Défense

Des experts oeuvrent toujours à identifier des ossements de victimes de l’attaque surprise menée il y a 75 ans par les troupes japonaises sur la base de Pearl Harbor, à Hawaï, qui a tué 2.403 Américains. Des crânes, des os et des dents récupérés dans les années suivant le drame avaient été jugés non identifiables ...

Le séminaire des présidents des sous-officiers (PSO) s’est déroulé sur la base aérienne 118 de Mont-de-Marsan du 28 novembre au 2 décembre 2016.  Organisée deux fois par an par le conseiller sous-officiers auprès du chef d’état-major de l’Armée de l’Air (CEMAA), cette réunion est l’occasion pour les PSO d’échanger avec les acteurs de la condition ...

Cela fait une semaine qu’a eu lieu le massacre de Luhanga, l’un des pires massacres depuis le début du conflit intercommunautaire entre Hutus et Nandes. Une trentaine de déplacés hutus ont été tués dans l’attaque de leur camp. Ce sont les Maï Maï Mazembe, un groupe armé proche de la communauté Nande, qui sont accusés. ...

Jugé à partir de ce lundi devant le tribunal correctionnel de Paris pour avoir combattu aux côtés de Daech en Syrie, Mehdi K., 31 ans, un ancien militaire de l’armée de terre, risque jusqu’à 30 ans de prison. De la bannière tricolore à l’étendard noir de Daech. Avant de devenir un soldat d’Allah en Syrie, ...

(B2) La collaboration entre l’UE et l’OTAN passe « du stade des déclarations à celui des actions concrètes » vient d'affirmer Jens Stoltenberg, le secrétaire général général de l'OTAN, à l'issue d'une première séance des ministres des Affaires étrangères consacrée aux relations entre les deux organisations. « Nous ouvrons une nouvelle ère de la collaboration » a […]

Un militaire de l’opération Sentinelle a été retrouvé mort lundi 5 décembre dans les sous-sols de l’hôpital du Val-de-Grâce où il était hébergé rapporte Le Parisien. . L’homme avait disparu quelques heures plus tôt avec son arme de service, un Famas. Pour l’instant, l’enquête s’oriente vers la thèse d’un suicide. Lire la suite sur ladepeche.fr

Le ravitailleur, un moyen rare qu’il convient de mutualiser au maximum (crédit : EUNAVFOR Med /Archives B2 septembre 2016, le Garibaldi ravitaillé)

(B2) La nouvelle opération de l’OTAN en Méditerranée (Sea Guardian), même si elle a été annoncée et lancée officiellement, est loin d’avoir atteint sa pleine capacité, selon nos informations. Et son efficacité est, pour l’instant, assez théorique

Une opération clignotante

En fait d’opération, il s’agit, pour l’instant, davantage d’une activité de soutien, qui fonctionne par intermittence. La contribution des pays devrait être dépendante des navires qui passent dans la zone, qui prêteront alors leur concours, au besoin. L’opération ne serait ainsi active que deux semaines sur deux mois, durant la première période.

• NB : cet abaissement de l’ambition de l’opération serait en partie due — selon certaines sources à l’Alliance — à la volonté de ne pas fâcher la Russie par une présence trop marquée de l’Alliance en Méditerranée, face à certains pays (Syrie, Egypte, Libye) considérés comme sensibles pour les forces russes.

Mutualiser les besoins de ravitaillement

L’opération Sea Guardian permettra cependant de mutualiser les besoins. Ainsi quand un navire ravitailleur passera en Méditerranée, quelle que soit sa nationalité, il pourra ravitailler aussi bien les navires de l’opération européenne que ceux de l’OTAN actifs en mer Egée, ou les autres navires présents dans la zone. Un peu à la manière de ce qui se passait dans l’Océan indien, pour les opérations anti-piraterie, où le ravitailleur pétrolier de passage approvisionnait tous les navires alliés des trois opérations alors présentes (CTF 151, Ocean Shield, EUNAVFOR). Un navire ravitailleur est un bien assez rare dans les marines, et le mettre à disposition pour une seule opération (OTAN ou UE) est couteux en termes de capacités comme au plan financier.

Un cadre pour les échanges d’informations

L’opération va surtout offrir un cadre pour la surveillance et l’échange des informations — dans un sens comme dans l’autre — permettant de mieux surveiller certains trafics (d’armes, de migrants ou autres…). Ce qui va notamment permettre aux « Européens » de bénéficier de certaines informations recueillies par les navires américains (du moins celles qu’ils voudront bien échanger).

La leçon : l’OTAN suit l’UE

La mise en place de cette opération est intéressante d’un point de vue politique. Dans les années 2000, l’Union européenne a parfois relayé l’OTAN dans des opérations de moindre envergure, essentiellement au plan terrestre dans les Balkans, ou a complété l’action de l’Alliance au plan civil (Afghanistan).

Aujourd’hui, dans les opérations maritimes essentiellement, que ce soit pour la lutte anti-piraterie dans l’Océan indien (Atalanta/Ocean Shield) ou la lutte contre les trafics en Méditerranée (Sophia/Sea Guardian), c’est autour de l’Union européenne que se crée le noyau dur de l’opération (avec le maximum de moyens). Et l’OTAN apporte une contribution, spécialisée, assez minimale. Il en est de même pour les missions de formation militaire, particulièrement en Afrique, où l’UE a acquis un savoir-faire et une autonomie d’action que n’arrive pas à atteindre l’OTAN car elle ne dispose pas de la panoplie des outils européens.

Un partage des tâches égalitaire

On est ainsi entré dans une logique de partage des missions/opérations à géométrie variable, assez égalitaire finalement. L’organisation qui a le « lead » est celle qui est la plus qualifiée dans la fonction, à la fois au plan technique ou politique. Même pour des tâches de police armée ou de coopération militaire, ce n’est ainsi plus automatiquement l’Alliance atlantique qui apparait la plus outillée. Cette fameuse prise en charge par l’Europe de ses responsabilités sécuritaires — tant demandée par les responsables politiques et outre-Atlantique — est, certes, encore limitée. Mais cette évolution révèle une prise de conscience et une prise en charge croissantes.

(Nicolas Gros-Verheyde)

Lire aussi : Exit Active Endeavour. L’OTAN met en place Sea Guardian en Méditerranée. Hiatus en mer Egée*

(B2) Après avoir formé huit bataillons de l'armée, EUTM Mali a entamé son tournant. Le commandant de la mission européenne, le général belge Eric Harvent, détaille pour B2 les différents évolutions. Au menu : le ré-entraînement des bataillons formés et leur évaluation, les écoles militaires maliennes, les formations spécialisées et le projet de soutien médical […]

Le Comité directeur de l'ANAJ-IHEDN a le plaisir de vous inviter à la conférence : Vers une externalisation de la Défense et de la Sécurité en France ? Guillaume FARDE Maître de conférences à Sciences Po Paris, auteur de Externaliser la sécurité et la...

(B2) Officiellement, ce point ne figure pas à l'ordre du jour de la réunion des ministres des Affaires étrangères de l'Alliance ces 6 et 7 décembre à Bruxelles. Mais la situation en Turquie, comme la position de l'ancien empire ottoman dans l'Alliance, est dans toutes les têtes. Entre les demandes d'asile des officiers turcs, les […]

(B2) La réunion des ministres des Affaires étrangères de l'OTAN, mardi 6 et mercredi 7 (décembre), pourrait être une réunion d'intensité moyenne, avec un seul point essentiel : les relations UE-OTAN. De fait, les sujets les plus délicats — l'avenir de l'Alliance et la position de certains alliés (Turquie, USA) — se discuteront en marge […]

Le séminaire des présidents des sous-officiers (PSO) s’est déroulé sur la base aérienne 118 de Mont-de-Marsan du 28 novembre au 2 décembre 2016. 

À partir de septembre 2017, l’Armée de l’Air ouvrira un centre de service militaire volontaire Armée de l’Air (CSMV Air) sur le détachement air (DA) 278 d’Ambérieu.

Paul Magnette devant le parlement wallon en octobre 2016

(B2) Après l’épisode du CETA – le traité de commerce avec le Canada – le président de la région wallonne, Paul Magnette, poursuit dans la recherche d’une alternative européenne. Avec une quarantaine de chercheurs (essentiellement de gauche), ils lancent une série de propositions visant à changer la manière dont l’Union européenne négocie les traités commerciaux internationaux : la Déclaration de Namur.

Insérer davantage de démocratie

L’objectif est d’insérer davantage de démocratie et de transparence dans la négociation commerciale internationale, notamment avec l’organisation d’un débat au préalable à l’engagement des négociations devant les parlements nationaux, un compte-rendu détaillé au fil des négociations. Le principe de l’application provisoire devrait être abandonné.

Limiter le champ de la concurrence

Les signataires demandent aussi exclure intégralement les services publics et les services d’intérêt général du champ d’application des accords comme la méthode des « listes négatives » pour établir le champ des activités ouvert à la concurrence.

Privilégier les juridictions à l’arbitrage

Enfin les auteurs de cette déclaration ne mettent pas à bas toute méthode d’arbitrage mais entend « privilégier le recours aux juridictions nationales et européennes », et de « n’instaurer un mécanisme international de règlement des différends que dans la mesure où celui-ci présente des avantages certains ».

Parmi les signataires, citons entre autres : Philippe Aghion (collège du France), l’ancien commissaire européen hongrois László Andor, l’ancien président (belge) de la Banque européenne d’investissement Philippe Maystadt, Jean-Marc Ferry (université de Nantes), Jean-Miche De Waele (Université Libre de Bruxelles), Olivier Costa (CNRS/Sciences Po Bordeaux), etc. Voir l’ensemble des signataires

Déclaration de Namur (le texte)

Les propositions formulées dans cette Déclaration visent à répondre à ces légitimes inquiétudes. Inspirées par les valeurs de solidarité, de démocratie et de progrès qui fondent l’Union européenne, ces propositions doivent, selon ses signataires, devenir la référence de toute négociation d’un traité économique et commercial auquel l’Union européenne et ses Etats membres sont parties prenantes. Ces avancées sont amenées à faire l’objet de développements ultérieurs, à la lumière des débats qu’elles pourront susciter.

Ceci implique que l’Union européenne n’est pas en mesure aujourd’hui de négocier un accord équilibré avec les Etats-Unis compte tenu de l’asymétrie des partenaires, notamment pour ce qui est du degré d’achèvement de leurs marchés intérieurs respectifs, et des problèmes d’extraterritorialité de la législation américaine non résolus.

Ceci implique aussi que l’UE devra rechercher de bonne foi, avec ses partenaires déjà engagés dans une négociation, des modalités permettant d’assurer la bonne fin des accords déjà bien avancés, a fortiori déjà signés, dans l’esprit de la présente Déclaration.

1. Respect des procédures démocratiques

Afin de garantir que les méthodes européennes de négociation des traités commerciaux respectent les demandes légitimes de transparence exprimées par la société civile, et les procédures démocratiques de contrôle parlementaire, il convient de

• mener des analyses contradictoires et publiques des effets potentiels d’un nouveau traité avant d’établir un mandat de négociation, afin d’assurer qu’il contribuera au développement soutenable, à la réduction de la pauvreté et des inégalités, et à la lutte contre le réchauffement climatique ;
• soumettre les mandats de négociation à un débat parlementaire préalable, dans les assemblées nationales et européenne (et les assemblées régionales dotées de pouvoirs équivalents) pour ce qui concerne les traités mixtes, en y associant le plus largement possible les représentants de la société civile ;
• rendre publics les résultats intermédiaires des négociations en temps utile et de manière accessible, afin que la société civile puisse en prendre pleinement connaissance et qu’un débat parlementaire puisse être mené avant la clôture des négociations ;
• ne pas privilégier la méthode de « l’application provisoire », afin de conserver aux parlements leur plein et entier pouvoir de contrôle dans le cadre de la procédure d’assentiment des traités mixtes ;

2. Respect des législations socio-économiques, sanitaires et environnementales

Afin de garantir que les traités commerciaux dits « de nouvelle génération » ne puissent en aucune manière affaiblir les législations qui protègent le modèle socio-économique, sanitaire et environnemental de l’Union européenne et de ses Etats membres, et qu’ils contribuent au développement soutenable, à la réduction de la pauvreté et des inégalités, et à la lutte contre le réchauffement climatique, il convient de

• faire de la ratification des principaux instruments de défense des droits de l’homme, des conventions essentielles de l’OIT, des recommandations issues du projet BEPS (érosion de la base d’imposition et transfert de bénéfices) et des Accords de Paris sur le climat, des obligations pour les parties ;
• inclure dans de tels traités des exigences chiffrées en matière fiscale et climatique, comme par exemple des taux minimaux d’imposition des profits des sociétés et des cibles vérifiables de réduction des gaz à effets de serre;
• exclure intégralement les services publics et les services d’intérêt général, tels que définis dans les législations respectives des Parties, du champ d’application de tels traités ;
• exclure la méthode des « listes négatives » pour établir le champ des activités ouvert à la concurrence, et prévoir systématiquement des clauses permettant aux Parties de reprendre la propriété publique d’un secteur sans autre condition que celles imposées par la législation nationale ;
• prévoir des clauses de standstill qui empêchent les Parties de réduire leurs normes sociales, sanitaires et environnementales pour favoriser les exportations ou attirer les investissements, assortir ces clauses de mécanismes de sanction, et assurer que la mise en conformité des Parties avec leurs obligations en vertu de ces clauses ne pourra en aucun cas fonder une demande d’indemnisation dans le chef des investisseurs ou autres opérateurs économiques privés ;
• inclure des mécanismes de coopération loyale et effective, notamment pour ce qui est des échanges d’informations, en ce qui concerne la fiscalité des multinationales et des sociétés offshore ;
• mettre en place des mécanismes d’évaluation indépendante et régulière des effets socio-économiques et environnementaux de tels traités, et permettre leur suspension par les Parties (dans l’éventuelle phase d’application provisoire) et leur révision périodique afin d’assurer qu’ils contribuent au développement soutenable, à la réduction de la pauvreté et des inégalités, et à la lutte contre le réchauffement climatique ;

3. Garantie de l’intérêt public dans le cadre de la résolution des différends

Afin d’assurer que la résolution des différends entre les entreprises et les Etats ou autres Parties aux traités offre les plus hautes garanties juridictionnelles de protection de l’intérêt public, il convient de

• privilégier le recours aux juridictions nationales et européennes compétentes, et n’instaurer un mécanisme international de règlement des différends que dans la mesure où celui-ci présente des avantages certains (sur le plan de l’application uniforme des traités, de la célérité et de la compétence des juges) et comporte un mécanisme d’appel garantissant la cohérence des décisions rendues au premier degré ;

• appliquer les plus hauts standards aux mécanismes internationaux de règlement des différends, en ce qui concerne notamment les conditions de nomination et de rémunération des juges, ainsi que leurs garanties d’indépendance et d’impartialité, pendant et après l’exercice de leur mandat ;

• garantir que les juges soient pleinement qualifiés pour interpréter et appliquer les accords commerciaux en conformité avec les autres règles du droit international, notamment en matière de droits de l’homme, du travail et de l’environnement ;

• assurer l’égalité d’accès aux mécanismes internationaux de règlement des différends, notamment par l’adoption de mesures en faveur des PME et des particuliers visant à alléger les implications financières du recours à ces mécanismes ; Ces principes doivent permettre à l’Union européenne de démontrer que les échanges commerciaux ne servent pas les intérêts privés au détriment de l’intérêt public, mais contribuent au rapprochement entre les peuples, à la lutte contre le réchauffement climatique et au développement durable, en particulier des régions les plus défavorisées.

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Pour signer cette déclaration

Lire aussi :

• L’accord CETA signé avec le Canada en français / anglais
• Paul Magnette l’homme du Non mais…
• La méthode du vélo est morte. Le cycliste est tombé !

 

L’USS Colorado (SSN 788) a été baptisé le 3 décembre au chantier General Dynamics Electric Boat de Groton, dans le Connecticut. Il s’agit du 15ème sous-marin nucléaire d’attaque américain du type Virginia et le 5ème Block III de cette série. Le bâtiment, dont l’assemblage avait débuté en 2015, doit être réceptionné en 2017 par l’US Navy.

Celle-ci a, pour mémoire, mis en service le 29 octobre l’USS Illinois (SSN 786), 13ème SNA de cette classe, dont la 14ème unité, l’USS Washington (SSN 787), a été baptisé en mars dernier.   

• Lire la suite de Baptême du 15ème SNA du type Virginia

(B2) En même temps que son plan d'action défense, la Commission européenne a publié son rapport évaluant les deux directives du paquet défense — marchés publics (2009/81) et transferts de biens de défense (2009/43). Cette évaluation, prévue dans les deux textes, note un impact très net de la législation européenne. Mais elle ne reflète pourtant […]

La 8eme cérémonie de remise des prix de l’Excellence Française a distingué l’Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la Défense (ECPAD), mercredi 30 novembre 2016. Mercredi 30 novembre à 2016, la 8e cérémonie de l’Excellence Française s’est tenue dans le prestigieux Cercle national des armées, à Paris.  Lire la suite sur defense.gouv.fr

Depuis le 12 novembre 2016, le PHM Commandant l’Herminier  patrouille en Méditerranée centrale. Parti de Brest le 3 novembre et après avoir réalisé deux escales techniques à Toulon et Augusta en Sicile, le bâtiment est arrivé au cœur de l’opération  EUNAVFOR MED Sophia. Le nouveau volet de cette opération européenne est dédié depuis début septembre ...

A Thionville, le caporal chef Mathieu est auxiliaire sanitaire mais aussi fan de boxe thaï. Il vient d’empocher le titre de champion du monde dans la catégorie semi professionnel. Portrait.    Ne pas se fier aux apparences. Quand on le voit assis derrière son bureau, impossible d’imaginer le caporal chef Mathieu en plein combat de ...