Défense

On 6 January, DCNS and three partners set up DCNS Energies, a new company specialising in emerging technologies to generate electricity from marine renewable energies.

To set up DCNS Energies, naval systems group DCNS and sovereign fund Bpifrance joined forces with offshore engineering group Technip and development investor BNP Paribas Développement. The new company aims to develop France’s industrial base in MRE and market its products. The main focus will be on tidal turbines, floating offshore wind turbines, and ocean thermal energy conversion plants.

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Admiral Prazuck, Chief of Staff of the French Navy, explains his priorities and his vision. His top priorities, in three words, are: renewal, refurbishment and resilience. 

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Thales has teamed up with 19 high-tech startups to develop the AUSS autonomous underwater and surface system, a concept that is set to reshape autonomous operations at sea.

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Energy Observer, a retired racing maxi-catamaran is being equipped with an innovative renewable energy system using wind, sunshine and hydrogen.

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The parallel hybrid propulsion system of a new 135-passenger excursion boat can be switched to electric mode to explore a nature reserve’s waters quietly and ecologically.

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At the end of October 2016, the 26 sailors of Naham 3, held hostage in Somalia for more than four years were released. Behind this outcome was the work of several people, both locally and remotely, and several organizations.

One of the active participants is Oceans Beyond Piracy, a program of the U.S.-based NGO One Earth Future. Jérôme Michelet, a former French naval officer, and associate director of Oceans Beyond Piracy, discusses the actions and objectives of OBP.

 

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Les habitants de Plounéour-Trez et Brignogan-Plages (nord du Finistère Nord), habitués aux passages
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François Hollande au sommet (© NGV / B2)

(B2) Le rêve d’avenir de Hollande a parcouru comme un frisson la presse française. Le Parisien, après une conversation au château, avec un des nombreux conseillers, officiels ou de l’ombre, révèle une intention sur l’après présidentielle « En digne héritier de Delors », François Hollande se verrait bien occuper le poste de président du Conseil européen. Est-ce sérieux ? Est-ce possible ? Est-ce probable ? J’ai regardé, vérifié, calculé. Contrairement à ce qui a été dit partout, ce n’est pas aussi « improbable » qu’indiqué.

Est-ce sérieux ?

Est-ce une simple rumeur d’un conseiller qui pense tout haut… ou un peu plus. Il n’y a sans doute qu’une seule personne qui puisse vraiment répondre à cette question : son auteur. Et encore… Cette information fait partie des innombrables ballons d’essais qu’on lance… dans l’entourage d’un président, pour voir, quitte à dire ensuite que c’est totalement bidon (la faute à la presse :-)) C’est tout l’art d’un dirigeant (et de François Hollande en particulier) d’ailleurs de prêcher le vrai, avec des pistes parfois contradictoires. Et tout l’art de la diplomatie de le démentir fermement car, dans cette affaire, il faut être très prudent. Inutile de sortir du bois trop tôt… Mais inutile de sortir trop tard non plus…

Est-ce possible dans l’agenda européen ?

Oui. Parfaitement. Le premier mandat de Donald Tusk, le président du Conseil européen, de deux ans et demi se termine le 31 mai 2017. Et il peut être renouvelé pour un nouveau terme de deux ans et demi. Un seul renouvellement est autorisé. Et contrairement à ce qui a été dit, dans la presse, ce n’est pas quand le nouveau président français de la République sera en poste que tout va se décider mais bel et bien maintenant. Il n’est pas habituel au niveau européen d’attendre le dernier moment pour commencer à examiner qui pourrait être candidat. Et la course à la candidature n’est pas encore vraiment commencée (voir plus loin). Concrètement, si Hollande veut y aller, il est plus que temps pour lui de se déclarer. C’est maintenant ou jamais…

Y-a-t-il une procédure inscrite dans le marbre ?

Pas tout à fait. La fonction de président permanent du Conseil européen n’existe que depuis 2009 (et l’entrée en vigueur du Traité de Lisbonne). Il n’y a donc qu’un précédent — celui de Herman Van Rompuy dont le mandat avait été renouvelé. Et seules deux conditions figurent expressément dans le Traité : décision à la majorité qualifiée, ne pas avoir de fonction dirigeante. Aucune autre autre règle n’existe, du moins de façon écrite, selon ce qu’a pu vérifié B2. Le reste est affaire de politesse diplomatique et de rouerie politique. La plupart des règles sont « non écrites », voire improvisées au cas par cas, selon l’ambiance politique du moment.

Qui peut être candidat ?

Dans l’absolu, tout le monde. On peut nommer un responsable politique à la retraite, un ancien ministre, un savant, un chercheur, un chanteur… La seule condition officielle est celle de ne plus exercer de mandat national. Mais il y a une règle non écrite : celle de prendre un ancien Chef d’État ou de Gouvernement. Une règle gouvernée par une certaine logique. Le Conseil européen est un « club ». Son président doit bien connaitre ses membres, ses 28 interlocuteurs. Le rôle du président n’est pas, en effet, de diriger mais de concilier, d’orienter, d’impulser, de pousser au consensus ou de repousser une décision qui peut fracturer une assemblée. Il doit en être à moitié l’arbitre, à moitié un prêtre de confessionnal.

Comment se passe la sélection ?

C’est la présidence tournante (Malte aujourd’hui) qui assure le rôle de dénicher le candidat idoine. Selon nos informations, ce travail vient à peine de commencer. Et encore très discrètement ! En clair, c’est le Premier ministre lui-même, Joseph Muscat (un socialiste), ou un de ses très proches conseillers (son sherpa, voire son représentant permanent à Bruxelles) qui va aller sonder discrètement chacun de ses 27 autres collègues.

Ces conversations sont généralement très ouvertes, et très secrètes. Il s’agit essentiellement de répondre à quelques questions : 1° Avez-vous un candidat (ce candidat peut être de l’État membre concerné mais aussi un autre), 2° Quelle personne verriez-vous à ce poste (ce peut être un ou deux noms) ? 3° Quel candidat, ne voulez-vous pas ? 4° Quel candidat pourrait convenir si le premier choix n’est pas accepté.

Bien souvent, la présidence teste un ou deux noms pour voir l’avis que cela recueille et le niveau de soutien ou d’opposition pour cerner là où se porte le maximum de consensus. Parfois il peut y avoir deux ou trois tours de piste, d’abord pour établir une sorte de « play list« , ensuite pour voir quel nom se dégage.

Qui présente la candidature ?

Le traité est aussi disert sur ce point. Ce peut être l’État membre qui présente de façon plus ou moins officielle un candidat (ou plusieurs au cas où). Mais on peut tout aussi bien dénicher un candidat, de haut niveau, sans que celui-ci ait été formellement présenté par son gouvernement. Et rien n’empêche celui qui espère le poste de faire une campagne, discrète au besoin. Dans tous les cas, chacun reste très secret sur ses intentions. Histoire de ne pas apparaître en situation d’échec en cas de refus… ou de garder toute ses chances au cas où…

Le Parlement doit-il se prononcer ou donner un avis ?

Non. Le Parlement européen n’a aucun rôle dans cette procédure qui ne concerne que le Conseil européen. Contrairement au choix du président de la Commission européenne, il ne doit ni voter sur ce choix, ni même entendre les candidats ou donner un avis. Certes le PPE et l’ALDE dans leur accord de coalition pour la majorité au Parlement ont indiqué vouloir soutenir Donald Tusk. Mais il s’agit plutôt d’une indication que d’une réelle volonté.

Qui décide au final ?

Normalement le principe du Conseil européen est d’aboutir à un consensus. C’est-à-dire d’obtenir un accord unanime, ou presque, ou du moins une absence de désaccord exprimé. D’un point de vue juridique, il suffit d’un vote à la majorité qualifiée pour désigner le président du Conseil européen. Du moins en théorie. En fait, si le veto est cantonné à un ou deux pays, il peut être surmonté. S’il émane d’une grosse minorité, hostile, cela parait plus difficile. La règle mathématique s’effacerait alors devant la règle politique.

Un Français a-t-il déjà concouru au poste ?

Non… de façon officielle. La France, récemment, a cherché à avoir des postes de gestion décisionnelle — commissaire au marché intérieur (Barnier sous Sarkozy) et commissaire à l’Économie (Moscovici sous Hollande) — plutôt que des postes très visibles mais moins prégnants au quotidien. Mais un certain François Fillon n’a pas caché un moment être intéressée par le poste.

Y-a-t-il déjà un candidat ?

Officiellement non. Mais Donald Tusk verrait bien son mandat reconduit pour un second terme. Ce n’est un secret pour personne. Il peut s’appuyer pour cela sur un précédent (et le seul), celui de son prédécesseur, Herman Van Rompuy.

Est-il soutenu par son État membre ?

C’est justement cela son problème. Jusqu’à présent, Varsovie l’avait toujours soutenu même si le gouvernement (du PiS, plutôt conservateur-social, souverainiste) n’était vraiment pas du même bord que Tusk (plutôt libéral chrétien-démocrate, proeuropéen). Le coup est venu de la Première ministre en exercice, Beata Szydło. « L’Union européenne est atteinte par plusieurs crises. Vous avez besoin d’un leader fort qui puisse conduire à la réforme; Je ne pense pas que Donald Tusk ait voulu relever le défi. » Ce qui a fait trembler jusque dans son entourage… Parole ou réalité. On verra. Généralement, à Bruxelles, quand il s’agit de défendre un compatriote, les divergences s’effacent au profit de la solidarité nationale. Mais ce n’est pas une règle intangible. Dans l’absolu rien n’interdit d’ailleurs au Conseil européen de choisir un candidat qui n’est pas présenté par son État national.

Hollande a-t-il ses chances ?

En sa faveur pèse certainement le fait d’être un chef d’État encore en poste, qui n’a pas démérité au plan européen, plutôt consensuel, roué à la négociation et au compromis, socialiste mais pas trop, plus rad-soc en fait que socialiste. Ce qui plait bien au niveau européen. Son entente avec Angela Merkel sans être exceptionnelle est bonne. Ils ont mené tous les deux des négociations globales sur l’Ukraine (format Normandie), sur la Grèce, comme sur d’autres sujets. Enfin, il parait libre de toute attache politique. Ce qui plait aussi bien au niveau européen. Et, face à une situation difficile au plan international, l’Europe pourrait vouloir se doter d’une posture plus forte face aux USA, à la Russie… Un argument qui peut se retourner contre François Hollande. L’Europe n’aime pas les « poids lourds »… à supposer que le président français soit considéré comme cela.

Tusk peut-il être renouvelé ?

Oui. S’il a été très critiqué au début, ses critiques se sont tues un peu. « Il a appris en deux ans » a confié un diplomate européen à B2. Son tropisme polonais, irritant au bout d’un moment par son insistance à vouloir inviter à tout bout de champ, le président ukrainien Porochenko s’est arrondi. Sa faible connaissance des dossiers économiques a été, en partie compensée, par son entremise, aux côtés du couple franco-allemand, dans la crise grecque à l’été 2015, qui a été reconnue comme un succès. Sa façon de gérer le Brexit a aussi été saluée. Ses avis un peu tranchés, faits parfois en solitaire, suscitent encore parfois quelques crises d’urticaire. Mais il faut reconnaitre un élément : les dirigeants sont un tantinet conservateurs. Ils préfèrent (quasi toujours) reconduire une personne qu’ils connaissent déjà plutôt que franchir le pas dans l’inconnu. Cela aurait l’avantage de la continuité. Et il a l’avantage de représenter une partie de l’Europe (l’Est) peu représenté aujourd’hui au niveau des têtes européennes.

Hollande aurait-il une majorité politique au Conseil ?

L’équilibre géopolitique et géographique ne pèse pas en sa saveur. Au Conseil européen, la majorité penche moins à droite qu’auparavant, mais celle-ci conserve une nette majorité de 2/3. Selon un comptage de B2, on retrouve un ratio de 18 (droite) contre 10 (gauche) : sept Chrétiens-démocrates (PPE), sept Libéraux et démocrates (ALDE), deux Conservateurs (ECR) et deux Indépendants (plutôt à droite) contre neuf Sociaux-démocrates et Socialistes (S&D) et un à Gauche (GUE). Six de ces dirigeants fonctionnent en (grande) coalition, donc doivent (un peu) tenir compte de leur partenaire de coalition. Mais l’appartenance à un parti d’un dirigeant a souvent moins d’importance que son positionnement géopolitique (géographique, historique, économique…). Un libéral luxembourgeois sera plus proche d’un socialiste français. Et vice-versa, un social démocrate slovaque peut avoir des sympathies pour Donald Tusk. Et Hollande n’est pas considéré comme un homme « trop tranché » (en tout cas moins que son prédécesseur Nicolas Sarkozy). Il apparait plutôt comme un social-démocrate bon teint.

Qu’est-ce qui bloque vraiment Hollande et pèse en faveur de Tusk ?

Si Hollande est choisi, il n’y aura à la tête de l’Europe que des représentants des pays fondateurs mais surtout du sud ou de l’ouest de l’Europe : Un Luxembourgeois à la Commission (Juncker)*, une Italienne comme Haut représentant (Mogherini)* et un compatriote à la tête du Parlement (Tajani). A ceux-là, on peut ajouter un Danois comme secrétaire général du Conseil (Tranholm-Mikkelsen)*, un Italien (encore) à la tête de la Banque centrale européenne (Draghi) et un Néerlandais à la tête de l’Eurogroupe (Dijsselbloem) et comme premier vice-président de la Commission (Timmermans). Concrètement, il y a donc un clair déséquilibre pour les pays de l’Est. Déséquilibre que comblait jusqu’ici Donald Tusk. Cet argument pourrait être très pesant dans le débat, beaucoup plus que le critère précédent (politique).

NB : seuls ces trois noms avec celui du président du Conseil européen entrent en ligne dans l’équilibre au sein de l’exécutif.

Qui sera le faiseur de roi ?

Il y a toujours dans le Conseil une ou plusieurs personnalités plus marquantes ou dont l’avis est le plus écouté. En l’espèce, c’est Angela Merkel, la Chancelière allemande, de par le poids de son pays, sa réussite économique ou politique… et son ancienneté. C’est une des plus anciennes dirigeantes présentes au Conseil européen, avec le Premier ministre Hongrois (Viktor Orban) et son alter ego slovaque (Robert Fico). Angela y siège depuis plus de 11 ans bientôt, Viktor totalise 10 ans en deux périodes, et Robert presque 9 ans en deux périodes. L’autre personnalité qui pourrait être écoutée par sa sagesse et sa capacité est le Luxembourgeois Jean-Claude Juncker. C’est celui qui bat tout le monde par son expérience, à plate couture. Il totalise plus de 21 années au Conseil européen (quasi 19 années comme Premier ministre et bientôt 2 ans et demi comme président de la Commission européenne). Bref celui qui aura l’oreille de Merkel et de Juncker a, sinon, la partie gagnée, du moins largement franchi un cap.

(Nicolas Gros-Verheyde)

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La FIDH, ses organisations membres aux États-unis et en France, le Center for Constitutional Rights (CCR), la Ligue des droits de l'Homme (LDH), et le European Center for Constitutional and Human Rights (ECCHR) organisent trois tables rondes sur le thème de "l'expérience américaine : l'outre-passement de la loi dans la lutte antiterroriste".

Elles auront lieu le jeudi 26 janvier, de 17h45 à 20h45, à l'Éléphant Paname, 10 rue Volney (Paris 75002).

Le programme:

17H45 - 18H45 : Le programme de torture américain: son développement et ses dommages
- Lawrence Wilkerson, ex-chef de cabinet de l'ancien secrétaire d'Etat (ministre des Affaires étrangères) Colin Powell
- Mark Fallon, ancien enquêteur dans la section américaine antiterroriste
- Janis Karpinski, ancienne commandante en chef américaine de la brigade de police militaire en Irak, de 2003 à 2005

19H - 19H30 : Les survivants de Guantanamo : témoignage sur leur quête de justice
- Mourad Benchellali, survivant français de Guantanamo
- Nizar Sassi, survivant français de Guantanamo
- Aliya Hussain, CCR

19H45 - 20H45 : Responsabilité pour actes de torture: l'affaire française de Guantanamo
- William Bourdon, avocat de Mourad Benchellali et Nizar Sassi
- Clémence Bectarte, FIDH
- Katherine Gallagher, CCR
- Wolfgang Kaleck, ECCHR

Inscriptions et renseignements: presse@fidh.org

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