l’Agence nationale de développement de la PME (Andpme) et ses démembrements locaux ».

Cette mise à jour législative « reflète l’importance grandissante des PME pour réaliser, dans notre pays, la croissance, la création d’emplois et la diversification de l’économie nationale », ajoute-t-on de même source.

Renforcer la mise à niveau et réduire le taux de mortalité des PME

Ce projet de texte, deuxième grand dossier législatif après celui du code des investissements adopté récemment par le Parlement, vient modifier et compléter la loi de 2001.

L’élaboration de cette nouvelle loi intervient après les résultats « mitigés » de l’opération de mise à niveau des PME, lancée effectivement en 2012 mais qui n’a pas atteint tous  ses objectifs.

Dotée d’une enveloppe financière de près 386 milliards de DA, l’opération de mise à niveau visait 20.000 PME jusqu’à fin 2014.

Cependant, seulement 5.000 PME avaient adhéré à ce programme, soit 25% du programme, selon les chiffes de l’ANDPME.

Dans ce cadre, le nouveau texte prévoit une réforme du dispositif de soutien des PME sur les plans législatif et institutionnel ainsi que des institutions qui auront à mettre en place ce dispositif.

A travers la nouvelle loi, chaque entreprise sera soutenue selon ses propres besoins au lieu d’une démarche standard, et ce, pour prendre en charge es besoins différents et spécifiques de chaque entreprise.

Elle prévoit, entre autres, la création d’un Fonds d’amorçage destiné à accompagner financièrement les jeunes entreprises dans leurs premiers pas. Il s’agit aussi de protéger les PME et de réduire leur taux de mortalité estimé actuellement à 8%.

Selon les chiffres du ministère de l’Industrie et des mines, un peu plus de 900.000 PME opèrent actuellement en Algérie, un chiffre qualifié de « très faible » par rapport au potentiel du pays et aux objectifs du secteur.

Dans cette optique, le plan d’action du gouvernement vise la création d’un (1) million de nouvelles PME durant le quinquennat 2015-2019.

Outre la loi d’orientation pour le développement des PME, le dispositif de soutien aux entreprises sera également renforcé par d’autres textes de lois comme ceux de la normalisation, adopté récemment par le Parlement, et de la métrologie actuellement en cours d’élaboration.

A kiíró hagyományaihoz hűen idén is pályázatot hirdet művészpályára készülő fiatalok számára. Oktatás magas színvonalát bizonyítja az évről évre sikerrel felvételiző diákok kiemelkedően magas aránya.

A kiíró pályázatot hirdet, Sárkányok mindig lesznek... időszaki kiállításához kapcsolódóan.

Le président de la République, Abdelaziz Bouteflika, a exprimé mardi la condamnation par l’Algérie de l’attaque terroriste perpétrée dans une église de Saint-Etienne-du-Rouvray et sa solidarité avec la France en cette tragique circonstance, dans un message adressé au président François Hollande.

« C’est avec une vive émotion que j’ai appris l’horrible nouvelle de l’attaque terroriste perpétrée dans une église de Saint-Etienne-du-Rouvray au cours de laquelle un homme de culte a perdu la vie de la manière la plus atroce alors qu’une autre personne a été blessée », a écrit le Président Bouteflika dans son message.

« En cette douloureuse circonstance et devant un acte aussi inadmissible commis dans un lieu sacré, je vous exprime, au nom du peuple et du gouvernement algériens et en mon nom personnel, nos condoléances les plus attristées et nos sentiments de compassion », a affirmé le chef de l’Etat.

« L’Algérie, profondément choquée, condamne dans les termes les plus forts cet acte qu’aucune cause ne peut justifier. L’Islam qui sacralise la vie humaine et anoblit les autres religions du livre ne peut aucunement être souillé par un tel crime barbare », a souligné le président de la République.

« En vous réitérant l’assurance de ma pleine communion dans votre endurance personnelle et celle de votre peuple face aux épreuves affectant la quiétude publique dans votre pays, je vous prie d’agréer, Monsieur le Président et cher ami, l’expression de ma très haute considération et de mon estime cordiale », a conclu le chef de l’Etat.

Migrants arrive daily at New Delhi railway stations from across India fleeing floods and a debilitating drought. Credit: Neeta Lal/IPS

By Neeta Lal
NEW DELHI, Jul 26 2016 (IPS)

Deepa Kumari, a 36-year-old farmer from Pithoragarh district in the Himalayan state of Uttarakhand, lives in a one-room tenement in south Delhi’s Mongolpuri slum with her three children. Fleeing devastating floods which killed her husband last year, the widow landed up in the national capital city last week after selling off her farm and two cows at cut-rate prices.

“I was tired of putting back life’s pieces again and again after massive floods in the region each year,” a disenchanted Kumari told IPS. “Many of my relatives have shifted to Delhi and are now living and working here. Reorganising life won’t be easy with three young kids and no husband to support me, but I’m determined not to go back.”Of Uttarakhand's 16,793 villages, 1,053 have no inhabitants and another 405 have less than 10 residents.

As flash floods and incessant rain engulf Uttarakhand year after year, with casualties running into thousands this year, burying hundreds under the debris of collapsing houses and wrecking property worth millions, many people like Kumari are abandoning their hilly homes to seek succour in the plains.

The problem, as acknowledged by Uttaranchal Chief Minister Harish Rawat recently, is acute. “Instances of landslips caused by heavy rains are increasing day by day. It is an issue that is of great concern,” he said.

Displacement for populations due to erratic and extreme weather, a fallout of climate change, has become a scary reality for millions of people across swathes of India. Flooding in Jammu and Kashmir last year, in Uttarakhand in 2013 and in Assam in 2012 displaced 1.5 million people.

Cyclone Phailin, which swamped the coastal Indian state of Orissa in October 2013, triggered large-scale migration of fishing communities. Researchers in the eastern Indian state of Assam and in Bangladesh have estimated that around a million people have been rendered homeless due to erosion in the Brahmaputra river basin over the last three decades.

With no homes to call their own, migrants displaced by flooding and drought live in unhygienic shanties upon arriving in Delhi. Credit: Neeta Lal/IPS

Daunting challenges

Research done by Michael Werz at the Center for American Progress forecasts that South Asia will continue to be hard hit by climate change, leading to significant migration away from drought-impacted regions and disruptions caused by severe weather. Higher temperatures, rising sea levels, more intense and frequent cyclonic activity in the Bay of Bengal, coupled with high population density levels will also create challenges for governments.

Experts say challenges for India will be particularly daunting as it is the seventh largest country in the world with a diversity of landscapes and regions, each with its own needs to adapt to and tackle the impacts of climate change.

Several regions across India are already witnessing large-scale migration to cities. Drought-impacted Maharashtra and Andhra Pradesh are seeing a wave of migration as crops fail. Many people have been forced to leave their parched fields for India’s cities in search of work. Drought has affected about a quarter of India’s 1.3 billion people, according to a submission to the Supreme Court by the central government in April.

Rural people have especially been forced to “migrate en masse”, according to a recent paper published by a group of NGOs. Evidence of mass migration is obvious in villages that are emptying out. In Uttaranchal, nine per cent of its villages are virtually uninhabited. As per Census 2011, of Uttarakhand’s 16,793 villages, 1,053 have no inhabitants and another 405 have less than 10 residents. The number of such phantom villages has surged particularly after the earthquake and flash floods of 2013.

The intersection of climate change, migration and governance will present new challenges for India, says Dr. Ranjana Kumari, director of the Center for Policy Research, a New Delhi-based think tank which does rehabilitation work in many flood- and drought-affected Indian states. “Both rural and urban areas need help dealing with climate change. Emerging urban areas which are witnessing inward migration, and where most of the urban population growth is taking place, are coming under severe strain.”

Tardy rescue and rehabilitation

Apparently, the Indian government is still struggling to come to terms with climate change-induced calamities. Rescue and rehabilitation has been tardy in Uttaranchal this year too with no long-term measures in place to minimise damage to life and property. In April, a group of more than 150 leading economists, activists, and academics wrote an open letter to Prime Minister Narendra Modi, calling the government’s response “listless, lacking in both urgency and compassion”.

The government has also come under fire for allocating a meagre 52.8 million dollars for climate change adaptation over the next two financial years, a sum which environmental experts say is woefully inadequate given the size of the country and the challenges it faces.

Experts say climate migration hasn’t been high on India’s policy agenda due to more pressing challenges like poverty alleviation, population growth, and urbanisation. However, Shashank Shekhar, an assistant professor from the Department of Geology at the University of Delhi, asserts that given the current protracted agrarian and weather-related crises across the country, a cohesive reconstruction and rehabilitation policy for migrants becomes imperative. “Without it, we’re staring at a large-scale humanitarian crisis,” predicts the academician.

According to Kumari, climate change-related migration is not only disorienting entire families but also altering social dynamics. “Our studies indicate that it’s mostly men who migrate from the villages to towns or cities for livelihoods, leaving women behind to grapple with not only households, but also kids, the elderly, farms and the cattle. This brings in not only livelihood challenges but also socio-cultural ones.”

Geetika Singh of the Centre for Science and Environment, who has travelled extensively in the drought-stricken southern states of Maharashtra as well as Bundelhkand district in northern Uttar Pradesh, says the situation is dire.

“We’ve seen tiny packets of water in polythene bags being sold for Rs 10 across Bundelkhand,” Singh said. “People are deserting their homes, livestock and fields and fleeing towards towns and cities. This migration is also putting a severe strain on the urban population intensifying the crunch for precious resources like water and land.”

A study titled “Drinking Water Salinity and Maternal Health in Coastal Bangladesh: Implications of Climate Change” 2011 has highlighted the perils of drinking water from natural sources in coastal Bangladesh. The water, which has been contaminated by saltwater intrusion from rising sea levels, cyclone and storm surges, is creating hypertension, maternal health and pregnancy issues among the populace.

Singh, who travelled extensively in Bangladesh’s Sunderbans region says health issues like urinary infections among women due to lack of sanitation are pretty common. “High salinity of water is also causing conception problems among women,” she says.

Until the problem is addressed on a war footing, factoring in the needs of all stakeholders, hapless people like Deepa will continue to be uprooted from their beloved homes and forced to inhabit alien lands.

Related Articles

• A Precarious Fate for Climate Migrants in India
• Bangladesh’s Urban Slums Swell with Climate Migrants
• Q&A: Crisis and Climate Change Driving Unprecedented Migration

Le Conseil des ministres a approuvé mardi la conclusion d’un marché de gré à gré au profit de l’Office de promotion et de gestion de l’immobilier (OPGI) de la wilaya de Blida pour la réalisation de 4.400 logements sociaux dans la commune de Meftah (Blida).

Le coût du marché conclu entre l’OPGI de la wilaya de Blida et l’entreprise « Atlas génie civil Company »,  un groupement spécialisé dans les études et réalisations dans le BTPH,  est de 12 milliards de dinars et le délai de réalisation est arrêté à quatre (4) années, selon le communiqué publié à l’issue du Conseil.

Le lancement de ce projet, à l’arrêt depuis près de 10 ans, est prévu au cours du second semestre 2016.

Le retard accusé par ce projet s’explique notamment par le problème de rareté du foncier, considéré comme l’une des principales entraves dans le programme de logement de la wilaya de Blida.

Ce projet figurait parmi ceux programmés dans 15 communes de cette wilaya mais mis à l’arrêt pendant des années pour manque d’assiettes foncières conformes.

Pour rappel, les logements sociaux s’inscrivent dans la poursuite du programme sectoriel de l’Habitat qui vise globalement à réaliser 1.787.139 logements publics, toutes formules confondues.

Ce programme important comprend 724.090 logements de type public locatif (LPL), connu sous l’appellation de logement social, soit une part de 40% du volume global des réalisations prévues par le secteur.

Cette formule, destinée aux catégories sociales défavorisées et dépourvues de logement ou logeant dans des conditions précaires ou insalubres, a enregistré une consommation financière de près de 42,23 milliards de dinars durant le premier trimestre 2016, selon les chiffres du ministère de l’Habitat et de l’urbanisme.

Ces efforts permettent d’améliorer le cadre de vie des citoyens et d’éradiquer progressivement l’habitat précaire en Algérie qui ambitionne de devenir un pays exempt de bidonvilles.

 

Nagyon “csáléra” mennek a dolgok … háborúk, menekültáradat, terror, robbantások, őrült gyílkosok …

diktatúrák, puccsok, doppingok, manipulációk, rágalmak …

s, közben a tények arról, hogy a “tőke urai” univerzálisan a világ urai akarnak lenni.

Fontos írás  Jean-Michel Quatrepoint (a Res Publica Alapítvány tudományos tanácsának tagja, közgazdász újságíró) értékelése, most amikor majdnem tönkretették a riói olimpiát. Megjelent a http://www.fondation-res-publica.org/Une-offensive-judiciaire-globale_a950.html; és a Le Monde diplomatique  (Magyar kiadás)   2016 július

Fordította: Hrabák András    

Amerikai jog exportálása, az amerikai törvényeknek az ország területén kívüli alkalmazása olyan folyamat, ami nem ma kezdődött. Az Egyesült Államok évek, sőt évtizedek óta fejleszti globális, szuperhatalmi stratégiáját, ennek egyik eszköze a jogi arzenál bevetése, amikor is törvényeit és normáit az egész világra próbálja kiterjeszteni. A BNP Paribas-ra kivetett kolosszális bírság (8.9 milliárd dollár) kellett ahhoz, illetve az Alstomra kivetett büntetés (772 millió dollár) –(amely odavezetett és a valódi oka volt, bármit is mond az Alstom vezérigazgatója, hogy az Alsthom „energetikai” üzletágat végül eladták a General Electric-nek) – hogy Franciaország vezetői felfedezzék az évtizedek óta folyó gazdasági háború realitását. Így azután késve fedezték fel annak a jogi arzenálnak a gyilkos jellegét, amelynek a létrehozása már egy negyedszázadra nyúlik vissza.

A 90-es években, a kommunizmus összeomlása után, az Egyesült Államok egy sor olyan kereskedelmi törvényt vezetett be, amely nem csupán az amerikai vállalatokra, de minden más külföldi cégre is vonatkozott. Ezeknek a törvényeknek, Trade Act-oknak, vagy embargóknak a többsége lehetővé teszi az amerikai kereskedelem felelőseinek, hogy az amerikaiak gazdasági riválisait azonosítsák és szankcionálják, „tisztességtelen és ésszerűtlen” magatartásra hivatkozva.

Ezek a törvények néhány nagy fejezetbe sorolhatók:

Ma a legismertebb a korrupció elleni harcról szóló híres Foreign Corrupt Practices Act (FCPA), amelyet azokra az amerikai vállalatokra alkalmaznak, amelyek funkcionáriusokat és politikusokat vesztegetnek meg, hogy szerződésekhez jussanak. 1998-ban az FCPA-t kiterjesztették a külföldi vállalatokra is, és ez szolgált modellként az OECD[i] egyezményhez is, amely elvileg és célja szerint bünteti, különösen a nagy összegű szerződéseknél, a korrupciót.

A második fejezet egy olyan törvénygyűjtemény, amely bünteti a kereskedelmet az amerikai embargó alatt álló államokkal. Ezek közül a törvények közül egyesek ismertek, mint a Helms-Burton és a D'Amato törvények, amelyek szankcionálják azokat az amerikai vállalatokat, amelyek kereskednek Iránnal, Kubával, Líbiával, Szudánnal, stb. (összesen 70 féle amerikai embargó van életben a világon). 2006-ban egy brit bankár, a Standard Chartered egyik vezetője ezt mondta: „Kibaszott amerikaiak, kik vagytok ti, hogy megmondjátok a világ többi részének, hogy nem dolgozhatunk az irániakkal?”. Néhány évvel később a Standard Chartered-nek 700 millió dollár büntetést kellett fizetnie, mert Iránnal kereskedett.

Egy másik fejezetet képez az a törvénygyűjtemény, amely az ENSZ-embargó alatt álló országokkal való kereskedelmet bünteti.

Azután jön a terroristák és kábítószer-kereskedők piszkos pénzeinek tisztára mosása.

A Patriot Act, amelyet 2001-ben, az ikertornyok elleni támadás után adtak ki, a terrorizmus elleni harc ürügyén, kiterjesztett hatalmat ad több hivatalnak is, hogy hozzáférjenek különböző informatikai adatokhoz.

Végül, a 2010 júliusában elfogadott Dodd-Frank törvény felhatalmazza a SEC-et[ii], az amerikai tőzsdecsendőrséget, hogy minden olyan magatartást büntessen, amely az Egyesült Államokban bárki részéről szignifikáns módon hozzájárul pénzügyi bűncselekmény elkövetéséhez, még akkor is, ha az adott pénzügyi tranzakcióra az Egyesült Államokon kívül került sor, és kizárólag külföldi szereplők vesznek részt benne. Na ez a törvény már túl messze ment...

Hab a tortán, hogy 2014-ben a Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) az amerikai adóhivatalnak területen kívüli jogot adott arra, hogy a külföldi bankokat arra kényszerítse, hogy az ügynökeivé váljanak, és minden információt átadjanak az egész világon az amerikai állampolgárok számláiról és tulajdonairól. Ha a bankok nem működnek együtt, az Egyesült Államokban szerzett jövedelmük 30%-át elkobozzák, és ami még súlyosabb visszavonhatják a működési engedélyüket. Márpedig egy bank számára, főleg a legnagyobbak esetén, ha nem működhetnek az Egyesült Államokban és nem juthatnak dollárhoz, az a halálos ítélettel egyenértékű. A FATCA mögött gyakran hajlamosak vagyunk az amerikaiak olyan eszközét látni, amely végül is megtörte a svájci bankárokat, a „zürichi gnómokat”, arra kötelezve őket, hogy hagyjanak fel a szentséges banktitkaikkal. Ez igaz ugyan… de ez csak a fa, ami eltakarja az erdőt. Így a BNP Paribas a büntetése részeként arra kényszerült, hogy átadja az amerikai és francia-amerikai ügyfeleinek listáját. Így aztán nagyon is tiszteletre méltó személyek, akik balszerencséjükre kettős állampolgársággal rendelkeznek, de jövedelmüket Franciaországban szerzik és vallják be, anélkül, hogy az Egyesült Államokban is lenne jövedelmük, arra számíthatnak, hogy az amerikai adóhivatal részéről az Internal Revenue Service (IRS), összegzi az összes bevallott jövedelmüket és adójukat. Ha Franciaországban kevesebbet fizetnek, mint az Egyesült Államokban kellene, akkor az IRS követelni fogja a különbözetet. Ezt zsarolásnak nevezik.

Szép elvek… és a Volkswagen-ügy

Visszatekintve, nagyon nehéznek látszik tiltakozni ezen intézkedések bármelyike ellen: ki emelne szót a korrupció elleni harccal szemben… ? Ugyanígy, ki ne helyeselné a kábítószerkereskedők és jövedelmük tisztára mosása elleni intézkedéseket? Ugyanez a helyzet a terrorizmussal. Nagyon ügyes érvelés, amelyet részleteiben még Suzanne Nossel dolgozott ki 2004-ben, és később Hillary Clinton, külügyminisztersége idején (2009-2013) kezdte bőségesen felhasználni.

Ez a teória nem a puha hatalom, hanem az okos hatalom teóriája, amelyben az Egyesült Államok, saját egyetemes, mindenre kiterjedő hatáskörére hivatkozva alapozza meg az egyetemes joghatósági álláspontját.

Az Egyesült Államok úgy viselkedik, mint az új kiválasztott nép. Győzelmeik a rossz erőivel szemben (1945-ben a nácizmus, később a kommunizmus ellen) illetve gazdasági teljesítményük a modell felsőbbrendűségét igazolja. Normális tehát, hogy minden más nép elfogadja ezt a modellt, mert a globalizáció az uniformizálódást is magában foglalja. Az Egyesült Államok tehát meghatározza az egyetemes nagy elveket, amelyek mindenkire érvényesek, és mindenkire rákényszeríti ezek alkalmazását: a jogi arzenál révén, a dollár hatalmának révén, a technológiái révén, amelyek lehetővé teszik, hogy mindenről tudjon (gondoljunk az NSA-ra). Mindezt természetesen a közjó érdekében.

Ezt az egyetemes joghatóságot definíciószerűen minden emberi működésre alkalmazni akarja. A FIFA és Sepp Blatter (és tágabban Michel Platini) elleni támadást angolszászok, amerikaiak vezették. Egy nagyon okos támadást, mert mindenki tudja, hogy a FIFA, akárcsak a NOB, közismerten a nepotizmus és a korrupció fellegvárai. Az amerikaiak számára arról volt szó, hogy szétrobbantsák ezt a rendszert és egy másikat tegyenek a helyére, ahol az amerikai hatalom uralkodik majd és diktálja a szabályokat.

Nagyon nehéz támadni ezt az okos hatalmat – amely egy valódi ideológia – hiszen az emberi jogok védelmére, a szabad és tisztességes versenyre, a fogyasztók és a kisebbségek jogaira stb. hivatkozik. A stratégia egyik tartópillére az angolszász nem-kormányzati szervezetek (NGO) erős szerepvállalása szerte a világon.

Ez állt a Volkswagen-ügy mögött is. Távol álljon tőlem, hogy védelmezzem a Volkswagent, vagy a német autóipart, de érdekes megfigyelni, hogyan bontakozott ki „az ügy”. Úgy kezdődött, hogy az európai autóipari lobby, amelyet a német ipar ural, nagyon jó kapcsolatokat ápol az Európai Bizottsággal és evidens módon a szennyezési és fogyasztási szabványokat Európában az autógyárak egyetértésével alakították ki. Mindannyian láthattuk, hogy a járművek meghirdetett üzemanyag fogyasztása nem felel meg a gyakorlatban tapasztalt értékeknek. A Volkswagen úgy határozott, hogy a dieselüzemű járművekkel, amelyek lényegileg európai találmányok, belép az amerikai piacra. Márpedig az Egyesült Államokban a dieselmotorokra vonatkozó szennyezési előírások – különösen az apró porszemcsékre vonatkozóak – sokkal szigorúbbak, mint Európában. Itt egy protekcionista szabályozásról, norma előírásról beszélhetünk. A Volkswagen elhatározta, hogy annak érdekében, hogy behatoljon járműveivel az amerikai piacra, titokban beépít egy, a Bosch által kidolgozott szoftvert. Egy olyan szoftvert, amely lehetővé teszi, hogy eltitkolja a valós porszemcse-szennyezést.

Ezt a trükköt egy amerikai NGO fedezte fel, amely 2014-ben feltárta az ügyet és elküldte a dokumentumot a szövetségi környezetvédelmi hivatalnak. Ez volt tehát az ügy kezdete. A Volkswagen, amely valóban csalt, csapdába esett. A média megkeverte a dolgot, a gépezet elszabadult: 48 csoportos bírósági keresetet nyújtottak be, 48 különböző államban. Az amerikai jogi hadigépezet mozgásba lendült, és a költségek a Volkswagen számára, függetlenül attól, hogy mibe került az imázs tekintetében, dollár tízmilliárdokra rúghat.

A Volkswagen (akárcsak leányvállalata, az Audi) sokat várt az Egyesült Államoktól: az amerikai piac egy új eldorádónak tűnt a német autóipari vezetőknek, akik azt remélték, hogy betelepülnek az Egyesült Államokba, élvezik a dollár előnyeit, az ottani, az európainál olcsóbb munkaerőt, hogy azután onnét exportálják az autókat vagy a különböző alkatrészeket és elemeket az európai piacra és Ázsiába. Ezt a kiváló tervet az amerikai autóipar, amely teljesen megújult a General Motorsnak juttatott szubvencióknak köszönhetően, nem nézte jó szemmel. Vajon véletlen, hogy a Volkswagen kis szoftver-ügyére fény derült? Az, hogy a Volkswagen-ügyben mi történik, azért fontos, mert bár a németek bűnösnek vallják magukat, de egy felségárulással felérő bűnt vállaltak magukra még január elején, amikor is visszautasították, hogy amerikai ügyészek és nyomozók hozzáférjenek az adataikhoz, különösen Németországban.    

Tény ugyanis, hogy amikor az amerikai jogi gépezet beindul (azok a vállalatok, amelyek már „bekerültek a malomba”, tudnának róla beszélni), az amerikai nyomozók mélyre hatolnak és mindenhez hozzáférnek, levelekhez, dokumentumokhoz, stb. Márpedig a németek, a német törvényre hivatkozva, amely megtiltja adatok közlését az Európai Unión kívüli külföldi hatalmaknak, elutasították, hogy hozzáférést biztosítsanak a dokumentumaikhoz és a vállalat központjának belső mailjeihez. Elmennek-e a németek a végsőkig, visszautasítják-e hogy engedelmeskedjenek az amerikai jogi felszólításoknak? Ez azzal is végződhet, hogy a Volkswagent arra kényszerítik, hogy bezárja gyárait az Egyesült Államokban. Egy nehéz következményekkel járó folyamat tanúi vagyunk.

 

A „fenevadon” élősködnek

 

Az Egyesült Államok, hatalmával visszaélve egy totális jogi arzenált fejlesztett ki. Ők döntik el, ki kereskedhet és kivel. Eldönthetik, hogy egy versenytársat egyszerűen kiiktatnak. A francia vállalatok tudnak erről beszélni Iránnal kapcsolatban. Attól eltérően, ahogy a 80-as és 90-es években történt, hasznot húznak a dollár helyzetéből: a világon folyó tranzakciók 78 %-a dollárban történik. Mivel minden dollárban lebonyolított tranzakció átmegy az Egyesült Államokon, ezzel az amerikai törvényeknek van alávetve. Ráadásul le is hallgatnak mindent: leleplezték, hogy az NSA és az amerikai szolgálatok rendszeresen mindent lehallgatnak, beleértve az államfőket is… és senki nem tiltakozott. És főleg, ez a területen kívüliség óriási üzlet is, amiből elsősorban az amerikaiak húznak hasznot. A ténylegesen kirótt bírságok kezdenek elképesztő összegeket elérni. Az amerikai bíróságok által a bankokra kivetett bírságok 125 milliárd dollár körül vannak, ennek jelentős része az amerikai bankokat érinti. Az amerikai bankokat azonban a subprime ügyek miatt ítélték el (persze eddig egyetlen amerikai bankár sem került börtönbe), miközben az európai és japán bankokat az embargók megsértése miatt büntették meg. A svájci bankok súlyos összegeket fizettek azért, mert bizonyos adatokat nem közöltek időben.

A külföldi bankokra eddig 35 milliárd dollár büntetést róttak ki és úgy féltucat milliárdot az iparvállalatokra. Az első tíz, többségében korrupció miatt megbüntetett iparvállalat között, kilenc külföldi. A rekordot a Siemens tartja (800 millió dollárral), amelyet az Alstom követ (772 millió dollárral).

 A pénz elsősorban az amerikai jogrendszer (a SEC, a kincstár, a DOJ) működtetésére szolgál, amelynek a kapcsolódó költségei jelentősek. Az amerikai jogrendet, a többszázezer jogi iroda ügyvédjeit a cégek alkalmazzák és a „fenevadon” élősködnek. Tágabb értelemben tehát a bírságokból származó pénz élteti az amerikai jogrendet. Ehhez még tegyük hozzá a szabadalmi rendszert, stb. Ennek a rendszernek egy területen kívüli alkalmazása hatalmas üzlet, amely az amerikai jogi és igazságügyi rendszert táplálja.

A BNP Paribas-nál biztosan boldogok lesznek, akik megtudják, hogy a kifizetett rekordbírság egy részéből végre kifizetik az Egyesült Államok teheráni nagykövetségén 1979-ben túszként fogvatartottak kártalanítását. Eddig ugyanis semmit sem kapott az a több mint ötven ember, akiket 444 napon át tartottak fogva. Irán ugyanis mereven elutasította a Ronald Reagan idején megkötött egyezményben, hogy bármilyen kártérítést is fizessen (az irániak ugyanis részben azért tartották túszul vissza az amerikai nagykövetség alkalmazottait, mert az amerikaiak „túszul”ejtették a Chase Manhattan Bank-nál az iráni számlákat…). A Kongresszus a BNP Paribas büntetéséből 1-2 milliárd dollárt az egykori amerikai túszok kártalanítására szándékszik fordítani.

Még súlyosabb: az a megegyezés, amit a külföldi vállalatokkal aláíratnak, gyakorlatilag ki is szolgáltatja azokat. Az amerikai hatóságokkal kötött megállapodás ugyanis általában előírja 6 hónapra, egy évre vagy 3 évre… hogy független ellenőrök felügyeljék, hogy az elítélt vállalat az amerikai szabályoknak megfelelően viselkedik-e. Az Alcatel Lucent-et néhány éve korrupció miatt elítélték, egy olyan ügyben, ami a 2000-es évek elejére nyúlik vissza (az összeg jóval kevesebb, mint amennyire az Alstomot ítélték, „alig” 170 millió dollár). Ezután az Alcatel Lucent arra kényszerült, hogy három éven keresztül átadjon minden információt, amit az hasznosnak tartott a megbízása teljesítéséhez, egy független könyvvizsgálónak. Egyesek erre azt mondják, hogy az Alcatel Lucent-et néhány évig az amerikai bíróságok fosztogatták. Termelési és technikai titkok és más lényeges adatok kerülnek így idegen hatalom kezébe.

Az amerikai jog területen kívülisége lehetővé teszi az amerikai hatalom számára, hogy saját uralmát érvényesítse olyan szektorokban, amelyeket stratégiai fontosságúnak ítél.

 

 http://www.magyardiplo.hu/index.php?option=com_content&view=article&id=2214#Itemid=48

 

 

Le président de la République, Abdelaziz Bouteflika a adressé mardi un message de condoléances à l’Empereur du Japon Akihito, dans lequel il a condamné « avec force » l’attaque « barbare » qui a ciblé un centre pour handicapés mentaux à Sagamihara (Kanagawa), faisant 19 morts et 25 blessés.

« J’ai reçu avec une profonde affliction la nouvelle de l’attaque barbare qui a ciblé un centre pour handicapés mentaux à Sagamihara (Kanagawa), faisant 19 morts et 25 blessés », a écrit le président de la République dans son message.

« Tout en condamnant avec force cet acte vil, je vous présente au nom du peuple et du gouvernement algériens et en mon nom personnel mes condoléances les plus attristées et adresse aux familles des victimes l’expression de ma profonde compassion en cette douloureuse épreuve, souhaitant un prompt rétablissement aux blessés », a conclu le Chef de l’Etat.

Adel Kermiche, l'un des deux auteurs de l'attentat commis mardi dans une église de Seine-Maritime, était connu des services antiterroristes français. Le jeune homme de 19 ans avait tenté de rallier deux fois la Syrie.

Les Algériens étaient plus grands avant. Littéralement. La taille moyenne des Algériens a poursuivi un déclin enclenché il y a près de 30 ans, dû à des facteurs alimentaires et environnementaux, selon une étude publiée mardi 26 juillet.

L’étude a été effectuée par des chercheurs de l’université britannique Imperial College London en analysant la taille moyenne des jeunes adultes entre 1914 et 2014 dans plus de 200 pays et territoires. Elle démontre que, à l’inverse de la tendance mondiale, la stature moyenne a baissé dans de nombreux pays de l’Afrique du Nord, de l’Afrique subsaharienne et du Moyen-Orient.

En Algérie, la taille des hommes adultes est passée de 172,3 centimètres en 1987 à 170,1 cm en 2014, soit une baisse de 2,2 cm. Bien que moins importante, cette baisse a également touché les femmes algériennes dont la taille moyenne a atteint 159,1 cm en 2014 alors qu’elle était de 159,7 cm en 1987.

Dans certains des pays les plus pauvres au monde, comme la Sierra Leone, l’Ouganda ou le Rwanda, la baisse de la hauteur moyenne des habitants a atteint jusqu’à 5 cm sur les décennies récentes.

« Cette recherche nous donne une idée sur la santé des populations au cours du siècle précédent. Elle révèle que la hauteur de certaines populations a même baissé tandis que d’autres continuent d’augmenter », a indiqué Majid Ezzati, professeur à l’école de santé publique du Imperial College London.

« Elle confirme que nous devons en urgence améliorer l’environnement et la nutrition des enfants et des adolescents sur une échelle mondiale, et nous assurer de donner le meilleur départ dans la vie aux enfants du monde », a-t-il ajouté.

L’étude a par ailleurs trouvé que les hommes aux Pays-Bas (182.5 cm en moyenne) et les femmes en Lettonie (170 cm) étaient les plus grands au monde en 2014.

Les dix populations les plus grandes se trouvent toutes en Europe.

Les hommes du Timor oriental sont par ailleurs les plus petits au monde avec 160 centimètres en moyenne, alors que les femmes au Guatemala, avec 149 cm, sont les plus petites.

Les femmes sud-coréennes ainsi les hommes iraniens ont enregistré la plus grande progression sur 100 ans, respectivement 16,5 et 20,2 cm, a aussi indiqué cette étude.

Le Forum mondial atteste que la Suisse respecte en gros les standards internationaux. Maurer s’en réjouit mais reste vigilant.

A jövőben pénzbírsággal sújtja Dubrovnik azokat a turistákat, aki meztelen felsőtesttel vagy fürdőruhában sétálnak a történelmi belvárosban - erről fogadott el határozatot a városi tanács.

Nous avons appris que le directeur général Arabes Banque Algérie a été reçu hier par monsieur le wali de Mostaganem dans le cadre d’une réunion de travail pour booster l’investissement économique.

Le PDG, s’est engagé à ouvrir un siège à Mostaganem pour le fameux organisme international leadeur dans le finance investissement ‘’Arabes Banque’’. Selon des sources, le PDG s’est engagé a livré cette banque dans un délai de réalisation de 6 mois. La banque arabe est spécialisée dans le financement d’investissements.

Az Actioncoach Magyarország pályázatot hirdet hazai civil szervezetek részére. 10 szervezet nyer 5 hónapon keresztül zajló heti rendszerességű ingyenes coaching szolgáltatást és további 10 szervezet vezetője vehet részt öt alkalomból álló csoportos coaching-programban. Feltételek: A jelentkezési űrlap és elfogadó nyilatkozat kitöltése és a meghirdető részére történő visszaküldése.