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(crédit : Bundeswehr)

(B2) Le quotidien allemand Die Zeit a publié un compte-rendu de sa présence à bord de la frégate Mecklenburg-Vorpommern. « Nous sommes ici pour lutter contre les trafiquants et faire respecter l’embargo sur les armes » a souligné le commandant Christian Schultze. Autrement dit pas seulement pour faire du sauvetage de réfugiés, comme on le croit souvent en parlant de l’opération (1).

Récolter un maximum d’informations

Les soldats de la Bundeswehr visitent régulièrement les pêcheurs libyens ou tunisiens. Embarquant eau, fruits ou… chocolat, les équipes d’embarquement ont pour but de faire amis-amis avec les bateaux locaux. « Les soldats parlent à l’équipage, demandent aux pêcheurs des informations sur l’activité de contrebande ou s’ils ont remarqué quelque chose d’inhabituel près de la côte ». « C’est comme se faire des amis » raconte Schultze.

… recoupées, disséquées

L’information remonte au QG à la mission de l’Union européenne à Rome et au QG des opérations de de la Bundeswehr près de Potsdam. Ils sont évalués, partagés (avec l’agence des frontières de l’UE Frontex, l’agence de police Europol et les autorités italiennes) et recoupées. Car chacun a des informations différentes. « Je ne sais pas si une unité française pourrait avoir des informations similaires [à celles que nous avons récoltées] », explique Schultze à la journaliste de Die Zeit, Veronika Völlinger.

Une vraie mosaïque de réseau, insoupçonnable

Petit à petit, se dessine ainsi une image plus complète des activités des passeurs et de leurs réseaux. « C’est une vraie mosaïque », signale le commandant, « personne ne soupçonne vraiment comment c’est important. »

(NGV)

(1) Une confusion entretenue à profusion par la communication générée par l’opération qui n’a souvent comme seul bilan concret à fournir que le nombre de personnes récupérées en mer comme la Bundeswehr.

Un A400M sur le tarmac de Mogadiscio pour rapatrier des blessés (crédit : armée de l’Air turque / Archives photos B2)

(B2) Iran, Somalie, Iraq… l’A400M commence à s’imposer comme l’outil de transport, tout terrain, par excellence, à l’image de ce qu’est le bon vieux camion Mercedes pour les ambulances, mais aussi comme un bel outil diplomatique. Et c’est Ankara qui est devenu, aujourd’hui, un des meilleurs utilisateurs de l’avion de transport européen dans différents lieux où on n’avait pas vu cet avion auparavant.

Un A400M turc a ainsi très vite été décollé après le violent séisme qui a frappé Iraq et Iran. Direction : le Kurdistan iraquien. L’avion de transport militaire turc a atterri à l’aéroport de Sulaymaniyah dans le nord de l’Irak aux petites heures, lundi 13 novembre. A son bord, une équipe de recherche de 20 personnes, une équipe médicale de 10 personnes, et 20 tonnes de matériel.

C’est aussi un A400M turc qui avait été envoyé à Mogadiscio après le terrible attentat du 14 octobre, pour procéder à l’évacuation sanitaire de 34 blessés de Somalie vers la Turquie pour continuer leur traitement.

C’est encore un A400M qui avait atterri sur l’aéroport de Mahrabad (à Téhéran), précédant la visite de Recep Tayip Erdogan, en Iran, début octobre, transportant les forces de sécurité et leurs véhicules pour préparer la visite officielle, qualifiée d’historique, célébrant la réconciliation des voisins que tout opposait jusqu’à là en Syrie. Un évènement en soi.

(NGV)

NB : Britanniques et Français ne sont pas en reste. Mais dans une utilisation qui reste, somme toute plus classique, pour les lieux. Ce sont ainsi plusieurs A400M qui ont été dépêchés dans les iles des Caraïbes (Barbades, Bermudes, Dominique, et Saint Martin) après le passage des ouragans Irma et Maria.

(B2) En saluant les nouvelles orientations de l'Agence européenne de défense, les ministres de la Défense des 27 ont fixé, lundi (13 novembre), une feuille de route pour l'année 2018. L'Agence devient la « plateforme intergouvernementale privilégiée dans le cadre institutionnel de l'UE » pour aider les États membres à « développer leurs capacités au […]

En rupture avec les années Hollande, le chef de l’Etat entend parler moins, mais avant tout dans le but d’apaiser des « mémoires douloureuses »

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Un entretien avec le député LREM de Versailles, membre de la commission de la défense.

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La disparition progressive des « générations du feu » mettait en jeu la pérennité de l’ONACVG. Il se forge un avenir avec les vétérans des Opex et les victimes du terrorisme

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(B2) Si le gouvernement polonais a apposé sa signature sur la lettre de notification sur la Coopération structurée permanente, ce n'est pas sans certaines conditions marquées par une double ambiguité. Selon nos informations, seul le gouvernement polonais a posé ainsi formellement de telles conditions. Explications... Une double ambiguité Tout d'abord, les deux ministres de la […]

(B2) Dans son long rapport d’enquête, publié récemment, la commission belge de la Chambre des députés réfute toute accusation de faute ou d’erreurs dans la fuite d’Abdeslam vers la Belgique (1). Ils apportent cependant plusieurs détails qui expliquent comment l’arrestation ratée de Abdeslam, le lendemain même des attentats du 13 novembre à Paris, a été une succession de « petites » erreurs, commises à tous les niveaux de l’échelle, qui ont abouti à une erreur plus importante.

On est le 14 novembre 2015, au lendemain des attentats de Paris au Bataclan, à Saint-Denis et dans les terrasses. Le traumatisme est important en France mais aussi partout en Europe. Les contrôles ont été renforcés dans tous les coins du territoire, particulièrement dans la section nord-est de Paris jusqu’à la frontière belge.

Il est 9h10. Salah Abdeslam est contrôlé par la gendarmerie française au péage de Hourdin sur l’A2, sur la commune de Thun-l’Evêque (près de Cambrai), à une quarantaine de km de la frontière belge. Il est accompagné de Mohamed Amri, 27 ans et Hamza Attou, 20 ans.

Quand les gendarmes consultent le fichier SIS (Schengen), Salah Abdeslam n’apparait que comme devant faire l’objet d’un « contrôle discret », c’est-à-dire, « aux fins de recueil de renseignement » (2). Ce qu’on appelle en jargon policier un 36.2 et non un 36.3 (menace à la sûreté de l’État) (3). Une divergence dans les pratiques belge et française (cf. encadré) qui s’avèrera fatale. Certes l’individu a été cosignalé par les services anti-terroristes belges (4). Mais cette subtilité échappe tant aux gendarmes sur place qu’à leurs supérieurs semble-t-il. Idem pour le fichier d’Interpol, personne ne songe à le consulter apparemment alors que Abdeslam figure bien comme lié au terrorisme (5).

9h40, les gendarmes français retiennent le véhicule le temps des contrôles. Il est libéré, une demi-heure plus tard (selon le rapport de la commission d’enquête française), le délai normal pour un « contrôle discret », qui n’est pas un contrôle approfondi (6).

9h44, la permanence du SPOC (Single point of operational contact) belge reçoit un formulaire G du bureau Sirene en France, indiquant la teneur du contrôle. Celui-ci mentionne : « L’intéressé se trouvait à bord d’un véhicule Golf gris foncé immatriculé en Belgique. Deux autres individus à bord, Attou Hamza (avec date de naissance), Amri Mohammed (avec date de naissance). Tous ont déclaré revenir de chez un cousin à Barbès, Paris. Nous vous transmettrons toutes les copies des documents présentés dès réception. »

9h55, après enregistrement de ce “hit” et la recherche d’une série de données, le SPOC belge transmet le message à l’unité centrale terrorisme de la police fédérale. Le 14 novembre est un samedi. La « communication transite par la permanence de la direction des opérations de police judiciaire ». Donc juste quelques minutes de plus.

10h00, un opérateur du SPOC belge rappelle le bureau Sirène français, les invitant à faire « preuve de prudence », dès lors que l’affaire est liée au terrorisme, bien que cela ne transparaisse pas du signalement. Le bureau Sirène français répond qu’il transmet cette information à l’équipe policière ayant procédé au contrôle.

NB : A cette heure-là, l’homme a déjà été libéré. Mais apparemment les Belges n’en sont pas informés.

10h53, Sirène France transmet des informations plus précises à ses homologues Belges : « le véhicule a été laissé libre après le contrôle en raison de l’article 36.2. En raison des éléments que vous nous avez apportés en relation avec la Syrie, il a été demandé à la patrouille de l’intercepter de nouveau, mais il était déjà trop tard. Le véhicule circule actuellement sur l’autoroute A2 en direction de la Belgique, susceptible d’être déjà à votre frontière ». Ce message est immédiatement transmis, côté belge, par la CGI (la direction de la coopération policière de la police fédérale), tant à la permanence de la direction des opérations de police judiciaire qu’à la direction des opérations de la police administrative (chargée d’alerter la police de la route)…

NB : Le message semble se perdre en route. Mais il est vraiment très tard. Cela fait plus d’une heure que la Golf a été libérée par les gendarmes. Elle est quasiment aux portes de Bruxelles (à allure normale). Trop tard…

Epilogue : Le 15 novembre 2015 – le lendemain du contrôle à Cambrai -, le signalement international est modifié, la police judiciaire fédérale de Bruxelles signale Salah Abdeslam comme devant être recherché et arrêté.

Conclusion : chacun pourra se faire une idée et jeter la faute à l’un ou à l’autre. Chaque commission parlementaire a jeté, ainsi, l’opprobre sur son voisin. Il aurait été intéressant de faire un « retour d’expériences » en commun…

En l’occurrence, si on comprend bien ce qui s’est passé, de petites erreurs d’inattentions dans la consultation des bases de données (côté français), un manque de réactivité, occasionnant des retards de quelques minutes, précieux, dans la transmission des informations (surtout coté français mais aussi côté belge), un manque sérieux d’insertion de certaines précisions dans les bases de données (côté belge), et un certain retard à l’allumage (côté français comme côté belge), ajoutés à une complexité ou manque d’anticipation des outils européens (le fameux fichier Schengen) ont produit, en bout de chaîne à l’erreur fatale : un individu, bien que soupçonné de liens avec le terrorisme, se dirigeant vers la Belgique, est relâché le lendemain même des attentats du 13 novembre, avec deux de ses « complices ». Et il s’évanouit dans la nature pour plusieurs semaines…

(Nicolas Gros-Verheyde)

Une divergence d’appréciation entre France et Belgique sur l’insertion dans le fichier Schengen

La France avait coutume d’effectuer les signalements de présumés combattants terroristes étrangers sur la base du 36.3. Une politique « solitaire » alors. « Fin 2015, on ne dénombrait que très peu de signalements de ce type de la part d’autres États membres de l’Union européenne. Certains États membres n’ont même jamais utilisé cette option. » indique la commission d’enquête. Cette politique a changé après les attentats du Bataclan, le Conseil des ministres de l’UE demandant expressément à tous les États de veiller « à ce que les autorités nationales introduisent systématiquement dans le SIS II les données concernant tous les combattants terroristes étrangers présumés, notamment en vertu de l’article 36.3 ». En Belgique, il a fallu quelque temps pour que cette donnée s’applique. « Le premier signalement effectué par la Sûreté de l’État en vertu de l’article 36.3 ne date que du 30 septembre 2016. »

(1) « Contrairement à ce que prétend la commission d’enquête française, nos services n’ont été aucunement négligents et n’ont pas davantage commis de fautes » souligne la commission d’enquête belge (rapport provisoire de la Chambre des représentants du 15 juin 2017, § 4.2.4., p. 427)

(2) Le premier signalement de Salah Abdeslam dans le SIS a été émis par la zone de police Bruxelles-Ouest (Molenbeek) le 9 février 2015. Celle-ci « a bel et bien précisé l’existence d’un lien avec le terrorisme dans la demande de signalement international ». Mais celui-ci n’est pas repris dans le fichier « Schengen » consulté par les gendarmes. Pour les Belges, un tel signalement n’était pas possible (cf. encadré).

(3) Le paragraphe 2 de l’article 36 du code Schengen concerne les signalements en vue de la répression d’infractions pénales ; le paragraphe 3 vise plus spécifiquement la menace grave OU d’autres menaces graves pour la sûreté intérieure et extérieure de l’État.

(4) Il aussi été introduit dans la banque de données d’Interpol, signalé pour terrorisme, aux fins d’une « surveillance discrète » et non une arrestation. Une pratique plutôt exceptionnelle reconnaissent les députés belges. Le manuel Sirene régissant le système Schengen indique ainsi qu’il convient d’éviter les signalements parallèles dans le SIS II et via Interpol dans l’espace Schengen. L’utilisation des signalements d’Interpol sera dès lors “limitée à des cas exceptionnels.

(5) L’Unité centrale anti-terrorisme de la police fédérale (DJSOC/Terro) a bien effectué une demande de signalement de Salah Abdeslam. Mais la règle veut « qu’un seul signalement » ne puisse fait « pour une même entité dans un seul pays, ce deuxième signalement n’a pas été retenu ». Le SPOC belge de la CGI a simplement enregistré la DJSOC/Terro comme service co-signalant lui demandant de se concerter avec la zone de police Bruxelles-Ouest.

(6) A l’époque, il n’était pas possible encore d’ajouter une mention « terrorisme » quand une personne fait l’objet uniquement d’un signalement au titre de l’article 36.2 (contrôle discret). Cela n’est rendu possible selon une décision européenne que le 23 février 2015 (selon une décision de la Commission du 29 janvier 2015, publié au JO le 18 février). Mais la Belgique traîne pour les mises à jour. Le Collège des procureurs généraux comme les notes de service du pilier judiciaire de la police fédérale, estiment qu’il n’y a nécessité « de n’actualiser [les fiches] que [pour] les signalements en vue de contrôles spécifiques et non ceux en vue d’une surveillance discrète ».

(B2) La députée de gauche unie, Marie-Christine Vergiat (GUE / NGL, FR) a été avec six autres eurodéputés de la commission des Libertés publiques, en Tunisie, du 18 au 22 septembre, pour évaluer la coopération en matière de gestion des migrations » entre l’Union européenne et ce pays mais aussi la Libye voisine. Son point de […]

(B2) Comment renforcer la communication stratégique de l'Union européenne, soumis à des pressions croissantes tant à l'Est qu'au Sud, sans augmenter le budget ? C'était un peu le sens de la question posée aux ministres des Affaires étrangères de l'UE qui avaient tenu à ajouter ce point à l'agenda de leur réunion, lundi 13 novembre. […]

(B2 - À Bangui) La mission de l'ONU en République centrafricaine (MINUSCA) est la première a disposer d'une équipe de police technique et scientifique, déployée au sein de la section d'investigations criminelles. Ils sont six (quatre Espagnols (dont une femme), un Français et un Nigérian), et disposent de peu de moyens pour remplir leurs deux […]

(B2) La mission de l'Union européenne de soutien aux forces libyennes chargées du contrôle aux frontières (EUBAM Libya) devrait bénéficier d'un budget renforcé pour sa prochaine période (1er décembre 2017 - 31 décembre 2018). Le budget va, en effet, presque doubler, passant de 17 millions d'euros à 31,2 millions d’euros. Une implantation légère, permanente, à […]

(B2) Voir plus de dix ans après son instauration (1), la Coopération permanente structurée, le noyau dur de la défense européenne apparaitre, aurait normalement dû être un moment chargé en émotion, fort. La signature de cette « lettre » par un certain nombre d’Etats membres aurait dû être un moment « très politique ». Il n’en a rien été…

La journée vantée comme « historique » a été plutôt sans sel et sans saveur. On aurait approuvé la cinquantième modification de la directive sur la qualité de l’air ou changé la moquette du 12e étage de la Commission que l’ambiance n’aurait pas été moins festive. Quelques applaudissements pour célébrer l’évènement, une conférence de presse d’une longueur infinie, avec une série de slogans prémâchés, assénés sans conviction, sans qu’on comprenne où était ni l’émotion ni l’importance de l’évènement.

Tout le monde a vanté l’importance pour les citoyens ou/et la relance de l’Union européenne. Mais rien n’est venu étayer ce point ni dans les déclarations officielles des responsables européens ni dans les documents de « background » distribué (2). Une fois la réunion terminée, chacun des ministres s’en est empressé de faire un point de presse devant ses journalistes, aucune conférence de presse commune, aucune déclaration commune qui aurait permis de commencer à percevoir ce que pouvait être ce projet « important » pour la défense. Comme d’habitude…

Tout le monde s’est aussi empressé de tirer la couverture à soi. Même la Haute représentante de l’Union, Federica Mogherini, qu’on a connu d’habitude plus fair play, s’est prise à ce jeu là. Tout l’évènement avait d’ailleurs été conçu pour « mettre en valeur Federica Mogherini dont nous connaissons la destinée impériale » comme ironise dans les couloirs un bon connaisseur du dossier. Ainsi la nouvelle dynamique du couple franco-allemand, à qui la mise en place de cette Coopération structurée permanente, doit beaucoup (en particulier l’équipe de Jean-Yves Le Drian et celle d’Ursula von der Leyen), tout comme la volonté déterminée du président de la Commission européenne, J.-C. Juncker ont été largement minorés. On peut aimer ou ne pas aimer ces trois personnalités européennes. Là n’est pas le propos. Il faut rendre à César ce qui est à César. Sans eux, la PESCO n’aurait jamais vu le jour…

Sur le fond, personne n’a pu expliquer également comment une Coopération structurée avec quasiment tous les états membres (sauf Malte !) pourrait générer, mieux qu’aujourd’hui des résultats. Comment pourrait-on demain contourner l’unanimité, toujours obligatoire, pour déterminer les grandes orientations ou les nouveaux projets de la PESCO avec quelques pays (la Pologne particulièrement) décidés à tout faire… pour ne rien faire !

Ajouté à cela aucun rappel de l’évènement qui a traumatisé la France il y a deux ans et qui avait déclenché la clause d’assistance mutuelle de l’article 42.7, qui était tout de même la première fois que l’Union européenne organisait cette solidarité. Ce qui est pour le moins incongru. Le tout vous laisse, à la fin de la journée, comme un goût d’amertume dans la bouche, d’un évènement raté…

(Nicolas Gros-Verheyde)

(1) Des documents rédigés en anglais uniquement. Pour avoir demandé la raison, je me suis attiré un commentaire, chargé de mépris, d’un officier de presse du Service diplomatique européen « Mais tout le monde parle anglais, ici »…

(B2) Sonnez tambours et trompettes ! 23 États membres ont finalement apposé, ce lundi (13 novembre) leur signature sur la lettre de notification demandant à la Haute représentante de mettre en œuvre la coopération structurée permanente (PESCO), prévue par le Traité de Lisbonne (1). Ils ont surtout souscrit à une vingtaine d'engagements communs « obligatoires […]

(B2 - au bâtiment Europa)  A son arrivée au Conseil de l'Union européenne, le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Yves Le Drian, a tenu à saluer la création de la Coopération structurée permanente en matière de défense... mais aussi à exprimer toute sa préoccupation sur la situation au Liban. Entretien. On est deux ans après […]

Le ministre J.Y. Le Drian exprime sa préoccupation sur le Liban (crédit : EBS – Conseil de l’UE / Archives B2)

(B2) A son arrivée au Conseil des Affaires étrangères et de la Défense, ce lundi matin 13 novembre, le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Yves Le Drian a tenu aussi à montrer sa préoccupation sur la situation au Liban. De façon spontanée, il s’est confié à B2 sur ce sujet, semblant viser indirectement l’attitude de l’Arabie saoudite.

Vous êtes préoccupés sur ce qui se passe au Liban ?

« Nous sommes préoccupés par la situation au Liban. Le Liban a une longue histoire avec la France. Nous sommes soucieux de la stabilité du Liban. Nous sommes soucieux de son intégrité. Nous sommes soucieux de la non ingérence. Nous sommes soucieux du respect de la constitution libanaise. Et nous souhaitons que le calendrier fixé aboutisse à ce que le gouvernement libanais puisse se stabiliser le plus vite possible. »

Le Premier ministre libanais est réfugié en Arabie Saoudite, est-il vraiment libre de ses mouvements ?

« Il déclare être libre de ses mouvements. Nous n’avons pas raison de ne pas le croire. Mais pour qu’il y ait une solution politique au Liban, il faut que chacun des responsables politiques ait évidemment sa totale responsabilité de mouvement. Et que la non ingérence soit un principe de base. »

…de tous les partenaires au Moyen-Orient ?

La non ingérence est un principe de base [de tous].

(B2) Les ministres des Affaires étrangères de l'Union européenne ont adopté, ce lundi (13 novembre), un embargo sur les armes ainsi qu'un cadre juridique de mesures restrictives individuelles. Une sorte d'ultime « avertissement » au gouvernement de Nicolas Maduro. L'objectif réaffirmé par les Européens dans les conclusions n'est cependant pas de sanctionner, mais d'obtenir une solution […]