Le processus de génération des forces

05/11/2010

La génération des forces dans le processus de la gestion de crise de l'UE

Sans offre significative à partir des Etats- membres, le processus de génération de force (FG) ne peut être accompli et une opération militaire dirigée par l'UE ne peut pas être lancée. La génération des forces est partie intégrante de la planification de l'opération, doit être considérée dès les premières étapes du processus de planification.
Elle doit être adaptée aux besoins spécifiques de chaque opération. Une manque d'informations précises en temps opportun peut nuire les examens et les décisions des Etats-membres concernant les contributions et la mise en place d'une chaîne de commandement, en particulier le quartier général des opérations (QGO/OHQ) et un QG des forces (QGF/FHQ).

 C’est le OpCdr qui fournit le niveau de détail nécessaire pour la génération des forces par la production du concept d'opérations (CONOPS) et le plan d'opération (OPLAN) à un stade ultérieur du processus de planification. Toutefois, afin de faciliter les délibérations sur les contributions des Pays contributeurs de troupes, l'EMUE devrait produire une estimation initiale concernant l'exigence de la capacité générique.


La génération de force

Le processus de génération de force peut être divisé en trois différentes phases: l’identification, l'activation et le déploiement.


 Phase d'identification des forces : Lors de la préparation du concept de gestion des crises (CMC) des réunions de contribution indicative pourraient être menées par l'EMUE afin de fournir des Etats-membres une première indication des besoins de capacités exigées, fondées sur une évaluation militaire et de l'analyse, et de recueillir des indications à partir des Etats-membres sur les contributions possibles, en particulier pour le QGO.
Les engagements pris lors des réunions indicatives de contribution ne sont pas contraignants. Une évaluation du montant indicatif des contributions devrait fait partie de l’évaluation militaire du CGC (CMC Military Advise).

Le développement des options militaires stratégiques (OSM/MSOs) devrait inclure une exigence de la capacité estimée et une indication des forces qui pourraient être mis à disposition par le potentiel des Pays contributeurs de troupes. Par conséquent, les Etats-membres devraient fournir l'EMUE avec indication de leur intention de contribuer à l'opération, avant que le Conseil sélectionne l’une des OSM.

Toute demande d'éléments des forces d'intervention rapide ou d'éléments des forces déployables nécessitera des consultations préparatoires précoces avec les Etats-membres. Les travaux préparatoires de l’EMUE seront pris en compte par le OpCdr lors de l'élaboration du CONOPS. Le CONOPS servira de base pour le SOR (Statement of Requirements ; Enoncé des besoins - EB), provisoire (PSOR ; EBP) qui sera élaboré par le OpCdr.


Phase d'activation des forces: Après l'approbation du CONOPS basé sur son Enoncé des besoins provisoire (PSOR), le OpCdr lancera l'activation des forces. Il transmet le message d'alerte d'activation (ACTWARN) et l’EBP à tous les pays contributeurs de troupes. Le processus d'activation doit commencer le plus tôt possible et pourrait être réalisée simultanément avec les dernières étapes de la phase d'identification en vigueur. Toutes les informations supplémentaires sur les clauses restrictives nationales doivent être envoyées à l'OpCdr dès que possible.

L’ACTWARN de l’UE informe officiellement les destinataires qu'une force sera nécessaire, décrit le fonctionnement potentiel, y compris la mission militaire, et fournit les dates clés de planification, en particulier pour la Conférence de la génération des forces (FG Conferences).

L’EBP/PSOR fournit une indication du type et l'ampleur des forces, les moyens et les capacités requises aux Pays contributeurs de troupes. Les destinataires doivent répondre à l’ACTWARN de l'UE avec des offres informelles, (Informal offers) y compris leur intention de prendre un rôle de premier plan dans tous les domaines.

Les offres informelles devraient être évaluées par le OpCdr quant à la pertinence de ces forces et les capacités de participer à l'opération. Sur la base de l'offre informelle en vigueur, les Conférences de la Génération des forces confirment le niveau et les particularités de contributions des Pays contributeurs de troupes. Ces conférences sont organisées par les OpCdr, avec l'aide de l'EMUE.


 Une fois les offres informelles répondent aux exigences, le OpCdr élaborera le Projet d’Enoncé des besoins (PEB/ Draft SOR) reflétant les contributions offertes par des Pays contributeurs de troupes. Il détaille le paquet des forces proposées pour l'opération.
L'OPLAN et l’EB (SOR) seront développés de manière cohérente dans un processus itératif. Si les offres informelles ne répondent pas aux exigences, le OpCdr fera rapport au COPS par le président du CMUE comme son principal point de contact.

Une fois le projet de l’Enoncé des besoins a été mis au point, le OpCdr demande des Pays contributeurs de troupes l’activation (par EU ACTREQ) à s'engager formellement à l'ensemble des forces détaillées dans le projet de l’EB. Les Pays contributeurs de troupes répondront avec l'engagement formel des contributions. (A travers de l’EU FORCEPREP.) Ce message peut comporter des restrictions (géographiques, logistiques, liées au temps, de règles d'engagement, etc.) qui régissent l'emploi des forces engagées.

Suite à la réception de tous les messages FORCEPREP, le OpCdr peut procéder à une seule ou une série de conférences d'équilibrage des forces pour remédier à toute insuffisance ou de l'engagement de l'excédent. Une fois que l’Enoncé des besoins est remplie par les Conférences de génération des forces et d'équilibrage et si le OpCdr estime que les lacunes qui subsistent ne sont pas critiques à l'exécution de la mission, il fait la liste des forces (Force List) de l'UE.

Il confirme les engagements des Pays contributeurs de troupes à la force dirigée par l'UE. Si le OpCdr estime qu'il est incapable de remplir la mission avec les forces engagées, il rédige un rapport au COPS par le président du CMUE comme son principal point de contact. La liste des forces de l'UE sera incluse dans le plan d'opération. Ceci termine la phase d'activation de la Force. L’approbation du plan d'opération par le Conseil autorise le OpCdr de délivrer l'Ordre d’activation (EU ACTORD).

Étant donné que le QGO dispose d’un rôle important au cours de cette phase, son activation et le processus de construction, en particulier l'intégration des renforts primaires à partir des Etats-membres est une priorité. Pour permettre une bonne planification et la coordination du déploiement, l’accumulation simultanée du QGO et du QGF est souhaitable. Selon la mission, il pourrait être nécessaire de créer de nouveaux postes au sein du QGO qui devront être pourvus par des effectifs supplémentaires à partir des Pays contributeurs de troupes à travers les conférences effectifs suffisants.


Phase de déploiement des forces: Initié par l'Ordre d'activation (ACTORD), cette phase comprend l'assemblage, le déploiement et le Transfert d’autorité des forces (TOA) de l'OpCdr. Cette phase du processus de la Génération des Forces est de la responsabilité des Pays contributeurs de troupes. Les Pays autorisent le Transfert d’autorité de leurs forces respectives à la OpCdr dès que possible après leur arrivée dans l’Espace opération conjointe (JOA). Le Transfert d’autorité des forces des forces de l'OpCdr constitue l'étape finale du processus de la Génération des forces.

Source : EU Concept for Force Generation, Conseil de l'EU, Bruxelles, 16 juin 2008, 10690/08 COSDP 541, pp.1-13.