À moins d’un mois de l’ouverture du salon EuroSatory, dédié à l’armement terrestre et à l’occasion d’une journée ouverte à la presse, le groupe Thales a diffusé, via Twitter, les premières photographies « officielles » de l’Engin blindé de reconnaissance et de combat [EBRC] « Jaguar », qui, dans le cadre du programme Scorpion, remplacera les chars légers AMX-10RC […]
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Ce 16 mai, selon Kaboul, l’armée nationale afghane [ANA] et les forces américaines ont repoussé l’offensive lancée la veille par les talibans contre Farah, la capitale de la province du même nom. « Les talibans ont été forcés de quitter la ville autour de minuit, après l’arrivée de renforts de Herat et de Kandahar. Nous avons […]
Cet article Les forces afghanes ont perdu 18.000 combattants en un an est apparu en premier sur Zone Militaire.
En diplomatie, chaque phrase doit être pesée, mesurée et prononcée avec prudence. Et encore, cela ne réduit pas le risque de se faire mal comprendre… Le 27 avril, lors du sommet « historique » intercoréen de Panmunjom, le nord-coréen Kim Jong-Un et le sud-coréen Moon Jae-in ont pris l’engagement d’oeuvrer à la « dénucléarisation totale » de la péninsule […]
Cet article La Corée du Nord pourrait annuler le sommet avec les États-Unis si elle doit renoncer unilatéralement à son arsenal nucléaire est apparu en premier sur Zone Militaire.
Le 14 février, la Belgique a reçu deux offres pour son programme ACCap [Air Combat Capability Program], qui vise à acquérir 34 nouveaux avions de combat destinés à remplacer les F-16 de sa force aérienne. Contrairement aux États-Unis et au Royaume-Uni, qui défendent respectivement la candidature du F-35A et de l’Eurofighter Typhoon, la France a […]
Cet article Rafale : Paris précise son offre pour le remplacement des F-16 belges est apparu en premier sur Zone Militaire.
Lors des débats relatifs au projet de Loi de programmation miliaire (LPM) 2019-2025, il a été dit que l’objectif de porter les dépenses militaires à 2% du PIB correspondait au montant nécessaire pour moderniser les forces françaises et non pas seulement pour atteindre une norme fixée par l’Otan. En effet, lors de l’examen du texte […]
Cet article Le président Macron veut que l’Otan soit « unie, solidaire, crédible et efficace » est apparu en premier sur Zone Militaire.
Créée en 2011, l’entreprise DRONE VOLT, spécialiste du drone professionnel « sur mesure », a connu une croissance de 456% sur la période allant de 2013 à 2016 et a affiché un chiffre d’affaires de de 7,8 millions d’euros en 2017. Et elle ne devrait pas s’arrêter en si bon chemin après les annonces qu’elle vient de […]
Cet article Le ministère des Armées a signé un accord-cadre avec le constructeur français DRONE VOLT est apparu en premier sur Zone Militaire.
En décembre dernier, lors d’une visite à la base russe de Hmeimim pour annoncer le retrait d’une grande partie de ses troupes de Syrie, le président Poutine affirma que les « forces armées russes, avec les forces syriennes, avaient détruit le groupe le plus efficace des terroristes internationaux », c’est à dire l’État islamique (EI ou Daesh). […]
Cet article Selon un rapport, seulement 14% des frappes russes en Syrie ont visé l’État islamique est apparu en premier sur Zone Militaire.
L’an passé, le mouvement taleb afghans n’a pas cherché à prendre le contrôle d’une capitale provinciale, même provisoirement, comme il le fit à Kunduz [nord] et à Lashkar Gah [sud], l’objectif de son offensive de printemps, appelée « Mansouri », étant de consolider ses gains territoriaux tout en continuant à s’en prendre aux forces étrangères et locales. […]
Cet article Les talibans tentent de s’emparer de la capitale de la province de Farah, dans l’ouest de l’Afghanistan est apparu en premier sur Zone Militaire.
Cet article La réforme des structures de l’OTAN. Une question plus délicate qu’elle n’y parait est apparu en premier sur Bruxelles2.
(B2) La Commission a raison, envers et contre certains, de proposer de verser à l’avenir l’argent européen à l’aune du respect de l’État de droit, explique Jean-Guy Giraud
On sait que le fonctionnement général de l’UE est basé sur le nécessaire respect, par les États membres, des valeurs fixées par l’article 2 du Traité. Parmi ces valeurs ou principes figure celui de l’État de droit, c’est-à-dire l’existence de dispositions, procédures et structures internes nationales assurant le respect effectif du droit en vigueur, et notamment des décisions et règles européennes.
L’Europe aujourd’hui démunie en cas de déficience de l’État de droit
Parmi ces règles figure celle de la saine gestion des fonds européens par les États membres. Si l’Union européenne dispose de certains moyens pour sanctionner des cas ponctuels de mauvaise gestion, elle se trouve démunie en cas de déficience globale liée à des violations généralisées de l’État de droit par un État membre.
Ces violations peuvent porter sur une ou plusieurs atteintes aux principes suivants :
La protection des intérêts financiers de l’UE
La situation existante dans certains États membres en matière de respect de l’État de droit a conduit la Commission à proposer, dans le contexte du (futur) cadre [budgétaire] pour les années 2021-2027, un mécanisme spécifique de protection des intérêts financiers de l’UE en cas de telles violations généralisées. […]
L’opportunité de la proposition de la Commission
Cette proposition de la Commission peut inspirer les remarques suivantes.
Elle correspond bien à un sentiment général de l’opinion choquée par la double impunité des États qui, par le biais de violations de certains principes de base, tolèrent une gestion déficiente (voire frauduleuse) des fonds européens.
Sa rigueur et sa simplicité (six articles principaux sur trois pages de texte) sont méritoires.
Elle témoigne d’une réelle hardiesse de la Commission compte tenu des réactions prévisibles de certains États membres et de la responsabilité assumée de la Commission dans la procédure proposée.
Elle est susceptible de faciliter l’adoption du cadre financier pluriannuel (CFP) par les États membres les plus soucieux du bon usage des deniers publics.
Elle viendra utilement compléter la création en cours d’un Procureur européen, chargé notamment d’enquêter sur des infractions ponctuelles ou des fraudes au détriment des intérêts financiers de l’UE.
Une issue incertaine
Ceci dit, cette proposition […] devra trouver l’accord du Conseil (majorité qualifiée) et du Parlement.
Au vu de la situation politique dans certains États membres (où la question du respect des valeurs pose en ce moment même de graves problèmes), il faut s’attendre à de farouches oppositions – éventuellement assorties de menaces relatives à l’adoption (à l’unanimité …) du prochain cadre financier pluriannuel, voire au versement des contributions au budget de l’Union…
Menaces qui feront probablement douter certains de l’opportunité d’une telle mesure dans le climat politique actuel de l’Union – mesure qui interfère au surplus dans le domaine politique délicat du respect des valeurs et de la souveraineté des États.
Cette mesure ne pourra donc aboutir que si elle bénéficie d’une part du soutien actif et déterminé des États les plus “vertueux” (et contributeurs nets au budget …), et d’autre part d’une forte majorité au sein du Parlement (qui a maintes fois réclamé des mesures de ce type) (2).
Adoptée ou rejetée, cette proposition sera à mettre au crédit de la Commission Juncker – au même titre que son initiative tout aussi audacieuse relative au respect des valeurs de l’UE par la Pologne (article 7 du Traité).
En résumé : faut-il couper les crédits aux « États voyous » ? La question méritait au moins d’être posée.
(Jean-Guy Giraud)
(1) voir le texte officiel de la proposition
(2) l’avis de la Cour des comptes pourra aussi peser sur la décision.
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