Défense

Il y a presque deux ans (le 19 mai 2015), le député François Cornut-Gentille interrogeait le ministre de la Défense sur les "externalisations" (que le ministère définit depuis 2003 comme des opérations de "transfert avec obligation de résultats à une structure externe au département, d'une fonction, d'un service ou d'une activité".

L'élu LR lui demandait "de dresser l'inventaire des opérations d'externalisation menées depuis 2002, d'indiquer pour chacune d'elles si elles sont en cours, à l'étude ou abandonnées, ainsi que la nature du contrat passé avec le prestataire retenu".

La réponse du Mindef a été diffusée au JO le 2 mai dernier. La voici  (ci-dessous).

On notera que certaines "externalisations" récentes, comme le contrat attribué à Hélidax ou celui de Babcock, ne sont pas prises en compte et que le recours déjà ancien à certaines ESSD pour des prestations de formation aérienne ou maritime, de soutien, comme la gestion de stocks, et de maintenance ne sont pas citées, pas plus que la fourniture d'aéronefs dans le domaine tactique (photo très récente ci-dessus prise à Gao montrant deux avions utilisés par Barkhane). En outre, les PPP ne sont pas mentionnés. Il y a donc de sérieux "trous dans la raquette".

Le texte de la réponse:
"Les opérations d'externalisation engagées depuis 2002 par le ministère de la défense ont concerné plusieurs domaines, et sont nombreuses, qu'il s'agisse de marchés en cours ou abandonnés.
Les principales opérations décidées (lancées, renouvelées ou abandonnées) depuis 2012 sont les suivantes :
En matière d'aéronautique :
- le marché d'une durée de 10 ans relatif au soutien de la flotte d'Epsilon sur la base aérienne de Cognac, portant, d'une part, sur la maintenance de cette flotte d'avions, d'autre part, sur la mise à disposition d'une flotte complémentaire d'avions-école, a été notifié à EADS Services le 19 avril 2006. Un avenant de 12 mois a permis de prolonger ce contrat jusqu'en avril 2017 ;
- les résultats enregistrés à Cognac ont conduit l'armée de l'air à envisager la même démarche à Salon-de-Provence. Un marché public a donc été notifié le 1er août 2012 à la société CASSIDIAN Aviation Training Services (CATS) pour une durée de 10 ans, afin de mettre à disposition des aéronefs au profit du centre de formation aéronautique militaire initiale (CFAMI) de Salon-de-Provence, des trois centres de vol à voile de l'armée de l'air (Romorantin, Saintes et Grenoble), et de l'escadron d'instruction au pilotage de la marine nationale à Lanvéoc. L'objectif consiste à obtenir une réduction de 34 % du coût de l'heure de vol par rapport au fonctionnement antérieur en régie ;
- Le marché SALIS (Strategic airlift interim solution) est un contrat multinational, passé le 23 janvier 2006 dans l'attente de la livraison des Airbus A400M, géré par l'agence OTAN de soutien (NSPA). Celui-ci permet à des pays membres de l'OTAN ou pays partenaires d'avoir accès à des moyens de transport stratégique pour le fret hors gabarit allant jusqu'à 6 Antonov An-124-100 russes et ukrainiens. Au 1er janvier 2017, l'arrangement entre les 10 pays membres a été prolongé pour une durée indéterminée et les contrats avec les compagnies russe et ukrainienne ont été reconduits pour une durée de 5 ans avec un engagement ferme sur 2 ans ;
- le marché ICS (International Chartering System) est un contrat d'affrètement passé le 9 février 2011 pour une durée de 4 ans avec la société ICS, en complément du marché SALIS, garantissant la disponibilité d'avions cargo avec équipages (principalement des An-124-100, des Ilyouchine Il 76 et des Boeing 747). Ce marché a été reconduit pour 4 ans, jusqu'en février 2019.
Concernant l'accueil-filtrage et la surveillance des sites de défense :
- les fonctions « hors intervention » regroupent les dispositifs d'accueil-filtrage et de contrôle de l'accès aux sites. La fonction « accueil » du site de Saint-Germain (Paris) a été confiée à la société Phone Régie à partir de 2010. Depuis le 1er juin 2015, la fonction « contrôle d'accès » est désormais confiée à la société ONET Sécurité, à laquelle a également été déléguée la fonction « accueil » à compter du 1er septembre 2015.
S'agissant du soutien général : multi-services, restauration, poste, transport et énergie :
- l'externalisation d'un éventail de services de soutien au profit de la base de défense de Creil (transport de personnes, restauration, blanchisserie, entretien, maintenance bureautique…) a donné lieu à un marché notifié le 25 août 2011 au groupement Veolia/DCNS. Ce contrat est arrivé à terme le 24 août 2015.
En ce qui concerne le nouveau contexte de réalisation de ces prestations, il est à noter que la fonction "restauration-hôtellerie-loisirs" (RHL) a fait l'objet d'un marché auprès du prestataire ELIOR pour une durée de 5 ans à compter du 1er septembre 2016.
Le soutien multi-services, quant à lui, a été pris en compte dans le cadre d'un marché qui a débuté le 1er mars 2016 pour une durée de 4 ans. Ce marché comporte 2 lots : un lot « multi-services » et un lot « transport » contractés respectivement auprès du groupement Prisme Propreté et du prestataire KEOLIS ;
- huit sites du ministère bénéficient d'un projet commun de RHL, représentant une activité d'environ 2 millions de repas par an. Ce marché comprend une phase expérimentale (RHL-1) qui a donné lieu à la notification d'un marché alloti le 21 décembre 2010. Son périmètre fonctionnel recouvre principalement la fonction restauration (11 restaurants et 300 personnes dédiées) et, à titre secondaire, les fonctions hôtellerie et loisirs (55 personnes dédiées). Depuis sa mise en place, l'opération a permis une économie de 21 M€ par rapport à un fonctionnement RHL en régie. Dans le cadre de la phase RHL1, l'Economat des armées (EDA), établissement public de l'État à caractère commercial, placé sous la tutelle du ministère de la défense, s'est vu confier, en 2008, les missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de conduite du processus contractuel et de gestion de la vie des contrats des sites externalisés. Par ailleurs, consécutivement à une décision du comité ministériel des achats du 1er avril 2014, l'EDA a également été chargé de la reprise des marchés d'externalisation actifs du ministère de la défense, à échéance de renouvellement. Cette reprise inclut les marchés des bases de défense (BdD), ainsi que ceux du service parisien de soutien de l'administration centrale et de la direction générale de l'armement.
L'objectif poursuivi est de bénéficier de l'effet de globalisation des achats et, in fine, de dégager des gains en termes de prix, de ressources, de qualité et de pilotage des prestataires ;
- les fonctions exercées par le Service de la poste interarmées ont été confiées à un prestataire externe ou réorganisées en régie. Ainsi, le service postal au profit des forces armées françaises stationnées ou engagées à l'étranger a fait l'objet d'un accord-cadre avec le groupement La Poste-Sodexo, notifié le 23 décembre 2016. Ce marché a pris effet à compter du 1er janvier 2017 pour une durée de 4 ans. Il n'inclut pas de service bancaire comme le marché précédent notifié en 2012, les comptes bancaires étant systématiquement ouverts auprès de banques locales ;
- le marché d'acquisition, de financement, de gestion et de maintenance du parc de véhicules légers de la gamme commerciale du ministère (20 120 véhicules) a été notifié à General Electric le 11 décembre 2006 pour 7 ans et 7 mois. L'option d'une reconduction de ce marché de location longue durée s'étant avérée peu économique, le ministère de la défense a opté pour le rachat partiel des véhicules (13 000 sur les 16 500 du contrat). Depuis la fin du contrat confié à General Electric (juillet 2014), la gestion et l'entretien des véhicules sont assurés par l'opérateur ALD dans le cadre d'un marché UGAP-ALD signé en 2013, d'une durée de 47 mois ;
- un contrat de performance énergétique a été conclu le 3 septembre 2013 au profit du camp militaire de La Valbonne, pour une superficie chauffée d'environ 125 000 m2. Il permettra de diminuer le volume d'énergie consommée, de minorer les coûts totaux d'achat d'énergie, de réduire l'émission de gaz à effet de serre associée au chauffage, à la production d'eau chaude sanitaire et à l'éclairage du camp et de recourir à des énergies renouvelables.
Concernant les projets abandonnés :
- le ministère a déclaré sans suite, le 29 octobre 2012, pour motif d'intérêt général, la procédure lancée en 2009 portant sur un contrat de partenariat pour le service du transport maritime stratégique des forces armées par navires rouliers (RO-RO). L'étude économique a en effet montré un surcoût de l'offre finale remise par le soumissionnaire par rapport au coût de la poursuite des affrètements existants. Ce surcoût était principalement lié à l'insuffisance de recettes annexes garanties par le soumissionnaire venant en déduction des loyers payés par le ministère ;
- la procédure portant sur un contrat de partenariat pour la mise à disposition de bâtiments de soutien et d'assistance hauturier (BSAH) a été déclarée sans suite, pour motif d'intérêt général, le 17 décembre 2013. Dans le schéma retenu, le partenaire privé se voyait confier le soin d'acquérir et financer 8 BSAH, 4 de ces navires étant armés par des équipages militaires, car destinés à des missions de nature militaire, tandis que le reste de la flotte était armé par des équipages civils pour conduire des tâches concourant au service public. Cette procédure a été remplacée par l'acquisition en patrimonial de 4 navires armés par du personnel militaire, livrables en 2018 et en 2019, le complément étant pris en compte dans le cadre de contrats d'affrètements ;
- à la suite d'une consultation lancée en juillet 2010 sur la fonction habillement dans les armées et à l'issue du processus de comparaison entre l'offre finale du prestataire pressenti et une rationalisation de la régie existante, le ministre a opté pour le maintien et l'optimisation de la régie. Le périmètre de la fonction externalisée aurait concerné l'approvisionnement, le stockage, la distribution et la délivrance collective et individuelle des effets à l'exception de ceux présentant un caractère critique d'un point de vue opérationnel dont l'opérateur n'aurait assuré que la distribution.

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• Lire la suite de Visitez le paquebot MSC Meraviglia avant son départ de Saint-Nazaire !

(actualisé)

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François Hollande recevant le dirigeant ukrainien, Petro Porochenko (crédit : Elysée / Archives B2 octobre 2015)

(B2) La « véritable » élection qui va décider de l’avenir de la France n’est peut-être pas vraiment le second tour des présidentielles de ce dimanche. Elle se déroulera les 11 et 18 juin, lors des législatives.

Un paradoxe

Alors que la présidence de la République est normalement le lieu majeur du pouvoir français, ce n’est plus automatiquement l’élection décisive. Toute la difficulté pour Emmanuel Macron (comme cela aurait été pour Marine Le Pen) sera alors de réunir une majorité suffisante derrière son programme. Un président sans majorité, même avec d’importants pouvoirs, voit son pouvoir réduit de façon drastique aux questions de défense (il reste le chef des Armées) et de présence internationale.

Quatre hypothèses de majorité

Plusieurs hypothèses peuvent se profiler :

1ère hypothèse : la majorité absolue. Dans la foulée de la présidentielle, le mouvement En Marche, qui se transforme en parti social-libéral, arrive à agglutiner sur son nom une majorité absolue. Ce qui s’est, en général, passé, lors des élections précédentes.

2e hypothèse : la majorité participative. « En Marche » obtient une majorité relative largement suffisante pour pouvoir gouverner en obtenant, à la fois, la confiance de l’assemblée et en disposant, soit à droite, soit à gauche des soutiens ponctuels nécessaires pour avoir la majorité de gouvernement nécessaire.

3e hypothèse : la coalition. Emmanuel Macron n’obtient pas la majorité suffisante et doit constituer un gouvernement de coalition avec l’apport des voix socialistes ou des voix de droite. On aurait alors un gouvernement de coalition imposé par la grâce parlementaire.

4e hypothèse : la cohabitation. Soit il n’obtient pas cette majorité, n’arrive pas à constituer une majorité de gouvernement. Et c’est un autre gouvernement qui se constitue, avec un Premier ministre et un programme de gouvernement qui lui sera imposé. La victoire de Macron aux présidentielles aura alors été de courte durée pour imposer son programme. Mais sa figure de président pourrait au final l’emporter, et conduire dans cinq ans, le mouvement En Marche, à une pérennité plus certaine.

Le retour du Parlement

Dans trois de ces quatre hypothèses, le parlement français retrouve un rôle certain qu’il avait perdu ces dernières années, le parti au pouvoir se confondant avec la personne du président de la République et du Premier ministre. La majorité ayant alors un rôle essentiel, soutenir le gouvernement, avec une marge de manœuvre assez limitée aux grognements habituels d’une majorité bousculée par un exécutif. La Ve république pourrait alors évoluer d’un régime présidentiel à un régime parlementaire.

Un test de solidité des partis traditionnels

Les législatives pourraient être aussi le véritable test de solidité, ou de l’affaiblissement des partis de gouvernement (Les Républicains et Parti socialiste). Pour Les Républicains (droite), on peut parier que l’épisode « Fillon » effacé, le parti va retrouver une certaine unité pour partir à la bataille sinon totalement uni, du moins réuni. Chacune des composantes du parti (Fillon, Sarkozy, Juppé, etc.) ayant plus qu’intérêt à trouver dans les législatives l’excutoire à la victoire qui leur a fait défaut aux présidentielles. Dans un pays, aux tréfonds conservateurs, Les Républicains, pourraient alors imposer l’un des leurs au poste de Premier ministre (François Baroin ?) ou, à défaut, constituer une minorité suffisamment forte pour constituer un allié de poids à Macron ou une opposition de poids.

Pour les Socialistes, l’épreuve de force est beaucoup plus vitale. Il faudra que les Socialistes ralliés, ouvertement ou intellectuellement, à Macron, tels Le Drian, quittent définitivement le parti dont ils étaient un des piliers majeurs. C’est un cas de non retour. Et cela pourrait signifier, réellement, l’implosion du parti d’Épinay.

Quant au Front National, son objectif sera désormais de constituer un groupe à l’Assemblée nationale, lui permettant d’avoir au chapitre et d’être l’aiguillon de service d’un gouvernement qui sera toujours tenté d’intervenir en réaction.

L’Europe de la défense, vecteur commun des partis de gouvernement

Dans toutes ces hypothèses, une quasi certitude. Les trois partis de gouvernement (Les républicains, Parti Socialiste, En Marche) partagent, au-delà de leurs différences, une même sensibilité : la défense constitue une priorité majeure. Et sur l’Europe de la défense, leurs propos se rejoignent tous, les différences se calculant au millimètre. Tous sont pour un renforcement des ambitions européennes en la matière, d’avoir une Europe puissance plutôt qu’une molle réunion d’intérêts, un financement et des actions communes… Cela tombe bien car c’est exactement le sentiment qui prédomine à Bruxelles tant au sein de la Commission européenne (JC. Juncker, F. Mogherini, etc.), qui prépare une série de propositions en ce sens, qu’au sein du Parlement européen.

(Nicolas Gros-Verheyde)

© Ministère de la Défense

Au sein de la Combined Task Force 150, sous mandat français depuis près d’un mois, l’interception de 2 boutres suspects par la frégate Surcouf au large de l’Afrique de l’Est permet de réaliser une saisie de près de 400 kg d’héroïne. Rendue possible après un travail minutieux de coopération et de coordination, cette interception marque la détermination et l’engagement de la TF150 pour lutter contre ces trafics illicites.

Dans la matinée du 28 avril, un boutre suspect est repéré par un avion de patrouille maritime. Le recoupement  d’indices et l’étroite collaboration au sein de la coalition confirme les suspicions de trafic illicite. En application des lois internationales, le Surcouf intercepte alors le boutre et envoie son équipe de visite à bord pour procéder à une fouille approfondie. Après plusieurs jours de recherche méthodique, près de 200 kg d’héroïne sont découverts, saisis puis détruits par les équipes du Surcouf, sur ordre de l’amiral français commandant la zone maritime océan Indien (Alindien).

Le 3 mai, grâce aux informations fournies par la coalition, le Surcouf intercepte un second boutre suspect et procède à des fouilles, lesquelles permettent de réaliser une nouvelle saisie de près de 200 kg d’héroïne.

Le Surcouf signe ici les premiers succès de ce mandat français au sein de la CTF 150, après seulement trois semaines de déploiement. Pour le contre-amiral Olivier Lebas, commandant de la CTF150, « le Surcouf et son équipe de visite ont su conduire des fouilles méthodiques et rigoureuses dans des conditions difficiles, aboutissant à ces succès contre le trafic de drogue ».

Avec un total de 400 kg d’héroïne, c’est l’équivalent de 4 millions de doses qui a été détruit pour une valeur commerciale estimée à plus d’une centaine de  millions d’euros. Le commandant de la CTF 150 souligne que ces saisies « démontrent, une fois encore, l’importance de l’action des unités de la CTF 150 qui permettent de réduire l’introduction sur les marchés africain et européen de quantités importantes de drogue, privant ainsi les réseaux de crime organisé et terroristes de source de financement importante».

Mise en place à la suite des attentats du 11 septembre 2001, la CTF150, placée sous commandement des Combined Maritime Forces (CMF), rassemble une coalition de 18 nations qui fournissent des moyens navals et aériens pour assurer la permanence de la mission. Dans une zone regroupant la mer Rouge, le golfe d’Aden, l’océan Indien et la corne de l’Afrique, la CTF 150 a pour mission principale le combat contre les trafics illicites qui financent le terrorisme mondial.

Sources : État-major des armées
Droits : Ministère de la Défense

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© Ministère de la Défense

Au sein de la Combined Task Force 150, sous mandat français depuis près d’un mois, l’interception de 2 boutres suspects par la frégate Surcouf au large de l’Afrique de l’Est permet de réaliser une saisie de près de 400 kg d’héroïne. Rendue possible après un travail minutieux de coopération et de coordination, cette interception marque la détermination et l’engagement de la TF150 pour lutter contre ces trafics illicites.

Dans la matinée du 28 avril, un boutre suspect est repéré par un avion de patrouille maritime. Le recoupement  d’indices et l’étroite collaboration au sein de la coalition confirme les suspicions de trafic illicite. En application des lois internationales, le Surcouf intercepte alors le boutre et envoie son équipe de visite à bord pour procéder à une fouille approfondie. Après plusieurs jours de recherche méthodique, près de 200 kg d’héroïne sont découverts, saisis puis détruits par les équipes du Surcouf, sur ordre de l’amiral français commandant la zone maritime océan Indien (Alindien).

Le 3 mai, grâce aux informations fournies par la coalition, le Surcouf intercepte un second boutre suspect et procède à des fouilles, lesquelles permettent de réaliser une nouvelle saisie de près de 200 kg d’héroïne.

Le Surcouf signe ici les premiers succès de ce mandat français au sein de la CTF 150, après seulement trois semaines de déploiement. Pour le contre-amiral Olivier Lebas, commandant de la CTF150, « le Surcouf et son équipe de visite ont su conduire des fouilles méthodiques et rigoureuses dans des conditions difficiles, aboutissant à ces succès contre le trafic de drogue ».

Avec un total de 400 kg d’héroïne, c’est l’équivalent de 4 millions de doses qui a été détruit pour une valeur commerciale estimée à plus d’une centaine de  millions d’euros. Le commandant de la CTF 150 souligne que ces saisies « démontrent, une fois encore, l’importance de l’action des unités de la CTF 150 qui permettent de réduire l’introduction sur les marchés africain et européen de quantités importantes de drogue, privant ainsi les réseaux de crime organisé et terroristes de source de financement importante».

Mise en place à la suite des attentats du 11 septembre 2001, la CTF150, placée sous commandement des Combined Maritime Forces (CMF), rassemble une coalition de 18 nations qui fournissent des moyens navals et aériens pour assurer la permanence de la mission. Dans une zone regroupant la mer Rouge, le golfe d’Aden, l’océan Indien et la corne de l’Afrique, la CTF 150 a pour mission principale le combat contre les trafics illicites qui financent le terrorisme mondial.

Sources : État-major des armées
Droits : Ministère de la Défense

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