Après le rapprochement de Nexter avec l’allemand Krauss-Maffei Wegmann (KMW), assistera-t-on à celui de DCNS avec Thyssenkrupp Marine Systems (TKMS)? Tout comme le secteur de l’amement terrestre, l’industrie navale européenne compte de nombreux acteurs, qui, souvent, entrent en concurrence frontale. Ainsi, par exemple, DCNS, Ficantieri, Saab (Kockums) allié au néerlandais Damen, ou encore Navantia produisent […]
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Deux jours après une embuscade ayant coûté la vie à 5 casques bleus dans la région de Sévaré (Nord-Mali), la Mission multidimensionnelle intégrée des Nations unies pour la stabilisation du Mali (MINUSMA) a été la cible d’une nouvelle attaque, cette fois à Gao, où est par ailleurs installé le Groupement tactique « Désert » ouest (GTD-O) de […]
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Face au déficit de paiement, « pompiers » demandés d’urgence à la Commission (© B2 / NGV)
(BRUXELLES2) Quand une organisation n’arrive pas à payer ses fournisseurs, en temps et en heure, rechigne à payer dans les délais impartis, en cherchant toutes les astuces pour ne pas payer ou avoir des délais de paiement… cela s’appelle avoir des difficultés. Dans le privé, cela impose une procédure en redressement judiciaire ou en cessation de paiement. Dans le public (dans les Etats membres) cela s’appelle présenter un déficit et un endettement.
La Commission européenne n’obéit à aucune de ces règles. Ses « privilèges et immunités » dues à une organisation internationale lui évitent les procédures privées. Et elle n’a pas droit ni au déficit ni à l’endettement. Mais la réalité est là : le Berlaymont a du mal à boucler ses fins de mois. Alors, pour faire concorder la réalité avec les règles, on triche … Quel est l’état des lieux ?
L’arriéré de paiements : une spécialité européenne
L’arriéré de factures impayées au titre de la période 2007-2013 est passé d’un niveau « normal » de 5 milliards d’euros à la fin 2010 à 11 milliards d’euros fin 2011, 16 milliards d’euros fin 2012, 23,4 milliards d’euros à la fin de 2013, 24,7 milliards d’euros à la fin de 2014. Soit : 17% du budget en cumulé ! (139 milliards d’euros).
8,2 milliards d’impayés rien que pour les fonds régionaux
Cet arriéré a « débordé » sur l’actuelle période budgétaire. Au moins 8,2 milliards d’euros de factures impayées étaient ainsi recensés fin 2015 dans le domaine de la politique de cohésion pour la période antérieure (2007-2013). Un « niveau sans précédent », avertissent deux parlementaires européens, le Polonais Jan Olbrycht (PO/PPE) et la Française Isabelle Thomas (PS/S&D), qui préparent un rapport sur le sujet.
Un plan d’apurement aléatoire et risqué
Certes un plan a été mis en place pour réduire l’arriéré. Et ce chiffre devrait passer en-dessous de 2 milliards d’euros à la fin de 2016. Mais il reste à la fois très éventuel et aléatoire. Cette réduction « n’apporte qu’un répit temporaire ». Elle est « uniquement due au fait que les créances exigibles présentées tant pour les programmes 2007-2013 que 2014-2020 ont été inférieures à ce qui était prévu ». Autrement dit, quand va démarrer la nouvelle programmation, cet arriéré va se remettre à augmenter. De plus, il est très partiel, « aucune mesure n’a été prise pour remédier à « l’arriéré cachée » identifié dans d’autres rubriques »
La Commission, reine des artifices comptables
Pour pallier à ces arriérés, la Commission européenne a mis en place toute une batterie de mécanismes comptables. Ainsi les « pourcentages de préfinancement » ont été réduits. Certains appels à proposition ou appels d’offres ont été « reportés ». La mise en œuvre des nouveaux programmes 2014-2020 a été ainsi ralentie de façon « artificielle ». C’est le cas par exemple des appels à propositions du programme de recherche ‘Horizon 2020’ en 2014 : environ 1 milliard d’euros n’ont pas été engagés. Ce qu’on appelle pudiquement des « mesures d’atténuation » ressemble ressemble clairement… à de la cavalerie budgétaire.
Plutôt tatillon que payer
Autre aspect — dont j’ai eu connaissance — la vérification des dépenses éligibles, déjà complexe, s’est faite, ces derniers temps, un peu plus tatillonne. L’objectif n’est pas tant de s’assurer que l’argent est dépensé de façon régulière mais de trouver le moyen de faire des économies supplémentaires. Certaines collectivités locales ont d’ailleurs renoncé à solliciter les fonds européens, notamment le Fonds social européen, tant plane l’incertitude sur les montants remboursés au final, qui s’ajoute à la complexité des dossiers et à la lenteur de remboursement de sommes engagées pour le compte de l’Union européenne.
Des conséquences négatives sur certains programmes
Ceci n’est pas sans conséquence sur certaines politiques. Ainsi pour l’aide humanitaire, la « grave pénurie de paiements en 2014 » a eu « un impact négatif sur les opérations de sauvetage de l’Union » remarquent les parlementaires (1). Et ce risque pourrait ressurgir. Les parlementaires demandent donc un plan d’urgence pour « prévenir une nouvelle crise des paiements à la fin de l’actuel (cadre budgétaire) » qui se clôture en 2020. Car les besoins liés à la crise des réfugiés et des migrants augmentent tout comme les paiements ordinaires (fonds structurels, fonds stratégiques, etc.).
La Commission passe à la caisse
L’ardoise est telle que la Commission doit maintenant payer régulièrement des indemnités de retard de paiement. Le montant reste modique encore : 3 millions d’euros en 2014 comme en 2015. Mais il n’est pas négligeable tout de même et témoigne de la difficulté de gestion du budget. Et encore, à la Commission, toutes les astuces sont bonnes pour refuser le paiement de ces indemnités. Abrités derrière leur statut de puissance publique, les gestionnaires de la Commission usent de tous leurs talents administratifs, recourant parfois à toute la panoplie du payeur de mauvaise foi…
Une responsabilité partagée ?
Dans cet arriéré de paiements, incriminer seulement la Commission serait une erreur. La responsabilité est plus générale. La grande majorité des Etats membres exigent que le budget européen contribue à de nouvelles tâches, sans vouloir rogner ou redistribuer sur les anciennes tâches (ne pas toucher aux avantages acquis). Et le budget a été conçu en déséquilibre, entre les sommes engagées et les paiements. Mais la Commission ne peut échapper non plus à ses propres responsabilités (voir ci-dessous).
(Nicolas Gros-Verheyde)
(1) Un point confirmé par les autorités européennes elles-mêmes à l’époque (Lire : Aide humanitaire. La trésorerie européenne à sec et Le budget manque pour l’aide humanitaire européenne)
Un dispositif hérité du passé, inadapté aujourd’hui
Le système de fonctionnement de la Commission, hérité du passé, des années de gloire 1980-1990, semble à bout de souffle et relativement inadapté aux nouveaux enjeux. Malgré l’arrivée de Jean-Claude Juncker, l’aggiornamento nécessaire n’a pas eu lieu notamment dans le fonctionnement de la ’boutique’ européenne. Quels faits.
Dans certains secteurs, on gratte désespérément quelques centaines de milliers d’euros alors que dans d’autres, on se gratte la tête pour réussir à… dépenser des dizaines de millions d’euros. Le système administratif reste encore fondé sur la propension à tout dépenser qu’à dépenser bien. La qualité d’un « bon » administrateur reste de « bien » dépenser tout l’argent. En d’autres termes, mieux vaut dépenser 99% des sommes attribuées, peu importe où, que dépenser uniquement 60% des sommes, à meilleur escient !
Une bonne partie du travail de la Commission est ainsi consacrée à la vérification interne, au ‘reporting’, à la rédaction d’appels d’offres, de proposition, … Le temps des agents publics est davantage consacré à la gestion de la ‘machine’. Et le fonctionnaire, militant européen, dévoué, compétent, devient une denrée rare.
La Commission continue à recourir à des prestations externes (consultances, communication, etc.) couteuses, dont l’apport concret est souvent assez contestable, au lieu de se reposer sur des compétences internes, qui sont bien réelles. Certains consultants se contentent de faire une vulgaire synthèse de … la propre production de la Commission. En interne, cette tendance a un effet immédiat : démotiver les troupes…
Le Pentagone a confirmé, le 31 mai, qu’un militaire des forces spéciales américaines déployé auprès des Forces démocratiques syriennes (FDS) a été blessé par un « tir indirect » dans le nord de la province de Raqqa, où une offensive a été lancée contre les jihadistes de l’État islamique (EI ou Daesh) afin de sécuriser les villes […]
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L’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ) organise trois sessions nationales ouvertes aux décideurs et futurs décideurs publics et privés de la sécurité, de la justice et du monde économique. La sélection est réalisée par un jury. Les auditeurs admis à suivre les sessions nationales sont désignés par arrêté du Premier ministre.
- Session nationale généraliste "sécurité et justice" (voir ici)
- Session nationale spécialisée "protection des entreprises et intelligence économique" (voir ici)
- Session nationale spécialisée "management stratégique de la crise" (voir ici)
Il est possible de candidater jusqu'au 17 juin 2016 à ces trois sessions sur le site de l'INHESJ.
Pour plus de renseignements : communication@inhesj.fr
Quatre morts dans une double attaque, hier soir à Gao, dans l'est du Mali. Un casque bleu chinois a été tué (4 autres ont été blessés), ainsi que deux agents de sécurité maliens et un expatrié dont certaines indiquent qu'il serait français.
Ces trois victimes ont été tuées lors de l'attaque d'un local d'un prestataire de service de l'UNMAS (Service de Lutte Antimine des Nations Unies) situé dans un autre quartier de la ville de Gao.
Voici le communiqué publié dans la nuit par la Minusma:
Ce soir, à environ 20h45, le camp de la MINUSMA, situé dans le quartier Château d'Eau à Gao, a été la cible d'une attaque par mortiers ou roquettes. Les fait exacts sont encore à déterminer. Selon les rapports préliminaires, un casque bleu été tué, trois casques bleus grièvement blessés et plus d’une dizaine des membres du personnel de la MINUSMA, dont des civils, ont été légèrement blessés et ont reçu le traitement médical requis. Les dégâts matériels sont en cours d'évaluation et les informations préliminaires indiquent que des conteneurs de logement du personnel ont été détruits. La MINUSMA a déployé des hélicoptères d'attaques pour effectuer des surveillances aériennes et une force de réaction rapide est en train de patrouiller dans la ville de Gao. L'attaque du camp de la MINUSMA a été suivie d'une autre attaque à l'arme légère qui a ciblé le local d'un prestataire de service de UNMAS (Service de Lutte Antimine des Nations Unies) situé dans un autre quartier de la ville le Gao. Deux agents maliens privés de sécurité qui gardaient le local et un expert international de la compagnie ont été tués.
L'attaque aurait été revendiquée par Aqmi dont un communiqué circule sur les réseaux.
Les stocks de bombes du CentcomUS sont au plus bas? Pas de problèmes: il suffit de piocher dans les stocks des autres commandements (lire ici par exemple) ou d'en commander (en février, le Pentagone parlait d'acheter 45 000 bombes).
Le rythme des opérations est effectivement intense en Irak et en Syre, ainsi que le montrent les données ci-dessous:
Pour recompléter les stocks, le Pentagone a accordé une modification à un contrat de 2014 attribué à Boeing Defense Space and Security. Ce contrat porte sur la fourniture de kits de guidage pour les JADM.
La modification du contrat, annoncée mardi soir, porte sa valeur totale à 3,2 milliards de dollars (la modif a une valeur de 1,457 milliard):
"The Boeing Co., doing business as Boeing Defense Space and Security, St. Louis, Missouri, has been awarded a not-to-exceed $3,205,563,047 fixed-price, incentive-firm, indefinite-delivery/indefinite-quantity contract modification (00009) to previously awarded contract FA8213-15-D-0002 for Joint Direct Attack Munition (JDAM) tailkits. Contractor will provide JDAM strap-on inertial guidance kits with the capability to receive guidance updates from Global Positioning Systems to increase weapon accuracy for conventional inventory bombs. This contract action definitizes FA8213-15-D-0002. The undefinitized contract action was awarded on Oct. 30, 2014, at a maximum amount of $1,748,000,000. That amount has since increased by $1,457,563,047 due to warfighter demand and to replenish depleted inventories. Work will be performed at St. Louis, Missouri, and is expected to be complete by Sept. 29, 2020. This contract involves foreign military sales. Fiscal 2015 and 2016 ammunition funds; and 2016 operations and maintenance funds in the amount of $335,230,334 are being obligated at the time of award for delivery order 0003-03. Air Force Life Cycle Management Center, Hill Air Force Base, Utah, is the contracting activity."
Outre Boeing, Lockheed Martin devrait aussi profiter de l'aubaine. C'est ce que pensent les analystes financiers tout émoustillés par les futures commandes.
Depuis le 31 mai après-midi, le Laplace, navire hydrographique de la Marine nationale, est sur la zone de recherche définie en coordination avec les autorités égyptiennes et poursuit la campagne de recherches sous-marines.
Pour conduire cette mission, le Laplace a été équipé d’un système de détection acoustique, loué par le BEA, à l’entreprise française spécialisée en acoustique sous-marine Alseamar et deux enquêteurs du Bureau Enquêtes et Analyses ont embarqué à bord du Laplace.