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(B2) Le tribunal de l'UE a annulé le 4 septembre la décision d'inscription de 2018 du mouvement palestinien Hamas sur la liste anti-terroriste Cette mesure n'a pas d'effet pratique. La cause de l'annulation n'est, en effet, pas un motif de fond, mais un motif procédural. Et seules sont visées les décisions des 22 mars et […]

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(B2) Les réponses écrites de Sylvie Goulard, la candidate commissaire à l'Industrie, balaient toutes les priorités de son activité, notamment la défense et l'espace. Les propos restent marqués par une forte empreinte bureaucratique, voire sont banaux. C'est dommage. Il est vrai que l'exercice ne se prête guère à l'audace Un marché européen de défense ouvert […]

Cet article (B2 Pro) Les réponses de Sylvie Goulard en matière de défense : plutôt banales et parfois floues est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2) Dominer ou être dominé, c'est l'enjeu aujourd'hui dans le domaine spatial pour Pierre Delsaux, jeudi (26 septembre), le directeur défense et espace de la DG Grow. Si on ne peut pas convaincre de regrouper nos forces, on n'arrivera à rien faire, souligne-t-il devant les eurodéputés. Récit Pierre Delsaux, actuel directeur général adjoint à la […]

Cet article (B2 Pro) La Commission européenne a de grands projets pour l’Espace (Pierre Delsaux) est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2) Le Conseil de l'UE a mis à l'index vendredi (27 septembre) sept membres des forces de sécurité et de renseignement vénézuéliennes. Elle sont interdites d'entrée sur le territoire européen et leurs avoirs sont gelés dès aujourd'hui La décision a été adoptée jeudi (26 septembre) par le Conseil des ministres de l'UE (section compétitivité) en […]

Cet article (B2 Pro) Sept responsables du renseignement et de la sécurité du Venezuela sur liste noire européenne est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2) Le vice-amiral d'escadre Jean-Philippe Rolland a pris ses fonctions de chef de la force maritime Euromarfor la semaine dernière à Toulon. Une force mal connue. Entretien Vous venez de prendre le commandement de Euromarfor (lire encadré), qu'est-ce que cela change pour vous ? Le changement est significatif puisque le commandement d'Euromarfor me donne une […]

Cet article (B2 Pro) Prendre le commandement d’Euromarfor : c’est stimulant (VAE Jean-Philippe Rolland) est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2) Parus récemment : Rovana Plumb et Laszlo Trocsanyi sont dans le même bateau. Qui tombera à l’eau ? L’opération Sophia prolongée pour six mois, toujours sans moyens navals (exclusif) Les ministres de l’Intérieur de l’UE vont débattre du terrorisme d’extrême droite. Fait plutôt rare L’homme d’affaires syrien Hashim Anwar al-Aqqad débouté par la Cour […]

Cet article (B2 Pro) Carnet (27.09.2019). Confidentiels (COPS, Michel-Rutte, Australie-UE). PESC Sanctions (Libye, Al Qaeda, armes chimiques). Défense (Von der Leyen-Loiseau. Royaume-Uni espace. Estonie projet EDIDP. France vol suspect. BFA anniversaire). Diplomatie (Iran JCPOA. Syrie cessez-le-feu. Libye évacuations. UE Alliance pacifique partenariat. Venezuela déclaration. Russie coopération. Multilatéralisme, médiation). Voisinage (Georgie-Russie. Exemple ukrainien. Soutien européen). Aides (Centrafrique paix). Sécurité (Frontières code Schengen. Contenu terroriste en ligne négociations. Sauvetage et recherche auditions). Pouvoirs (SEDE renfort militaire. Parquet 2020). Commission 2019-2024 (Roumanie remplaçant) est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2) La nouvelle procédure mise au point par le Parlement européen pour vérifier les possibles conflits d’intérêts des commissaires européens est très intéressante. Même si elle pêche encore par certains défauts

Une procédure qui balbutie

Cette procédure nouvelle n’avait jamais été usitée jusqu’à présent. Il n’est pas donc anormal de voir quelques balbutiements dans son maniement. On ne peut cependant pas s’empêcher de constater un certain amateurisme dans le chef des députés présents, à moins que ce ne soit une volonté politique de bloquer toute procédure. Car les députés ont été incapables hier de s’entendre sur des recommandations, précises, concrètes, utiles à adresser à la présidente de la Commission européenne (lire : Rovana Plumb et Laszlo Trocsanyi sont dans le même bateau. Qui tombera à l’eau ?). Cela peut s’expliquer sans doute par la présence en nombre de nouveaux députés, dans une commission assez petite en nombre (25 eurodéputés) et qui n’est pas dans la hiérarchie parlementaire européenne une des plus importantes. Mais son rôle est primordial lors de la vérification des déclarations d’intérêts des candidats commissaires ou des eurodéputés.

La question des moyens d’investigation est posée

Un point paraît urgent à résoudre : la question des moyens d’investigation. Une faille dont se font l’écho des députés de différents bords politiques. « Nos moyens sont extrêmement limités, en termes de vérification d’informations » a dénoncé la leader du groupe de la gauche unie, la Française Manon Aubry (GUE). Même son de cloche chez son compatriote, Sébastien Séjourné, chef de la délégation française de la République en Marche (groupe centriste Renew). « Nous n’avons pas d’expert à disposition. Nous ne pouvons pas contacter directement les autorités de police ou financières. Il faudrait une Haute autorité qui puisse avoir à la fois l’expertise et la compétence pour pouvoir faire toutes les vérifications des déclarations d’intérêts » au préalable ou a posteriori.

Un risque d’inégalité et de vote purement politique

Il faut aussi s’interroger pourquoi certains candidats commissaires passent l’examen sans trop de difficultés et pourquoi d’autres échouent. S’il y a la moindre inégalité dans le traitement des uns et des autres ce serait dommageable. Et ce serait la prime au ‘vrai fraudeur’ bien organisé et non au ‘petit fraudeur’ maladroit qui s’est fait prendre sur le fait ou est incapable de se justifier. Si un candidat ne passe pas la rampe pour des raisons davantage politiques que juridiques, la procédure est faussée. Ce n’est pas à la commission juridique d’avoir un avis sur la compétence ou l’adéquation du commissaire à son portfolio sur le fond, c’est aux commissions. Or, la discussion intervenue hier en commission JURI laisse planer une vraie interrogation sur ce point. Le cas du commissaire hongrois L. Trócsányi semble davantage, en effet, avoir été tranché sur son passé de ministre de la Justice de Viktor Orban que sur des absences de clarification sur de possibles conflits d’intérêts. B2 en a eu confirmation auprès d’eurodéputés, peu suspects de toute complaisance avec le régime du Premier ministre hongrois (lire notre article).

Une tendance de fond, sociétale

En faisant œuvre de pionnier, les eurodéputés s’inscrivent dans les pas de leurs prédécesseurs qui, depuis une vingtaine d’années, renforcent tous les cinq leur contrôle sur la nomination de la Commission européenne. Les auditions des commissaires ne sont pas une simple formalité, mais une épreuve de passage, avec de multiples étapes difficiles à franchir. Un vrai crash test éthique et démocratique. La tendance sociétale à exiger un comportement passé et actuel sans tâches et sans reproches a favorisé un examen beaucoup plus strict de tout conflit d’intérêt.

Un certain amateurisme de la Commission von der Leyen ?

Sur ce point, on ne peut que s’interroger sur l’attitude de la nouvelle Commission européenne. Le mot ‘amateurisme’ est sur toutes les lèvres. Pourquoi la présidente désignée de la Commission européenne, Ursula von der Leyen, n’a pas fait procédé à un examen très approfondi des déclarations d’intérêts de ‘ses’ commissaires et rejeté ceux auprès desquels elle n’avait pu recueillir de certitude qu’il n’y avait pas de conflit d’intérêt ? Le secrétariat général de la Commission, le service juridique ainsi que le service de sécurité de la Commission européenne se livrent normalement à un screening étroit des candidats commissaires. Et le cas de la Roumaine Rovana Plumb comme celui du Hongrois Laszlo Trócsányi sont de notoriété publique. Il était assez facile d’éclaircir rapidement la situation (et non au dernier moment) ou de rejeter directement la candidature (1). Ne pas le faire n’est pas très responsable et est une faute politique comme institutionnelle.

(Nicolas Gros-Verheyde)

1. Dans le passé, quelques candidats avaient été rejetés du fait d’abus de fonds publics ou de conflit d’intérêt, suite à ce screening.

Cet article Deux candidats commissaires de la Commission Von der Leyen sur la sellette. De l’amateurisme ? est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2) Les auditions n'ont pas commencé qu'Ursula von der Leyen, la présidente désignée de la Commission européenne, se retrouve déjà avec le premier vrai écueil dans la constitution du futur exécutif européen. La commission des Affaires juridiques (JURI) du Parlement a refusé de déclarer conforme les déclarations des candidats commissaires roumain et hongrois, Rovana Plumb et […]

Cet article (B2 Pro) Rovana Plumb et Laszlo Trocsanyi sont dans le même bateau. Qui tombera à l’eau ? est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2) L'Union européenne a formellement décidé le 26 septembre, la prolongation de six mois, jusqu'au 31 mars 2020 de l'opération maritime de l'UE en Méditerranée de lutte contre les trafics (EUNAVFOR Med / Sophia). Mais toujours sans moyens navals Sans moyens navals « Le déploiement des moyens navals de l’opération restera temporairement suspendu » confirme […]

Cet article (B2 Pro) L’opération Sophia prolongée pour six mois est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2) La menace d'un terrorisme venu d'extrême droite sera sur la table, parmi d'autres sujets, de la réunion des ministres de l'Intérieur le 8 octobre prochain à Luxembourg. Un sujet rarement abordé, quelque peu tabou même Depuis les attaques meurtrières commises par Anders Breivik à Oslo et Utøya en Norvège en juillet 2011 (1), le […]

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(B2) L'homme d'affaires syrien a vu assez sèchement son pourvoi en cassation rejeté par la septième chambre de la Cour de justice le 11 septembre Membre du Parlement syrien en 2012, homme d’affaires influent, Hashim Anwar al-Aqqad (alias Hashem Aqqad) détient des intérêts et/ou exerce une influence considérable dans Anwar Akkad Sons Group (AASG) et […]

Cet article (B2 Pro) L’homme d’affaires syrien Hashim Anwar al-Aqqad débouté par la Cour est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2) La négociation du prochain cadre financier pluriannuel 2021-2027 entre dans le vif du sujet. La Commission européenne espère boucler les arbitrages avant la fin de l'année. Le Parlement a fait sa partie avant les élections de mai. On attend que le Conseil entre, lui aussi, vraiment dans l'arène. Les États membres se hâtent... lentement […]

Cet article (B2 Pro) MFF 2021-2027 : la présidence finlandaise sous pression d’un arbitrage fin 2019 est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2) Le général de division du corps des marines Antonio Planells Palau, va prendre la tête de l'opération anti-piraterie de l'UE (EUNavfor Atalanta) à compter du 1er octobre La décision a été approuvée par les ambassadeurs du Comité politique et de sécurité (COPS) ce mercredi (25 septembre). Il succède au vice-amiral Antonio Martorell Lacave, qui […]

Cet article (B2 Pro) Un nouveau commandant pour Atalanta venu du corps de l’infanterie de marine est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2) Sept mois après un accord de paix signé entre les groupes armés et les autorités gouvernementales, la sécurité s’améliore (un peu) en Centrafrique, mais pas la situation humanitaire

Militaires et policiers, servant comme casques bleus dans MINUSCA, patrouillant dans Bangui, République Centrafricaine, en octobre 2017 (crédit: ONU)

De passage à Bruxelles, Denise Brown, la représentante spéciale adjointe pour la Mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation en République centrafricaine (MINUSCA) et coordinatrice humanitaire en Centrafrique, nommée en mars 2019, explique la situation.

Les trois plus grands problèmes : enfants soldats, violences sexuelles et risques sanitaires

Malgré que « les groupes armés aient signé des accords où ils s’engageaient à ne pas utiliser des enfants soldats », cette pratique n’a pas disparu. Cela est en partie lié au fait que les jeunes de 14-18 ans « n’ont pas d’éducation correcte, de travail ou d’espoir pour de futur ». « Il n’y a rien de facile en Centrafrique, surtout si tu es un enfant ». Le viol reste omniprésent, les mouvements de personnes à travers le pays n’aidant pas à contrôler la situation, tandis que « le système judiciaire est faible ». S’ajoute à cela un vrai risque lié à Ebola car le système de santé s’est effondré. « Les réfugiés dont la majorité sont au Cameroun, si ils décident de rentrer  […] mettront de la pression sur le peu qui existe en Centrafrique. »

Moins de conflits armés, plus de criminalité

S’il y a un progrès à noter, c’est que « des gens [sont] à nouveau dans la rue », signe d’un regain de sentiment de sécurité. Cependant, « le pays a besoin d’être reconstruit, [car] il y a subi une destruction massive. Et cela requiert un effort sur le long-terme ». Autre problème, les groupes armés « doivent trouver une autre manière de générer des revenus » depuis qu’ils ont signé les accords de paix. Cela entraîne « une augmentation de la violence liée aux activités criminelles ». La fin des affrontements n’empêche donc pas la situation de rester « imprévisible ». D’ailleurs, dans le nord du pays, un « début de conflit […] entre deux groupes armés » émerge, « la première fois depuis l’accord de paix ».

Le retour de l’État attendu

Au final, tout est lié à l’absence de l’État dans le pays. Dans certaines zones, il n’y a que « la MINUSCA et les humanitaires de présents ». Quant à l’impact des réformes du secteur de la sécurité du pays, « on peut voir une plus grande présence des forces armées centrafricaines (FACA) et de la police du gouvernement. Ceux-ci ont lancé un appel à recrutement et ont reçu un nombre écrasant de candidatures ». Au final, « le peuple veut [surtout] une restauration de l’autorité de l’État ».

(Clara Gantelet)

Propos recueillis lors d’un point presse, le 20 septembre, à Bruxelles.

Lire aussi :

• L’embargo sur les armes vers la Centrafrique va être allégé. Objectif : faciliter la montée en puissance des forces de sécurité locales (septembre 2019)
• La situation reste grave en Centrafrique. Le déploiement des FACA progresse (mars 2019)
• Centrafrique. Gouvernement et groupes armés signent un accord de paix. Le huitième du genre (février 2019)
• La situation s’aggrave en Centrafrique. L’ONU appelle à ne pas fermer les yeux (décembre 2018)

Cet article Centrafrique : le peuple attend le retour de l’État (Denise Brown) est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2) Le Tribunal de l'UE a invalidé, mardi (24 septembre), les mesures de gel des avoirs frappant l'ancien président ukrainien Viktor Ianoukovitch (Yanukovych) et son fils Alexander en raison de soupçon de détournement de fonds « Il n’est pas établi que le Conseil, avant l’adoption des actes attaqués, a vérifié le respect, par l’administration judiciaire […]

Cet article (B2 Pro) L’ancien président ukrainien Viktor Ianoukovitch gagne un nouveau procès contre l’Union européenne est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2) Parus récemment : Le gel des avoirs de Technopromexport, l’exportateur des turbines Siemens vers la Crimée, est confirmé (Tribunal) Responsabilité. La compagnie maritime iranienne HTTS obtient une première victoire. La Cour de justice tape du poing sur la table Sauvetages et débarquements : une étape de plus vers un accord (entretien exclusif) Nous ne […]

Cet article (B2 Pro) Carnet (25.09.2019). Sanctions PESC (Venezuela, recours). Défense (Allemagne admonestée. Moteurs de drones franco-allemand. Marché surveillance aérienne suisse. Sortie porte-avions britannique et homme-machine. Coût humain action extérieure française. Allemagne transport d’autorités). Diplomatie (Syrie comité constitutionnel. Libye décryptage. Venezuela solidarité réfugiés. UE-ACP engagement durable). Aides (Syrie). Pouvoirs (Jugement Parlement britannique. RH sous pression. Accusations T.Basescu. Eurobaromètre élections). Commission 2019-2024 (Contrôle Parlement). People (VDL Eric Mamer et Dana Spinant. général Cazzaniga. Andrea Thompson) est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2) Les juges de la sixième chambre du tribunal de l'UE ont rejeté le 11 septembre les recours de la filiale du géant énergétique russe Rostec, Technopromexport ainsi que de son directeur Sergey Topor-Gilka Cette société avait été prise en flagrant délit de contourner l'embargo mis en place par l'Union européenne sur la Crimée, en […]

Cet article (B2 Pro) Le gel des avoirs de Technopromexport, l’exportateur des turbines Siemens vers la Crimée, est confirmé (Tribunal) est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.

(B2 - exclusif) L'arrêt du 10 septembre de la Cour de justice est passé quelque peu inaperçu. Personne (dans les institutions) ne s'est empressé d'en faire la promotion. Et pour cause ! En cassant un jugement du Tribunal, la Grande chambre de la Cour, sa formation la plus solennelle, vient de lancer un net avertissement. […]

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(B2) Un accord est sur la bonne voie pour organiser le débarquement des migrants sauvés en Méditerranée et mettre un terme au "cas par cas". C'est le message optimiste qu'ont voulu faire passer à Malte, la France, l'Allemagne, la Finlande au terme d'une réunion avec le commissaire européen Dimistris Avramopoulos, et l'Italie... grande absente de la précédente […]

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(B2) La tête de liste de LREM aux Européennes, Nathalie Loiseau, n'a pas perdu son franc-parler. L'entretien exclusif qu'elle a donné à B2 le prouve La nouvelle présidente de la sous-commission Défense du Parlement européen veut retrouver la verve et le sel qui ont marqué les belles années de la 'SEDE'. Elle souhaite entendre tous […]

Cet article (B2 Pro) Nous ne sommes plus en paix. Il faut rapidement s’engager vers un Livre blanc (Nathalie Loiseau) est apparu en premier sur B2 Bruxelles2.