Bruxelles2 Blog

(B2) La réunion du comité militaire de l’UE aujourd’hui et demain au niveau des CHOD – chefs d’état major des armées — est l’occasion pour le général grec Mikhail Kostarakos de donner la bienvenue à son successeur, le général italien Claudio Graziano, actuel chef de la défense italienne.

Les généraux Kostarakos et Graziano dans les couloirs du comité militaire (crédit : EUMC)

Ils ont procédé ce matin à un tour du propriétaire, au sein du bâtiment du comité militaire, avenue de Kortenbergh. La transmission formelle et effective aura lieu le 5 novembre prochain.

Un triumvirat Italo-Germano-Allemand

On peut noter que les Italiens font une entrée en force dans la structure de commandement de l’Union européenne. Un transalpin (Vincenzo Coppola) est également à la tête du commandement des missions civiles (CPCC) (lire : Un nouveau chef des missions civiles de gestion de crise).

Ils constituent avec les Finlandais et les Allemands le trumvirat de la gestion de crises à l’européenne. Un Finlandais (Esa Pulkkinen) dirige en effet l’état major de l’UE (EUMS) et une Finlandaise (Sofie From-Emmesberger) vient d’être nommée à la tête du Comité politique et de sécurité (COPS).

Un Allemand (Gerhard Conrad) dirige le centre d’analyse du renseignement (IntCen) et un autre (Oliver Rentschler *) est pressenti pour diriger la direction de planification civilo-militaire (CMPD) actuellement dirigé par un Hongrois (Gabor Iklody). Aucun Français n’est à la tête d’une direction de gestion de crises.

(Nicolas Gros-Verheyde)

* Actuel chef adjoint du cabinet de Federica Mogherini. La procédure de recrutement a été repoussée de plusieurs mois. Et c’était le nom le plus couramment cité auparavant.

lire notre portrait : Un général italien à la tête du comité militaire de l’UE à partir de 2018

(B2) De tout temps, le choix d’un avion de chasse par un gouvernement s’est fait sur des critères apparemment techniques — la capacité de l’avion — mais surtout sur des critères très politiques. Le choix possible (1) du gouvernement belge du F-35 est l’illustration de cette règle. Est-il justifié ? Est-ce un mauvais coup pour l’Europe de la défense ?

F-35 alignés sur la base aérienne US de Eglin en Floride (Crédit photo : MOD Pays-Bas – sergeant-majoor Peter van Bastelaar, Frank Crebas)

Des raisons objectives en faveur de ce choix

La Belgique avait plusieurs raisons ‘objectives’ de choisir l’avion américain F-35 aux dépens de l’avion européen Eurofighter ou du français Rafale : 1° approfondir une intégration plus importante de sa force aérienne avec celle des Pays-Bas ; 2° continuer une coopération étroite avec plusieurs pays européens qui partagent d’avoir l’avion américain en commun (Italie, Danemark, Norvège, Royaume-Uni) ; 3° prouver à Washington que la Belgique reste un allié fidèle ; 4° remplir l’obligation technique de pouvoir emporter les bombes nucléaires (stockées sur la base aérienne belge de Kleine Brogel). Enfin, le Français Rafale s’est mis hors course tout seul, en se retirant au dernier moment de la compétition et en préférant proposer un partenariat général, mais sans donner les éléments principaux de leur offre notamment le prix de l’avion (2). Au plan politique, ce choix permet de ne pas céder aux pressions françaises, ce qui pour un des poids lourds de la coalition au pouvoir — la N-VA des autonomistes flamands —, est logique (3). Précisons que l’Europe n’a jamais inscrit la préférence européenne comme ligne directrice de ses achats… et la France non plus. On ne peut donc venir reprocher à la Belgique un choix que d’autres pays ont fait dans le passé.

Une vraie problématique pour l’Europe de la Défense

Cette décision a cependant de gros inconvénients : outre qu’elle est coûteuse, elle envoie un signal politique plutôt négatif sur l’Europe de la défense. Or s’il y a bien un enjeu d’autonomie stratégique majeur, c’est dans l’aviation de chasse. A la fois par sa dimension militaire, sa durée de vie (40-50 ans), son coût et son aspect emblématique. La Belgique pourra bien sûr signer ensuite d’autres contrats, par exemple sur l’armement terrestre (le Scorpion avec la France). Mais ceux-ci ne représenteront pas la même valeur stratégique, politique et économique. Deuxièmement, la situation à la veille de 2020 n’est plus celle du début des années 2000 voire 2010. La donne a changé : d’une part, les États-Unis se sont inscrits non plus en concurrents de l’Europe, mais en adversaires de plusieurs choix politiques européens (multilatéralisme, sanctions sur l’ONU, position sur le Proche orient). Accroître la dépendance vis-à-vis de Washington sur une durée longue est un vrai choix politique et un mauvais coup tiré par Bruxelles contre l’Europe de la Défense. On peut avoir ensuite de belles déclarations d’amour sur l’Europe de la défense. Le message de cette décision est clair : il vaut mieux coopérer avec les Américains qu’entre Européens.

Un choix de l’avion habité aux dépens des drones

Une dernière question peut se poser. Est-ce que commander autant d’avions (34 appareils) était nécessaire pour assurer la sécurité aérienne belge ? Bruxelles n’aurait-il mieux pas fait de consacrer une partie de la somme à disposer d’une flotte importante de drones ? Une lacune importante au niveau européen des opérations. En se positionnant sur ce plan, la Belgique aurait pu marquer une réelle inflexion, du champ de bataille moderne, et s’imposer comme un acteur incontournable des opérations européennes ou de l’OTAN, le tout pour un risque (humain) limité. Il est dommage que cette question n’ait pas suscité au plat pays autant de débats que celui du choix du modèle de l’avion qui a vu de féroces joutes politiques s’opérer.

(Nicolas Gros-Verheyde)

Lire aussi : En Belgique, la saga du Rafale pris entre deux feux

(1) Le Premier ministre belge Charles Michel ce mardi matin devant la Chambre des députés (en commission de l’Intérieur) a démenti toute prise de décision formelle, malgré de nombreux indices, rapportés par l’agence Belga, en provenance de son entourage, indiquant que la décision était faite en faveur du F-35 à défaut d’être prise. On semble jouer sur les mots surtout.

(2) C’est qu’a affirmé le Premier ministre ce matin à la Chambre : « les Français n’ont pas remis d’offre, mais simplement une proposition, que nous avons ensuite examinée. Cela étant, je ne dispose pas de moyens pour les contraindre à nous communiquer des informations qu’ils refusent de nous transmettre. Je pense notamment au prix de leurs avions. »

(3) L’affaire Agusta-Dassault, qualifiée de ‘scandale du siècle’ par le Premier ministre Charles Michel dans le débat à la Chambre ce matin est aussi un antécédent lourd aux dépens de l’industriel français. Un aspect souvent peu commenté en France, notamment qui a les yeux rivés sur le prisme national de la décision : Rafale contre F-35.

(B2) Les Vingt-Huit, rejoints par la Norvège et la Suisse, ont voulu sceller, lors du sommet Europe Asie (ASEM), avec les dirigeants de 21 pays d'Asie, jeudi 19 et vendredi 20 octobre, le renforcement des relations entre les deux continents et, surtout leur engagement en faveur du multilatéralisme. Au-delà du mot d'ordre de la "connectivité", les […]

(B2) Les Européens se tâtent pour imposer une suspension des exportations d’armes vers l’Arabie saoudite après l’assassinat du journaliste Jamal Khashoggi, et surtout l’absence de toute clarification intelligible de la part de Ryad. 

L’Allemagne, par la voix de Angela Merkel, la Chancelière, a pris position en ce sens. La Wallonie hésite à franchir le pas. Les autres pays sont plus silencieux. La position européenne dans ce domaine très sensible est en effet d’un maniement très délicat : ni totalement désintéressée, ni totalement impérative.

Existe-t-il une règle européenne codifiant l’exportation des armes ?

Oui. Elle résulte d’une position commune adoptée il y a près de dix ans, le 8 décembre 2008 (sous présidence française). Elle inscrit dans le droit ce qui relevait auparavant d’un code de conduite datant du 8 juin 1998 (1).

Que dit cette décision ?

Elle établit huit critères principaux au regard desquels doit être appréciée une décision d’exportation d’armes. Ces critères doivent être pris en compte dans tout octroi d’une licence d’exportation d’armes par un État membre.

S’impose-t-elle aux États membres ?

Oui et Non. Elle est obligatoire dans le sens qu’il s’agit d’une décision juridique. Mais c’est aux États membres, d’apprécier si les critères sont remplis, ou non. En toute souveraineté. Aucune nécessité de motivation publique n’existe. Aucun dispositif de contrôle ou de sanction n’existe. Ni la Commission européenne, ni le Haut représentant ou la Cour de justice européenne n’ont ainsi reçu mandat de vérifier si un État a failli au respect de ces critères. Il n’y a pas non plus une appréciation commune, de façon systématique, pour déterminer si dans chaque situation de conflit, une suspension d’exportations d’armes est nécessaire.

D’autres instruments existent-ils ?

Oui. C’est une exception notable à l’absence d’obligation de la position commune. Elle est prise à un autre titre quand les États membres décident ensemble de mettre en place des mesures restrictives à destination d’un pays. Cet instrument des sanctions est couramment utilisé. L’Union européenne a ainsi instauré, de manière autonome (sans résolution des Nations unies), un embargo sur les armes vers la Russie (dans le conflit en Ukraine) ou vers la Syrie. D’autres embargos existent à la suite de résolutions des Nations unies : Somalie, Centrafrique, etc.

Dans le cas Khashoggi, la position commune imposerait-elle de suspendre les ventes d’armes ?

Non a priori. Parmi les critères, celui le plus applicable est le second critère sur le « respect des droits de l’Homme dans le pays de destination finale ». Les exportations doivent être suspendues « s’il existe un risque manifeste que la technologie ou les équipements militaires dont l’exportation est envisagée servent à la répression interne » ou servent « à commettre des violations graves du droit humanitaire international ». NB : On peut estimer (en ayant une large appréciation assez stricte) que les équipements vendus (par exemple les bombes à laser guidées, les pièces d’artillerie, les avions ou les chars) ne « servent pas » à commettre des atteintes, du moins n’ont pas servi à commettre l’assassinat du journaliste à Istanbul. A supposer que certains moyens (communications, avions…) n’aient pas servi…

La prudence s’impose-t-elle ?

Oui a priori. Le même critère de la position commune enjoint aux États de faire preuve « d’une prudence toute particulière en ce qui concerne la délivrance d’autorisations aux pays où de graves violations des droits de l’Homme ont été constatées par les organismes compétents des Nations unies, par l’Union européenne ou par le Conseil de l’Europe ». NB : même si on peut discuter le point de savoir si un ‘constat’ formel a été fait par un des trois organes cités, la prudence pourrait s’imposer. Une déclaration de la Haute représentante comme du Parlement européen représente-t-elle par exemple un constat de l’Union européenne ?

D’autres motifs justifient-ils la suspension des ventes d’armes ?

C’est incontestablement la situation au Yémen, où la coalition emmenée par l’Arabie saoudite mène une intervention militaire, qui pourrait être un sérieux motif de suspension des ventes d’armements. Le même deuxième critère préconise la suspension d’armes quand ces équipements « servent à commettre des violations graves du droit humanitaire international ». NB : La commission d’actes contraires au droit humanitaire est patente. Encore faudrait-il démontrer un lien de causalité entre les équipements employés et ces actes.

Autre critère utilisable, le quatrième critère visant à la « préservation de la paix, de la sécurité et de la stabilité régionales ». Ce critère vise à éviter que les équipements soient utilisés « de manière agressive contre un autre pays ou pour faire valoir par la force une revendication territoriale ». NB : ici encore tout est question d’appréciation. L’Arabie saoudite mène-t-elle une guerre de conquête au Yémen et y-a-t-il « atteinte de manière significative à la stabilité régionale » (sachant que le Yémen, même sans intervention saoudienne n’est pas un pays de pure stabilité) ?.

(Nicolas Gros-Verheyde)

Lire notre fiche détaillée : Les règles en matière d’exportation des armes (décision de 2008)

1. position commune 2008/944/PESC du 8 décembre 2008 définissant des règles communes régissant le contrôle des exportations de technologie et d’équipements militaires – code de conduite de l’Union européenne en matière d’exportation d’armements adopté par le Conseil le 8 juin 1998.

(B2) La France, l’Espagne et l’Allemagne espèrent pouvoir intégrer la mise à jour de l'hélicoptère Tigre comme un projet de la Coopération structurée permanente. Le 26 septembre, l’Organisation conjointe de coopération en matière d’armement (OCCAR) a notifié à Airbus Helicopter, Thales et MBDA un contrat d’études pour le standard de rénovation à mi-vie MK3 de […]

(B2) Parus récemment : (blog) La guerre d’Ukraine, des enseignements intéressants Le régime des sanctions sur l’Iran et sa jurisprudence (fiche) (blog) Le Sea-Watch 3 reprend ses activités en Méditerranée La Cour de justice ordonne, en urgence, à la Pologne de revenir dans le droit chemin de la justice Les MRTT se déploient en France […]

(B2) Le conflit dans l’Est en Ukraine est « intéressant » en termes de retour d’expérience. Ce conflit légèrement oublié a été dévastateur en termes de pertes humaines. Et la ‘défaite’ des Ukrainiens, dans la première année de guerre 2014-2015, face à des troupes théoriquement plus faibles en nombre, recèle plus d’un enseignement selon les militaires français

Troupes ukrainiennes lors de l’exercice Saber Junction 2018 (crédit : Ministère de la défense de l’Ukraine)

« C’est un conflit intéressant pour nous, aux caractéristiques dimensionnantes, tant dans le domaine capacitaire que dans celui de la préparation opérationnelle » a ainsi indiqué le général Pascal Facon, chef du CDEC (centre de doctrine et d’enseignement du commandement) de l’armée française devant les députés français fin septembre (1). « Nous devons être prêts à nous engager dans un conflit approchant la haute intensité et les caractéristiques observées dans l’est de l’Ukraine. »

Une bataille de blindés

« Ces combats ont opposé 30.000 Ukrainiens, déployant environ 2000 véhicules blindés d’infanterie et 600 chars, faisant face à 2000 combattants séparatistes équipés de véhicules blindés, souvent récupérés sur leurs adversaires. »

• Enseignement : « c’est une bataille de blindés qui justifie la réflexion d’aujourd’hui sur l’après-char Leclerc, le programme Main Ground Combat System (MGCS) ».

Un grand nombre de blessés

En février 2015 « au moment où le front s’est stabilisé, on comptabilisait 5300 morts et 12.000 blessés. » En moins d’une année de combat. « Ce qui dépasse les taux de pertes de nos opérations actuelles. »

• Enseignement : « nous devons, à l’aune de ce retour d’expérience, nous préparer à gérer un nombre important de blessés ».

Un faible entraînement + peu de volonté de combattre

Les forces ukrainiennes avaient un « entraînement limité ». « Des durées de formation trop courtes et des équipements individuels inadaptés – sac à dos, chaussures, protections individuelles, trousses de première urgence inexistantes, transmissions non sécurisées – ont affecté initialement leur volonté de combattre. »

• Enseignement : « au premier stade de l’endurance, il y a donc l’équipement du soldat et l’entraînement dont il a bénéficié. Mais il y a aussi la force morale. »

Une image dégradée des forces armées

En Ukraine, « les forces ukrainiennes semblent avoir été surprises par les événements dans le champ de la mobilisation. 50 % des effectifs attendus ne se sont pas présentés […] L’image parfois dégradée des forces armées au sein de la population a eu une influence évidente sur son efficacité. Cet état de fait a poussé les jeunes à rejoindre des bataillons de volontaires dont le volume total a atteint 7000 hommes, plutôt que d’entrer un processus de mobilisation. ».

• Enseignement : « l’importance qu’il convient d’accorder aux facteurs de résilience d’une société, à sa capacité à cultiver l’esprit de défense, son « esprit guerrier »

Des forces peu agiles

Les Ukrainiens « ont probablement éprouvé des difficultés à mesurer qu’une action qualifiée de lutte antiterroriste pouvait dériver vers un conflit localement de haute intensité. »

• Enseignement : « au regard des conflits récents, l’agilité, envisagée sous l’angle de l’adaptation au changement et sous l’angle de la capacité à se reconfigurer, s’impose comme un facteur essentiel. »

Inutile d’avoir de gros moyens si on n’a pas de maintien en condition opérationnelle

Fait intéressant : « ‘sur le papier’, les Ukrainiens disposaient d’une supériorité matérielle indiscutable avec 2300 chars, 3800 blindés et 3100 pièces d’artillerie, mais, du fait des conditions de stockage de leurs matériels et de procédures de maintien en condition inappropriées, la disponibilité technique opérationnelle (DTO) n’excédait pas 60 % au début des combats. »

• Conclusion : « la masse, sans le maintien en condition opérationnelle (MCO), ne sert à rien ».

La puissance de l’artillerie sol-sol et sol-air

« Durant les affrontements, deux régiments ont été détruits à 70 % en l’espace de six minutes par des lance-roquettes multiples. »

• Enseignement : « nous avons redécouvert la puissance de l’artillerie sol-sol et sol-air, l’effet de masse que cette arme procure dans des affrontements de haute intensité et la permanence des feux qu’elle assure. »

Disposer de contre-feux

Dans l’Est de l’Ukraine, « l’artillerie sol-air séparatiste a littéralement interdit, en détruisant les aéronefs ukrainiens, la libre disposition de l’espace aérien, pourtant indispensable pour assurer l’appui des troupes au sol. »

• Enseignement : « La guerre de haute intensité met en lumière l’importance du déni d’accès et la nécessité de disposer de moyens permettant de le contourner pour accéder à un espace de manœuvre. La puissance des feux indirects repose aussi sur des capacités dans le domaine des radars de contre-batterie et dans la lutte anti-drones, qui constitue le premier stade de la lutte permettant de se soustraire à la contre-batterie adverse. »

(Nicolas Gros-Verheyde)

(1) Voir le compte-rendu de séance de la commission Défense de l’Assemblée nationale du 25 septembre

(B2) La portée des mesures restrictives à l'égard de l'Iran qui touchent nombre de secteurs économiques comme leur nombre (près de 600 personnes et entités sur liste noire) ont conduit à une jurisprudence assez nourrie devant les tribunaux européens (Tribunal ou Cour de justice de l'UE).   13 septembre 2018. Annulation. L'avocate générale de la […]

(B2) Le Sea-Watch 3 — navire de sauvetage de l’ONG du même nom — a « finalement été autorisé à quitter Malte et va reprendre son activité de témoignage et de sauvetage après une escale technique » annonce l’ONG allemande. Il était retenu à Malte depuis le 2 juillet et a repris la mer samedi (20 octobre). Il est en route pour l’Espagne afin d’effectuer des travaux de maintenance réguliers et d’être révisé pour ses tâches futures.

« Sea-Watch 3 est actuellement l’outil civil de sauvetage le plus important et le mieux équipé en Méditerranée centrale », a déclaré sont capitaine, Pia Klemp. « Nous sommes plus que soulagés que le navire ait finalement été libéré de cette prise d’otages politique. »

(NGV)

(crédit photo : Sea-Watch)

Lire aussi :

• Que veut dire l’ordre donné par le Conseil européen aux navires des ONG ?
• Dossier N°63. La présence des navires des ONG au large de la Libye : saluée, encouragée puis vilipendée et refusée

 

(B2) Il est extrêmement rare qu'une ordonnance de la Cour ordonne la suspension de mesures prises par un État membre, et encore plus quand il s'agit d'un effet rétroactif. Pourtant c'est que vient de juger la vice-présidente de la Cour de justice de l'UE, Rosario Silva de Lapuerta, ce vendredi (19 octobre). Dans une ordonnance assez […]

(B2) Après les Britanniques, et en attendant les Européens regroupés au sein d'une flotte commune, les Français viennent d’accueillir officiellement leur premier A330 MRTT. Ce ravitailleur multirôle conçu par Airbus donne un coup de jeune à des flottes logistiques dont l’âge et la crédibilité devenaient particulièrement préoccupants. Décliné de l’A330-200 civil, l'Airbus A330 MRTT (Multi […]

(B2 à Fredrikstad) Le grand exercice de l'OTAN 'Trident Juncture' organisé en Norvège fin octobre - début novembre nécessite une armada de véhicules, navires et train. Une bonne occasion pour l'Alliance atlantique de tester sa 'mobilité militaire' et d'évaluer les obstacles possibles dans le cadre d'un exercice en condition réelle L'exercice qui démarre le 25 […]

(B2) Parus récemment : Affaire Jamal Khashoggi : les Européens stoppent les visites ministérielles en Arabie saoudite (blog) Décès accidentel d’un militaire de Barkahne Contrôle des frontières et migrations illégales, les ’28’ revoient la copie de juin. Les vieilles solutions réapparaissent (blog) Attaque pirate au large de Mogadiscio Le chef de la diplomatie grecque claque […]

(B2) Le probable assassinat du journaliste dissident Jamal Khashoggi par des émissaires saoudiens dans les locaux même du consulat saoudien à Istanbul (Turquie) sème plus qu'un trouble parmi les Européens. Après avoir un peu été mesurée dans sa réaction, l'Union européenne et ses États membres ont décidé d'agir Le journaliste n'est plus réapparu depuis son […]

(B2) Le caporal Abdelatif Rafik du 14e régiment d’infanterie et de soutien logistique parachutiste (RISLP) est décédé « de façon accidentelle » à Gao, au nord du Mali, mercredi (17 octobre), a annoncé l’état-major des armées françaises, ce jeudi.

(crédit : Ministère français de la Défense / EMA)

Le caporal Abdelatif Rafik se trouvait avec deux de ses camarades dans l’atelier mercredi vers 18h locales et « il procédait à des actes de maintenance sur un camion logistique ». C’est alors « qu’un pneu a explosé accidentellement », selon le communiqué de l’état-major. « Le caporal Rafik a été projeté violemment au sol. Il a été immédiatement pris en charge par les médecins de l’antenne médico-chirurgicale militaire. En dépit des soins d’urgence prodigués, il est décédé à 18h50. Ses deux camarades ont été placés sous surveillance médicale. »

(NGV)

Sa biographie

(B2) Les Chefs d'État et de gouvernement ont de nouveau ce jeudi (18 octobre) parlé migrations et contrôle des frontières. Si la crise n'est plus à son paroxysme comme en 2015-2016, les flux continuent. Et la question reste très sensible politiquement. Les discussions n'ont pas vraiment avancé depuis juin.  La question des migrations a constitué […]

(B2) Le Conseil européen proprement dit (à 28) est terminé, avec juste un petit dérapage de 30 minutes sur l'horaire prévu (vers 14h45). Suit le déjeuner en format sommet de la Zone Euro. La séance du travail du matin a quasiment intégralement été consacrée au dossier des migrations (article à suivre). Les 28 ont approuvé […]

(B2) Un vraquier a été attaqué mardi 16 octobre dans l’Océan indien par un groupe de pirates.

L’incident s’est produit à 340 milles nautiques au large de Mogadiscio, à 12h38 UTC, alors que le navire arrivait du nord.

« Quatre pirates armés d’AK-47 dans une vedette rapide se sont approchés d’un vraquier » raconte une source maritime. « Le capitaine a alors sonné l’alarme, contacté les autorités locales, activé le SSAS [le système d’alerte de sécurité du navire]. Tous les membres de l’équipage se sont rassemblés dans la citadelle. » Les gardes armés à bord du navire ont riposté. « Les pirates ont alors interrompu leur attaque et se sont éloigné».

« Le navire et son équipage sont en sécurité et nous enquêtons sur l’incident » a assuré le QG de l’opération anti-piraterie EUNAVFOR Atalanta. « Nos unités restent déployées dans la zone ».

C’est le premier incident de piraterie depuis plusieurs mois. Le dernier recensé avait eu lieu le 31 mars au large du Golfe d’Aden (lire : Un navire attaqué au large du Yémen. Piraterie ou acte lié au conflit yéménite ?). Un autre incident avait eu lieu le 22 février quand un chimiquier letton avait été attaqué par les pirates dans la même zone.

 

 

(Nicolas Gros-Verheyde)

(B2) Le ministre grec des Affaires étrangères Nikos Kotzias a donné sa démission ce mercredi (17 octobre), après trois années et demi au poste. C'est le premier ministre Alexis Tsipras qui se chargera de son portefeuille par intérim d'ici la nomination d'un remplaçant, notamment pour assurer la finalisation de l'accord sur le nom de la […]

(B2) Dans moins de six mois, Brexit oblige, il ne restera plus un seul Britannique dans les ambassades de l'Union européenne à l'étranger. Dans une note, diffusée durant l'été, les secrétaires généraux des deux institutions, Martin Selmayr et Helga Schmid en ont précisé les modalités. Le point Le Brexit ne signifie pas la rupture de […]