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(BRUXELLES2) L’opération Sophia (ex EUNAVFOR Med) entre aujourd’hui (7 octobre) dans une phase plus active, la phase 2a visant à arrêter les trafiquants d’êtres humains et les passeurs en haute mer. B2 a pu s’entretenir, de façon approfondie, avec le contre-amiral Hervé Bléjean, commandant en chef adjoint de l’opération au quartier-général d’opération de Rome (interview intégrale parue sur B2 Pro, lire : EUNAVFOR Med une pièce dans un puzzle plus complet (Bléjean)). Extraits…

La phase 2 (2a) démarre. Quel est votre objectif durant cette phase qui doit être plus opérationnelle ?

Notre objectif est de démanteler les réseaux criminels qui font de l’argent avec le désespoir des gens, et risquent la vie des gens qu’ils font partir en mer dans des conditions dangereuses et scabreuses. Si on appréhende de possibles trafiquants ou passeurs, le but est de les traduire en justice. Et d’avoir ce qu’on appelle le Legal finish. C’est-à-dire d’aboutir, au final, à la condamnation des trafiquants.

Vous pourrez agir malgré les contraintes du droit international ?

Le droit international permet de mener un certain nombre d’actions que ce soit au titre de la convention de Montego Bay ou du protocole de Palerme. On a ainsi parfaitement le droit de monter à bord pour assurer le contrôle des papiers et l’identité des bateaux qui ne battent pas de pavillon. Ce qui est le cas de la grande majorité des bateaux impliqués dans le transport des migrants. Il ne s’agit pas d’un contrôle d’identité des personnes mais des papiers du navire.

Vous parlez de poursuite en justice. Qui va poursuivre ? Va-t-on se retrouver dans la même problématique que pour l’opération Atalanta, avec la difficulté de poursuivre les gens arrêtés ?

L’Italie a accepté de poursuivre tout suspect remis par un navire participant à l’opération, quelle que soit la nationalité du navire. Mais chaque nation participante garde une option. Il appartient à l’Etat de décider s’il souhaite poursuivre ou non la personne arrêtée. Si la réponse est non, l’Italie accepte de poursuivre, pour peu qu’on puisse lui produire une procédure acceptable, par le procureur anti-mafia italien.

Des personnes ont-elles déjà été remises à la justice ?

Oui. Une quinzaine de personnes ont déjà été remises à la justice italienne. Elles étaient liées de près ou de loin, aux réseaux de passeurs.

Démanteler les réseaux ne va pas se faire en quelques mois ?

Non. C’est un travail de fourmi, de longue haleine, qui va prendre du temps. Tout l’objet de l’opération est d’ailleurs d’aller plus loin, de renforcer la coopération avec les organisations de police européenne ou internationale (Eurojust, Interpol…) et de pouvoir agir aussi sur les flux financiers dégagés par ces organisations. Cela nécessite une approche globale complète.

Vous ne pouvez cependant aller dans les eaux territoriales libyennes actuellement ?

Non. Ce sera pour une étape ultérieure. C’est l’objectif ultime de l’opération : aller dans l’espace de souveraineté libyen pour appréhender, au plus près, tous les moyens utiles aux réseaux de trafiquants et passeurs. Mais dans tous les cas il faut une invitation du gouvernement d’unité nationale libyen. Et ce sont des leviers qui ne sont pas entre nos mains. C’est tout l’enjeu du travail mené par Bernadino Leon (NDLR : l’envoyé spécial de l’ONU), dont on appelle le succès.

Donc pas d’intervention en Libye sans l’accord libyen contrairement à ce qui s’était passé en 2011 pour l’opération de l’OTAN ?

Exactement. On ne fera rien dans l’espace de souveraineté libyen sans accord du gouvernement libyen, reconnu par la communauté internationale. Il ne doit y avoir aucun fantasme sur nos intentions. Nous n’avons pas d’agenda caché.

Vous restez très discrets sur le modus operandi des trafiquants, sur ce que vous allez faire dans cette autre phase, pourquoi cette prudence ?

Un de nos objectifs est d’avoir quelques succès opérationnels. L’adversaire est extrêmement connecté, a ses propres capacités d’analyse et de renseignement sur des sources ouvertes. Toute fuite sur la façon dont on veut procéder, qui nous visons, à quel moment on change de dispositif, mettrait à bas notre tactique. Tout le monde mettra la tête sous l’eau, et ce sera dommage. Quand on place une souricière, on ne dit pas quel type d’appât, de piège, ni où et à quel moment on le fait.

(propos recueillis par Nicolas Gros-Verheyde)

Egypt agreed to buy two Mistral-class helicopter carriers from France for €950m ($1bn), the US Navy awarded a $1.49bn contract for P-8A Poseidon, and Saab began construction of the Swedish Navy's A26 next-generation submarine. Naval-technology.com wr…

The US Navy has awarded two indefinite-delivery, indefinite-quantity (IDIQ) contracts to iRobot's Defense & Security business unit.

BAE Systems has awarded a contract to TDW for the qualification and delivery of the insensitive munition (IM) blast warhead due to be used in the UK Royal Navy's heavyweight Spearfish torpedo.

First Lady of the US, Michelle Obama, is set to christen the US Navy's newest and most advanced nuclear attack submarine, Illinois (SSN-786), on 10 October.

The UK Royal Navy has successfully installed its first Queen Elizabeth-class (QE) aircraft carrier with 3D radar system, marking another milestone ahead of its sea trials.

(B2) L’arrêt qu’a rendu la Cour de justice européenne ce mardi ( 6 octobre) est un rappel à l’ordre cinglant en matière de libertés publiques pour la Commission européenne comme pour Facebook, et les autres sociétés internationales qui utilisent les données personnelles, sans vergogne. Il enfonce un coin dans la relation UE-USA. Face à un pays pas sûr en matière de protection des données, toute institution nationale est en droit et même en devoir de refuser le transfert des données, quand bien même la Commission européenne en aurait décidé autrement.

Que dit l’arrêt Schrems ?

1° Le système américain de protection de données n’offre pas « un niveau de protection substantiellement équivalent à celui garanti au sein de l’Union ». Le régime américain de la sphère de sécurité rend « possible des ingérences, par les autorités publiques américaines, dans les droits fondamentaux des personnes ». Les autorités des États-Unis peuvent ainsi accéder aux données à caractère personnel transférées à partir des États membres vers ce pays et traiter celles-ci « d’une manière incompatible, notamment, avec les finalités de leur transfert et au-delà de ce qui était strictement nécessaire et proportionné à la protection de la sécurité nationale ».

« Dès lors qu’elle autorise de manière généralisée la conservation de toutes les données à caractère personnel de toutes les personnes dont les données sont transférées depuis l’Union vers les États-Unis sans qu’aucune différenciation, limitation ou exception ne soient opérées en fonction de l’objectif poursuivi et sans que des critères objectifs ne soient prévus en vue de délimiter l’accès des autorités publiques aux données et leur utilisation ultérieure » une réglementation n’est « pas limitée au strict nécessaire ». Elle devient donc illégale. Une réglementation qui permet « aux autorités publiques d’accéder de manière généralisée au contenu de communications électroniques doit être considérée comme portant atteinte au contenu essentiel du droit fondamental au respect de la vie privé ».

Enfin, il n’existe « pas, pour les personnes concernées, de voies de droit administratives ou judiciaires permettant, notamment, d’accéder aux données les concernant et, le cas échéant, d’obtenir leur rectification ou leur suppression ». Là aussi, il y a « atteinte » aux droits fondamentaux. Une telle possibilité « étant inhérente à l’existence d’un État de droit » !

2° La Commission européenne a failli à ses devoirs. La Cour ne contente pas d’annuler la décision de la Commission. Les arguments utilisés sont particulièrement sévères pour l’exécutif européen. D’une part, la Commission était tenue de constater que les États-Unis assurent effectivement, en raison de leur législation interne ou de leurs engagements internationaux, un niveau de protection des droits fondamentaux substantiellement équivalent à celui garanti au sein de l’Union en vertu de la directive lue à la lumière de la Charte. Elle ne l’a pas fait. La Commission « n’a pas opéré un tel constat, mais qu’elle s’est bornée à examiner le régime de la sphère de sécurité ». Cependant, elle savait bien qu’il y avait des problèmes avec la protection des données au niveau américain. La plupart des arguments de la Cour sur le déficit de protection aux Etats-Unies sont en effet, tirées de communications de la Commission européenne. Enfin, elle a interdit aux autorités nationales de contrôle de se prononcer en cas de plainte d’un citoyen.

3° C’est la troisième leçon de cet arrêt. La Cour considère que la Commission n’avait pas la compétence de restreindre ainsi les pouvoirs des autorités nationales de contrôle. Aucune disposition de la directive n’empêche les autorités nationales de contrôler les transferts de données personnelles vers des pays tiers ayant fait l’objet d’une décision de la Commission. Ainsi, même en présence d’une décision positive de la Commission, les autorités nationales de contrôle, saisies d’une demande, doivent pouvoir « examiner en toute indépendance si le transfert des données d’une personne vers un pays tiers respecte les exigences posées par la directive ». En d’autres termes, une décision de la Commission « constatant qu’un pays tiers assure un niveau de protection adéquat aux données à caractère personnel transférées ne saurait annihiler ni même réduire les pouvoirs dont disposent les autorités nationales de contrôle en vertu de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne et de la directive ».

4° La valeur suprême des droits fondamentaux. Au passage, les juges de la Cour rappellent un principe :« le droit à la protection des données à caractère personnel comme la mission dont sont investies les autorités nationales de contrôle » sont garanties par la Charte des droits fondamentaux.

5° Dernier point, qui est un rappel des prérogatives de la justice européenne. La Cour de justice rappelle qu’elle est « seule compétente pour constater l’invalidité d’un acte de l’Union », tel qu’une décision de la Commission. Par conséquent, lorsqu’une autorité nationale ou bien la personne ayant saisi l’autorité nationale estime qu’une décision de la Commission est invalide, cette autorité ou cette personne « doit pouvoir saisir les juridictions nationales pour que, dans le cas où elles douteraient elles aussi de la validité de la décision de la Commission, elles puissent renvoyer l’affaire devant la Cour de justice ». Et ce sera aux juges européens que reviendra alors « la tâche de décider si une décision de la Commission est valide ou non ».

En l’occurrence, la réponse ne suscite aucune ambiguïté. La Cour déclare « la décision de la Commission du 26 juillet 2000 invalide ». L’autorité irlandaise de contrôle qui avait été saisie d’une plainte (par M. Schrems) doit « avec toute la diligence requise » décider « s’il convient, en vertu de la directive, de suspendre le transfert des données des abonnés européens de Facebook » vers les États-Unis au motif que ce pays n’offre pas un niveau de protection adéquat des données personnelles.

(Nicolas Gros-Verheyde)

(1) Arrêt C-362/14, Maximillian Schrems / Data Protection Commissioner, du 6 octobre 2015. A télécharger ici

(B2) Autant le secrétaire général de l’OTAN, Jens Stoltenberg, a été prolixe et incisif, tout à l’heure lors de son point de presse, sur l’incursion russe dans l’espace aérien turc — « une violation grave », un fait « inacceptable », etc. — autant il a été beaucoup plus elliptique sur le bombardement d’un hôpital de MSF. « Je suis terriblement attristé par les évènements. Une enquête complète a été mise sur pied » a-t-il lâché. Et c’est tout.

De la même façon, Jens Stoltenberg, n’est pas avare de quelques précisions sur ce qui s’est passé sur la frontière turque. « Cela ne ressemble pas à un accident » explique le secrétaire général de l’OTAN, donnant moult détails. « Il y a eu deux violations au cours du Week-end (NB : par un Sukhoi 30 et un Sukhoi 24). Et cette violation a duré longtemps par rapport aux violations de l’espace aérien dans d’autres points de l’Europe. Les renseignements que nous avons reçus me font (donc) dire que ce n’est pas un accident. »

Sur l’Afghanistan, il reste beaucoup plus prudent, même très prudent. Ici pas de renseignement de première main, le flou règne. On attend. « Il faut une enquête complète pour établir les faits, une investigation approfondie et complète, ensuite on tirera les conclusions » souligne Stoltenberg.

Une erreur de la chaîne de commandement ?

Cependant les informations publiques à disposition font état d’un bombardement, durant plusieurs minutes, à plusieurs reprises, par des avions américains membres de l’Alliance. On parait assez loin d’un simple dégât collatéral : on est soit face à une énorme bévue « technique » de l’armée de l’air américaine qui imposerait des mesures immédiates de correction ; soit en présence d’un objectif sciemment visé (l’hôpital abritant les talibans). Dans tous les cas, il y a une nécessaire remise en ordre dans la chaîne de commandement Otan et US.

Le double standard !

Le double standard règne. Quand un avion allié de l’OTAN mène une frappe qui, normalement, doit être considéré comme un crime de guerre — le bombardement d’un hôpital, normalement neutre, tue soignants et soignés —, on est seulement (un peu) tristes. Mais c’est tout. Quand la Russie déborde, sciemment, de sa ligne et fait une incursion en territoire de l’Alliance mais sans aucun autre effet, collatéral que ce qu’on pourrait appeler un show of force, c’est le branlebas de combat, l’alerte rouge, le déferlement de qualificatifs… En termes d’honnêteté d’information, ce n’est pas très sage. Et cela ne prête guère à l’optimisme quant à l’honnêteté des différentes forces en présence.

(Nicolas Gros-Verheyde)

Une tribune parue dans l'Opinion

Une tribune parue dans l'Opinion

Seastema is involved in the design, development and supply of integrated platform management systems (IPMS) for different areas of the marine industry, with particular expertise in the naval sector.

(BRUXELLES2)

Koulikoro (Mali). Le bataillon Debo revient se former après 1 an sur le terrain

Pour leur retour à Koulikoro, les instructeurs européens ont préparé un petit exercice de réaction à l’embuscade. (Crédits: EUTM Mali)

Environ 600 hommes du GTIA 5 (Groupement tactique interarmes) sont arrivés à Koulikoro pour leur recyclage programmé dès leur entraînement initial en mai 2014. Cela marque le début du cycle de réentrainement des Forces  armées maliennes (FAMA) par la mission européenne de formation (EUTM MALI).

Depuis tout ce temps, ils se sont battus dans le nord du Mali et ont également été impliqués dans l’opération pendant la période de la prise d’otages de Sévaré. Sévaré est également la ville de garnison du GTIA 5 « DEBO ». Les exercices ont pour but de voir comment les soldats maliens en patrouille réagissent face à une attaque ennemie inopinée et comment ils se sortent d’affaire sur le plan tactique. Malgré des températures avoisinant 36°, les ordres sont rapidement exécutés. Et ils reprennent rapidement l’entrainement, en progressant avec précaution tout en observant attentivement le terrain. « La première formation EUTM que les soldats maliens ont reçue et le fait qu’ils ont été déployés en opérations dans le nord ces derniers mois, sont encore très visibles. Il faut seulement rafraîchir les connaissances qu’ils possèdent déjà. C’est un bon signe! Cela montre que le travail d’EUTM Mali a eu un effet positif et le niveau de compétence des soldats maliens continue à s’améliorer » souligne le caporal instructeur Ale, du premier régiment des Gurkhas (1st Royal Gurhka Regiment) qui assure la formation côté européen.

Niamey et Agadez (Niger). Les formations d’EUCAP Sahel Niger battent le plein 

EUCAP Sahel Nigel apporte une formation d’intervention pour treize formateurs de l’Ecole nationale de gendarmerie de Niamey. (Crédits: EUCAP SAHEL Niger)

Une formation a été dispensée par les experts d’EUCAP Sahel Niger, début septembre, à 13 formateurs permanents de l’Ecole Nationale de gendarmerie de Niamey sur les « Techniques d’Intervention Professionnelle ». Formation qui permet d’acquérir les savoir faire techniques tout en respectant le cadre légal et l’usage de la force strictement nécessaire. À Agadez, c’est une formation en « Gestion du parc de véhicules » qui a été dispensée par les Européens, les 15 et 16 septembre.  Il s’agissait de la troisième session de formation du module en question, à laquelle ont participé 10 mécaniciens de la Gendarmerie et 7 mécaniciens de la garde Nationale venus de toutes les régions. Cette formation est complémentaire des activités précédentes de la mission en faveur des ateliers automobiles des différentes forces qui ont permis de renforcer leurs capacités en matière de maintenance à travers la fourniture d’outillage performant.

Dar al-Salaam (Tanzanie). Formation de marins tanzaniens au système de détresse

(Crédit : EUNAVFOR Atalanta)

L’opération EUNAVFOR Atalanta continue ses actions de formations. Mardi 15 septembre, ce sont les Espagnols du patrouilleur Meteoro, de passage au port de Dar El-Salaam, qui ont formé des cadets-officiers de la marine tanzanienne. Objectif de l’instruction : le système mondial de détresse et sécurité maritime et les mesures d’autocorrection mis en oeuvre par les navires marchands pour se protéger des attaques de pirates. Le commandant ESPS Meteoro, José Almira, « il est important de continuer (…) à former nos partenaires régionaux pour bâtir la confiance et la compréhension mutuelle et améliorer la sécurité maritime dans la région. » 

Tiraspol (Transnistrie) EUBAM Moldavie-Ukraine prépare les actions pour 2016-17

Le chef de la mission européenne d’assistance aux frontières (EUBAM Moldova) pour la Moldavie et l’Ukraine, l’ambassadeur Andrew Tesoriere, a visité Tiraspol le 24 septembre pour rencontrer Vitali Ignatiev, ministre des affaires étrangères par intérim de Transnistrie. L’objectif était de présenter le plan d’action de la mission pour 2016 et 2017.

Ergneti (Georgie). Réunion pour améliorer le mécanisme de prévention et réponses aux incidents  

La réunion d’Ergneti, co-animée par Kęstutis Jankauskas, le chef de la Mission d’observation de l’UE en Géorgie (EUMM Georgia), et l’ambassadeur Angelo Gnaedinger, le Représentant spécial du Directeur du bureau de l’OSCE pour le Caucase du Sud (Crédit : EUMM Georgia)

Les participants à la 58e réunion pour le Mécanisme de prévention et réponses aux incidents (IPRM) à Ergneti, ont constaté que la situation de sécurité reste « stable ».

Les incidents spécifiques le long de la frontière administrative ont été passés en revue. Toutes les parties se sont engagées à augmenter la vigilance et à intensifier l’échange d’informations pertinentes par rapport aux feux de forêt.

Afin de répondre aux préoccupations de la population locale, des informations complémentaires seront fournis sur les exercices militaires.

Méditerranée. Sauvetages en mer : 1.000 migrants supplémentaires sauvés

(Crédits: EUNAVFOR Med)

Tôt dans la matinée du 19 septembre, deux navires de l’opération EUNAVFOR Med (la frégate allemande Schleswig-Holstein et son homologue britannique HMS Enterprise), avec l’aide d’un hélicoptère britannique Merlin, ont mené une opération de sauvetage coordonnée sur 3 navires différents, venant ainsi au secours de 767 personnes. Les navires en détresse étaient en bois ou en caoutchouc. Tous venaient du port de Zuwarah, à seulement 20 minutes  Dans la nuit du 26 et 27 septembre, ce sont 251 migrants qui ont été sauvés d’un probable naufrage. Les deux actions ont été menées sous la coordination du centre maritime international de coordination de sauvetage (IMRCC) à Rome. Les migrants ont été transférés aux ports de Palerme, Augusta et Lampedusa tandis que les bateaux en bois vides de ses occupants ont été pris en charge par des unités navales de l’opération italienne « Mare Sicuro » (Lire aussi: Ne dites plus EUNAVFOR Med, dites Sophia ! (maj)

Ukraine. Recommandation des Européens pour la réforme de la législation pénitentiaire

(Crédits: UEAM Ukraine)

La mission européenne de conseil des forces sécurité (EUAM) en Ukraine a présenté, le 23 septembre 2015, ses recommandations sur l’amélioration du projet de loi sur les droits des prisonniers » lors de la réunion régulière du groupe d’experts du Parlement ukrainien. Un accord a été établi pour mettre en œuvre les suggestions de l’UEAM au cours de la seconde lecture du projet de loi.

 

(Leonor Hubaut)

The Royal Australian Navy has commenced Exercise Dugong 15, aimed to strengthen the navy's skills in waterspace management and mine counter measures.

The US and Bangladesh armed forces have successfully completed the fifth annual exercise Cooperation Afloat Readiness and Training (CARAT) Bangladesh.

The US Navy and Raytheon have tested a network-enabled Tomahawk Block IV cruise missile, successfully demonstrating that it can take a reconnaissance photo and follow orders to re-target in mid-flight.

Lockheed Martin has provided a F-35B cockpit simulator for the UK Navy personnel, as part of efforts to enable them to get familiarised with the capabilities of the future advanced fighter jet.