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Plenary sessions : New migration management proposals, including relocating 120,000 asylum seekers within the EU - on top of the May proposal to relocate 40,000 - a permanent distribution mechanism for the future, a list of safe countries of origin to ensure faster returns of those whose asylum request is rejected, and legal migration channels to the EU, were outlined by the Commission and debated in Parliament this morning. MEPs urged member states to act and praised EU citizens for warmly welcoming refugees.

Source : © European Union, 2015 - EP

Plenáris ülés : A további százhúszezer menedékkérő áttelepítéséről, a jövőbeli állandó elosztómechanizmusról, a biztonságos országok listájáról, és a törvényes bevándorlási csatornákról szóló új javaslatot mutatott be a Bizottság és vitatott meg a Parlament szerdán. A képviselők cselekvésre szólították fel a tagállamokat, és dicsérettel szóltak azokról az európaiakról, akik segítő kezekkel fogadják a menekülteket.

Forrás : © Európai Unió, 2015 - EP

Séance plénière : Les nouvelles propositions de gestion des migrations, y compris la relocalisation de 120 000 demandeurs d'asile au sein de l'UE - en plus de la proposition faite en mai d'en relocaliser 40 000 - un mécanisme de distribution permanente pour l'avenir, une liste de pays d'origine sûrs pour assurer les retours plus rapides de ceux dont la demande d'asile est rejetée, et des canaux de migration légale vers l'UE, ont été présentés par la Commission et débattus au Parlement ce matin.

Source : © Union européenne, 2015 - PE

Plenartagung : In einer am Donnerstag angenommenen Entschließung begrüßen die Abgeordneten die neuen Vorschläge der EU-Kommission zur Bewältigung des beispiellosen Zustroms von Migranten und Flüchtlingen und erklären sich bereit, mit der Arbeit an den Gesetzesvorschlägen für eine robuste Migrations- und Asylpolitik für die Zukunft zu beginnen.

Quelle : © Europäische Union, 2015 - EP

Plenartagung : Am Mittwochmorgen hat das Parlament über neue Vorschläge der Kommission zur Steuerung der Migration (einschließlich der Umsiedlung von 120.000 Asylsuchenden zusätzlich zur im Mai vorgeschlagenen Umsiedlung von 40.000), für einen dauerhaften Verteilungsmechanismus, eine Liste sicherer Herkunftsländer zur schnelleren Rückführung all jener, deren Asylantrag abgelehnt wurde, sowie für legale Migrationswege in die EU debattiert.

Quelle : © Europäische Union, 2015 - EP

Le 23 juin dernier, l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) a accueilli favorablement le rapport sur l’Amélioration de la protection des donneurs d’alerte présenté par le rapporteur de la Commission des questions juridiques et des droits de l’homme, Pieter Omtzigt. Suite à la présentation de ce rapport, l’APCE a approuvé deux documents visant l’amélioration de la protection des lanceurs d’alerte : la Résolution 2060 (2015) et la Recommandation 2073 (2015). Ces documents invitent le Conseil de l’Europe à « convenir d’un instrument juridique contraignant sur la protection des donneurs d’alerte » et lancent un appel aux Etats-Unis afin de permettre à Edward Snowden de rentrer dans son pays sans craintes de possibles poursuites pénales à son encontre.

Le cas de ce jeune informaticien, ayant révélé à des médias anglophones, en juin 2013, des détails sur des programmes de surveillance de la NSA à l’encontre de l’Union Européenne et de ses citoyens, avait lancé un grand débat européen sur la protection de la vie privée mais surtout sur le rô̂le des donneurs d’alerte dans la société. Cette thématique a fait l’objet de plusieurs initiatives législatives de la part des institutions européennes et le dernier travail de l’APCE en est la preuve. En analysant les initiatives européennes pour la protection des lanceurs d’alerte on peut se demander quelle position que ces derniers occupent au sein de l’Union Européenne et comment les institutions peuvent donner la voix à ces figures dans des domaines nationaux aussi fermés que la sécurité nationale et les renseignements.

Dès la publication des révélations du lanceur d’alerte, Edward Snowden, sur les agissements du NSA, l’Union Européenne a lancé un débat approfondi sur la surveillance de masse et le rôle des lanceurs d’alerte dans la société.

Cette affaire à peine éclatée, le Parlement a annoncé, dès septembre 2013, sa volonté de lancer une proposition de directive concernant la surveillance de masse et le 12 mars 2014 a adopté la résolution concernant « le programme de surveillance de la NSA, les organismes de surveillance dans divers États membres et les incidences sur les droits fondamentaux des citoyens européens et sur la coopération transatlantique en matière de justice et d’affaires intérieures ». Cette adoption succède à l’approbation du rapport (2013/2188) de Claude Moraes, président de la commission LIBE. Ce rapport demande aux autorités américaines et aux États membres de l’Union européenne « d’interdire les activités de surveillance de masse aveugle » et de protéger le droit à la vie privée des citoyens européens. En ce qui concerne la position des lanceurs d’alerte, le rapport invite la Commission à créer un programme européen commun visant la protection de ces nouvelles figures de la société démocratiques. Leur rôle important dans la révélation de dangers pour l’intérêt général est indispensable et le Parlement Européen demande une protection internationale pour les lanceurs d’alerte contre des possibles poursuites judiciaires. Selon le rapport « le mot trahison pour les lanceurs d’alerte n’a aucune légitimité ».

Cependant la préoccupation concernant la protection des lanceurs d’alerte n’est pas nouvelle. Déjà en 2010, l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe avait approuvé la résolution 1729 (2010) en la matière, ce qui a aboutit 4 ans plus tard à la Recommandation du Comité des Ministres [CM/Rec (2014)7] du 30 avril 2014. Cette recommandation concerne la Protection des Lanceurs d’alerte, axée sur la protection des Droits de l’Homme et visè la définition du statut du lanceur d’alerte au niveau européen. Elle définit le terme « lanceurs d’alerte » (« toute personne qui fait des signalements ou révèle des informations concernant des menaces ou un préjudice pour l’intérêt général dans le contexte de sa relation de travail, qu’elle soit dans le secteur public ou dans le secteur privé ») et prône la création d’un cadre national normatif, judiciaire et institutionnel dans chaque Etat membre afin de faciliter et protéger les révélations d’informations utiles à l’intérêt général.

Le document présente donc 29 recommandations destinées aux Etats membres et un exposé des motifs concernant l’importance de ce sujet. Premièrement le cadre national des pays européens devrait favoriser un système facilitant, tant dans le secteur privé que dans le secteur public, tout signalement ou révélation concernant un danger pour l’intérêt général. Toute personne devrait agir en ce sens sans craintes de poursuites ou de représailles dans le monde du travail: les lanceurs d’alerte doivent être assurés d’une protection face à la menace de licenciement, suspension, rétrogradation, mutation, modification salariale ou poursuite judiciaire. Le texte met en avant l’importance du lanceur d’alerte en Europe : les alertes dissuaderaient les « actes répréhensibles » et renforceraient « la responsabilité et la transparence démocratiques » tout en dénonçant les actes qui porteraient préjudices à la société. Les lanceurs d’alerte seraient dès lors des figures démocratiques qui agiraient pour le seul intérêt général et qui seraient utiles pour améliorer le service public et les organisations privés.

Ainsi l’action de l’Union Européenne semble vouloir mettre au premier plan le rôle et l’action de la société civile afin d’assurer la promotion de la démocratie ouverte.

Cela est confirmé par une autre Résolution de l’Assemblée parlementaire sur la sécurité nationale et l’accès à l’information du 2 octobre 2013. Cette dernière [Résolution 1954(2013)] souligne l’adhésion de l’Assemblée aux Principes de Thswane, c’est-à-dire les Principes Globaux sur la sécurité et le droit à l’information, lancés le 12 juin 2013 par le projet initié par Open Society Justice Initiative avec la collaboration de l’ONU et de l’OSCE . Le projet avait pour but la création de règles guidant les institutions impliquées dans la mise en œuvre de lois concernant la sécurité et l’information. En analysant ces principes on peut voir que la protection des lanceurs d’alerte contre les représailles y est proposée.

Dernièrement l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Union a approuvé une nouvelle résolution concernant l’amélioration de la protection des lanceurs d’alerte. En effet, après la présentation du rapport de Pieter Omtzingt, l’ APCE a adopté une Résolution avec 88 voix pour, 7 contre et 10 abstention et une Recommandation avec 86 voix pour, 7 contre et 9 abstentions. Les deux documents visent̀ l’amélioration de la protection des lanceurs d’alerte par le biais d’une action européenne commune et son application dans les pays membres et donc au renforcement des mesures déjà adoptées par l’Union Européenne. Le rapport de Omtzingt, se penche longuement sur le cas de Edward Snowden qui, accusé de trahison par son propre pays se trouve actuellement en Russie en tant que réfugié. Les révélations de Edward Snowden sont des dénonciations à l’égard de la NSA pour atteinte aux droits fondamentaux, en particulier le droit à la vie privée, et les abus de l’autorité publique. Ayant agit de la sorte pour l’intérêt général, Snowden a acquis le statut de lanceur d’alerte, ce qui lui confère le droit d’être protégé de toute mesure de rétorsion ou de poursuite judiciaire. Tout en exhortant les Etats-Unis à arrêter toute poursuite contre Snowden, le rapport entre temps demande à l’un des pays européen visés par les programmes de surveillance de la NSA, de donner l’asile au jeune informaticien.

Mais si d’un côté l’action européenne semble vouloir protéger ces « défenseurs de la démocratie », en ce qui concerne l’économie et la croissance, le discours européen est différent. En effet, selon la proposition de directive de la Commission du 28 novembre 2013 sur la «Protection des savoir-faire et des informations commerciales non- divulguées contre l’obtention, l’utilisation et la divulgation illicites », le « Secret des Affaires » est mis en avant au bénéfice des entreprises, protégées alors juridiquement contre les vols de documents et l’espionnage économique. Ce fléau dont sont victimes les entreprises européennes a donc poussé l’UE à agir dans cette direction, ce qui a été vu comme une menace envers la liberté d’expression et l’exercice des journalistes et des lanceurs d’alerte. En effet, cette directive a été vivement critiquée malgré le fait que l’article 4 défend l’action des lanceurs d’alerte si «l’obtention, l’utilisation ou la divulgation présumée du secret d’affaire ait été nécessaire à cette révélation et que le défenseur ait agi dans l’intérêt public » et défend « l’usage légitime du droit à la liberté d’expression et d’information ». Le 16 juin dernier, la commission des affaires juridiques du Parlement européen a adopté la directive, dernière étape avant la votation du texte en séance plénière du Parlement Européen. Les critiques envers le Secret des Affaires ne concerne pas que l’action européenne mais aussi la politique française : en janvier 2015, l’Assemblée Nationale a réfuté les dispositions de la Loi Macron concernant ce sujet. La mobilisation des journalistes et de l’opinion publique ne vise donc pas seulement l’action européenne. Le Secret des Affaires serait alors un sujet sensible et vu comme liberticide par les journalistes qui dénoncent notamment le manque de protection envers les donneurs d’alerte.

Le sujet est donc au cœur des préoccupations européennes au même titre que la protection des données et le droit à la vie privée des citoyens. Par contre en ce qui concerne la protection des lanceurs d’alerte et l’affaire Snowden, la situation semble par contre à l’arrêt, ce qui est compréhensible vu le contexte général mais cette situation peut être modifiée après l’annonce de la commissaire européenne à la Justice, Vera Jourova, une annonce susceptible de relancer la question des « lanceurs d’alerte » si le Parlement européen saisit bien cette oppotunité qui lui est offerte. Le 8 septembre dernier, elle a annoncé que les négociations avec les États-Unis sur l’accord-cadre général de protection des données avaient été finalisées après 4 ans de discussions. La lutte contre la criminalité et en particulier la lutte contre le terrorisme a pris, alors, le dessus sur toute autre considération dans le programme politique européen pour laisser la priorité à la conclusion d’accords avec les Etats- Unis.

Emilie Gronelli

     -. Rapport Moraes : http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?pubRef=- //EP//NONSGML+REPORT+A7-2014-0139+0+DOC+PDF+V0//FR

     -. Résolution du Parlement européen du 12 mars 2014 sur le « le programme de surveillance de la NSA, les organismes de surveillance dans divers États membres et les incidences sur les droits fondamentaux des citoyens européens et sur la coopération transatlantique en matière de justice et d’affaires intérieures » http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?type=TA&language=FR&reference=P 7-TA-2014-0230

     -. Résolution 1729 (2010) de l ‘Assemblée Parlementaire http://assembly.coe.int/nw/xml/XRef/Xref-XML2HTML-FR.asp?fileid=17851&lang=FR

     -. Recommandation du Comité des Ministres [CM/Rec (2014)7] du 30 avril 2014 https://www.coe.int/t/dghl/standardsetting/cdcj/CDCJ%20Recommendations/CMRec (2014)7F.pdf

     -. Résolution 1954 (2013) sur la Sécurité nationale et l’accè̀s à l’information http://assembly.coe.int/nw/xml/XRef/Xref-XML2HTML-FR.asp?fileid=20190&lang=FR

     -. Principes de Thswane https://www.opensocietyfoundations.org/sites/default/files/tshwane-french- 20150209_0.pdf

     -. Rapport de Pieter Omtzingt sur l’amélioration de la protection des lanceurs d’alerte http://assembly.coe.int/nw/xml/XRef/X2H-Xref-ViewPDF.asp?FileID=21651&lang=fr 

     -. Articles de Nea say Eulogos sur les lanceurs d’alerte http://www.eu-logos.org/eu-logos_nea-say.php?idr=4&idnl=3598&nea=159&lang=fra&arch=0&term=0

 

 

Classé dans:CITOYENNETE EUROPEENNE, DROITS FONDAMENTAUX, Protection des données personnelles

Plenary sessions : King Felipe VI of Spain will address the European Parliament in a solemn session during the next Strasbourg plenary, the Conference of Presidents has confirmed today.

Source : © European Union, 2015 - EP

Plenary sessions : King Felipe VI of Spain will address the European Parliament in a solemn session during the next Strasbourg plenary, the Conference of Presidents has confirmed today.

Source : © European Union, 2015 - EP

Plenary sessions : King Felipe VI of Spain will address the European Parliament in a solemn session during the next Strasbourg plenary, the Conference of Presidents has confirmed today.

Source : © European Union, 2015 - EP

Plenary sessions : King Felipe VI of Spain will address the European Parliament in a solemn session during the next Strasbourg plenary, the Conference of Presidents has confirmed today.

Source : © European Union, 2015 - EP

Plenary sessions : King Felipe VI of Spain will address the European Parliament in a solemn session during the next Strasbourg plenary, the Conference of Presidents has confirmed today.

Source : © European Union, 2015 - EP

Plenary sessions : Parliament called on Thursday for a fresh EU approach to the Israeli-Palestinian conflict. The EU must fulfil its responsibilities as an influential player and take a bold and comprehensive peace initiative for the region, MEPs said, regretting the lack of a comprehensive and coherent vision of the EU's engagement in the Middle East Peace Process, despite its ambitions there.

Source : © European Union, 2015 - EP

Plenary sessions : Parliament called on Thursday for a fresh EU approach to the Israeli-Palestinian conflict. The EU must fulfil its responsibilities as an influential player and take a bold and comprehensive peace initiative for the region, MEPs said, regretting the lack of a comprehensive and coherent vision of the EU's engagement in the Middle East Peace Process, despite its ambitions there.

Source : © European Union, 2015 - EP

Plenary sessions : Welcoming the European Commission's new proposals to deal with the unprecedented influx of migrants and refugees, MEPs declared themselves ready to work on draft laws to set up a solid migration and asylum policy for the future in a resolution voted on Thursday.

Source : © European Union, 2015 - EP

Plenary sessions : MEPs urge Russia to release the Estonian Eston Kohver, and Ukrainians Oleg Sentsov, Nadiya Savchenko and Olexandr Kolchenko condemning the "blatant violation of the territorial integrity of Ukraine and Estonia". In three resolutions adopted on Thursday they also call for the release of all political prisoners in Azerbaijan and express concerns at the human rights situation in Angola.

Source : © European Union, 2015 - EP

Plenáris ülés : A Parlament készen áll egy hathatós bevándorlás- és menedékpolitikai szabálytervezet-csomag áttekintésére, jelentették ki a képviselők egy csütörtökön elfogadott politikai állásfoglalásban azt követően, hogy üdvözölték az Európai Bizottság szerdán bemutatott új javaslatát a bevándorlók és menekültek eddig nem látott hullámának kezelésére.

Forrás : © Európai Unió, 2015 - EP

Áprilistól októberig a floridai és oregoni légi nemzeti gárda 12 F-15C Eagle vadászgépével erősíti európai jelenlétét az amerikai légierő. Ez a második TSP-nek nevezett (Theater Security Package) képességnövelő csomag és az első, amelyben a légi nemzeti gárda (ANG - Air National Guard) kapta a vezető szerepet. Ez a műveleti forma Európában újdonságnak számít, a Csendes-óceán térségében azonban nem, ott 2004 óta gyakorolja az USAF.

A repülőgépek a napi gyakorló repülések mellett több gyakorlaton is részt vettek Hollandiában (Frisian Flag), Bulgáriában (Thracian Eagle), de ott voltak Szlovákiában, a szliácsi repülőnapon is. Magyarországra az erdélyi Aranyosgyéresről érkeztek szeptember elején. 2008 óta ők az első F-15-ös alakulat, amely Kecskemétre települt; akkor a Louisiana ANG F-15-ösei gyakoroltak közösen a magyar MiG-29-esekkel, Gripenekkel és Mi-24-esekkel.

A floridai gépek alkotta 159. expedíciós vadászrepülő század Jacksonville-ből érkezett. Áttelepült hat F-15-ösük közül a legrégebbi elmúlt 35 éves, de a legújabb is majdnem 30!

Pillantás a Sas bőre alá. Ez a gép is három évtizede került le a gyártósorról. Azóta természetesen számos korszerűsítést végeztek rajta, szinte csak az alakja a régi. A szárny alatt egy gyakorló AMRAAM látható, az F-15C pilótáknak csak a levegő-levegő feladatokra kell koncentrálniuk. 

A gárdisták műszakijai biztosra mentek. Ha a négy gép nyolc Pratt & Whitney F100-as hajtóművéből valamelyik meghibásodik, kéznél van a tartalék. 

A földi kiszolgáló berendezések vontatójárműve, akárcsak az összes kiszolgáló berendezés, a tartalék hajtómű, a műszakiak és az a három pilóta akinek nem jutott F-15-ös, egy C-130 Hercules fedélzetén érkezett Kecskemétre. A Herky két fordulóval teljesítette a feladatot.

Az oregoni F-15-ös mögött a Türk Yildizlari (Török Csillagok) C-160 Transall szállítógépe száll fel. A bemutatócsapat gépei a hétvégén a rivoltói repülőnapon szerepeltek és úton hazafelé egy tankolás erejéig álltak meg Kecskeméten.

Az F-15-ösnek nagy a kiszolgálás-igénye, előkészítéséhez számos kiszolgáló berendezésre van szükség. Bár az Eagle is rendelkezik beépített létrával, de amikor a műszakiaknak sokszor kell felmászni a fülkébe, a külső létra használata célszerűbb.   

Mobil területvilágító berendezés, a háttérben egy közel 30 éves oregoni gép. 

Megérkezett egy An-26-os és leszállás után a pályán gurul vissza a szállítórepülők zónájába.  

A Kecskemétre települt amerikaiak parancsnoka.

A légi nemzeti gárda pilótái közül sokan a légierőnél repültek és vagy főállásban vagy részmunkaidőben, civil foglalkozásuk mellett repülnek tovább a gárdánál. A civil foglalkozás sok esetben közforgalmi repülést jelent valamelyik légitársaságnál. Aki már alapból a gárdánál kezd, az akár 20 évet is repülhet ugyanott, mivel a gárda a légierővel ellentétben nem helyezi át a pilótákat 3-4 évente. 

A színes felvarrók mellett szerényen húzódik meg egy szürke pajzs, amelynek légierő-szerte nagy a respektje, ha nem a legnagyobb. Azt jelzi, hogy viselője elvégezte az USAF Fighter Weapons School közel féléves képzését a nevadai Nellis légierő bázison. Ezen a képzésen tapasztalt hajózók vesznek részt, mégis nem ritka, hogy tíz százalékuk lemorzsolódik. Aki sikerrel teljesíti, az nem csak a harci alkalmazás szakértője lesz, hanem az oktatásról, a vezetésről és a csapatmunka fontosságáról is széleskörű ismereteket szerez. 

Az oregoni gépeken az állam egy-egy városának jelvénye díszeleg. A légi nemzeti gárda békeidőben az adott állam kormányzójának van alárendelve.

Sasfigura dominál az oregoni jelvényen. A portlandi bázisról áttelepült gépek alkotják a 123. expedíciós vadászrepülő századot, amely időközben átvette a vezető szerepet a floridaiaktól.   

Pilóta és műszaki - mindketten századosok.

Ritka lehetőség; a sajtó számára szervezett programon bárki beülhetett az Eagle pilótafülkéjébe. 

Négy pilóta és négy műszaki a floridai és oregoni gárdisták Európába vezényelt 200 fős kontingenséből. Kecskemétre 60 fő földi személyzet és hét pilóta települt át.

* * *

Fotó: Szórád Tamás

Mercredi 9 septembre, l’escadron de transport (ET) 60 a été mis à l’honneur sur la base aérienne 107 de Villacoublay à l’occasion des 70 ans des liaisons aériennes militaires.

L'Ambassade de Turquie, Service de la Culture et de l'Information a le plaisir de vous inviter à la présentation de l'ouvrage :
Turcs en mosaïque
par ses auteurs Jean Pierre Salvetat et Catherine Izzo
Le jeudi 10 septembre 2015 à 19h
Ambassade de Turquie
Service de la Culture et de l'Information
102 Champs Elysées
75008 - Paris
Jean-Pierre Salvetat et Catherine Izzo appartiennent à cette lignée des « amoureux de la Turquie » qui remonte à Pierre Loti et à Claude Farrère. Les auteurs, (...)

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