Défense

(B2) Une enquête va être initiée « pour préciser l’origine » de l’incident d’un Mirage 2000D dont l’équipage (un pilote et un officier navigateur système d’armes) s’est éjecté au-dessus d’une zone inhabitée de la région de Hombori, au Mali mardi (20.07), indique le ministère français des Armées. Un groupe de recherche et de combat (combat search and rescue) a évacué l’équipage, « dont l’un des membres a été légèrement blessé », vers la base de Gao. L’appareil participait à une « mission d’appui aérien au profit d’un Groupement tactique désert (GTD) dans la région de Hombori ». Il a dû subir une « avarie ». L’épave a été « localisée par la force Barkhane ».

(Agnès Faure, st.)

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(B2) C’est un véritable tir à boulets rouges auquel on assiste contre les juges européens et la directive sur le temps de travail. Avec des arguments, qui sonnent creux, voire sont carrément faux. Il importe de rétablir quelques faits

Forces spéciales en opération – un des cas exprès de dérogation au temps de travail (DICOD/EMA)

Une débauche de commentaires

L’arrêt rendu par la Cour de justice le 15 juillet a suscité une série de prises de position. L’ancien premier ministre Edouard Philippe (LR) y est allé de sa prose dans une tribune publiée dans le Monde. Le porte-parole des armées, Hervé Grandjean, a enchaîné dans les colonnes du Figaro. Une flambée vibrionnante, arguant de la défense de l’honorable patrie face à l’odieuse Europe, qui se retrouve aux limites de l’exactitude, en restant extrêmement gentil (1). A ce niveau là de responsabilité, le genre d’arguments utilisés est sidérant, tellement ils sont pour certains carrément faux. Dans tous les cas, ils témoignent d’une méconnaissance et d’un mépris certain pour la chose européenne.

Le droit, rien que le droit

La réalité est que la Cour n’a fait que son travail en appliquant le droit. Ce droit a été établi et décidé par les gouvernements. La directive, qui date de 1993, a été modifiée à plusieurs reprises (en 2000 et en 2003 notamment) sans que personne ne songe à insérer une exception pour toutes les forces armées.

Un distinguo secteurs / activités

La directive sur le temps de travail englobe en fait « tous les secteurs publics comme privés ». Il ne peut y avoir d’ambiguïté dessus. C’est inscrit en toutes lettres. Elle prévoit des exceptions pour certaines « activités » des forces armées (2). Ce qui implique deux choses : 1. les forces armées sont bien incluses dans le champ de la directive, 2. seules certaines activités des forces armées sont exemptées du respect de la directive. Elle prévoit une série de règles concrètes (cf. encadré).

De nombreuses exceptions

Plusieurs exceptions sont prévues soit pour des secteurs entiers (gens de mer, médecins, routiers…) qui sont tenus à d’autres règles, soit pour certaines professions (cadres, églises, travailleurs familiaux…), soit pour certaines activités (gardes de biens et personnes, ports, presse, etc.). Aucune exclusion ou dérogation n’a été mise au point pour les militaires ou les membres des forces armées (3).

Une interprétation favorable

En indiquant que les forces armées figurent bien dans le champ d’application de la directive, les juges européens jettent certes un pavé dans la mare. Mais ils ne font que dire expressément ce qui est prévu implicitement. Il ne pouvait en être autrement. Ils donnent ensuite une interprétation des activités non soumises à la directive, notamment les entraînements, les opérations, etc. Interprétation plutôt extensive puisqu’elle exclut du champ de la directive la majorité des actions militaires. Ce qui donne en réalité une marge de manœuvre assez large aux États membres.

Un déni continu

On peut s’en alarmer, être choqué. Mais pour qui suit les affaires sociales, ce que disent les juges européens n’est pas une surprise. Cela fait plusieurs années que la Cour de justice tape du poing sur la table. On est dans une sorte de déni continu. Depuis plus de trente ans, la France — comme d’autres pays — feint d’ignorer l’application des règles européennes.

D’excuse en excuse

L’argumentation a varié au fil du temps. Au moment de la négociation de la directive du temps de travail — elle était de dire : « Cela ne nous concerne pas ». L’article 346 (réserve de sécurité nationale) a été un temps invoqué. Mais l’argument a très vite volé en éclat. Puis on a évoqué le fait que les militaires ne sont pas des travailleurs, ni des employés, ni des fonctionnaires. Argument français très spécifique, mais qui n’a aucune valeur au niveau européen en matière de règles impératives de santé. Tous ceux qui ont approché le droit social européen le savent. Du coup, aucune exception ou dérogation n’a été négociée et encore moins mise en place. Plus filous ou plus intelligents, les Britanniques avaient eux imposé un opt-out sur les questions sociales (ils s’abstenaient entièrement de participer).

Des dérogations possibles…

Il est tout à fait possible d’anticiper. Ce texte contient nombre de possibilités de dérogations. Il en est même truffé. Il suffit de les utiliser. Par exemple, il est possible de déroger aux règles pour les « activités caractérisées par la nécessité d’assurer la continuité du service ou de la production ». Le texte liste certes un certain nombre de secteurs (les sapeurs-pompiers par exemple), concernés par ce type de dérogation, sans mentionner les forces armées, mais la liste n’est pas exhaustive (le terme « notamment » en témoigne). Cette dérogation peut en outre être mise en œuvre par voie législative ou réglementaire. La France peut très bien établir sur le fondement de la directive une législation dérogatoire. Si elle ne l’a pas fait, elle ne doit pas incriminer l’Europe, mais s’en prendre à elle-même.

… jusqu’à la modification de la directive

Il est aussi possible de mettre en place une dérogation individuelle (opt-out) à la durée maximale du travail, voire de le mettre en vigueur par accord social (ce qui est délicat dans les forces armées, puisque cette forme de représentation n’est pas possible). Enfin, il est possible de réviser le texte de la directive européenne (4). Bref avec un peu d’ingéniosité juridique, la France peut respecter la directive en utilisant toutes les dérogations présentes. La Cour de justice européenne pourrait ainsi avoir un argument pour ne appliquer la directive. Cet arrêt est d’ailleurs quasiment un appel en ce sens. Inutile de crier au loup. Il vaut mieux agir concrètement.

(Nicolas Gros-Verheyde)

Lire aussi notre analyse complète (B2 pro) : La Cour de justice de l’UE nuance sa jurisprudence sur le temps de travail. La spécificité militaire reconnue sous conditions

1. J’ai annoté les propos du porte-parole des armées. On peut y noter au moins cinq ‘approximations’ (en étant gentil). En termes journalistiques ce sont des fausses informations. En termes politiques, c’est de la désinformation. Télécharger ici
2. La directive distingue bien les secteurs, des activités menées au sein de ces secteurs. Un distinguo qui peut paraître complexe, mais traduit en fait la volonté de bien saisir tous les modèles européens très différents, et d’aboutir au final à une certaine égalité.
3. Dans les années 1993-1994 (juste après la mise en place de la directive sur le temps de travail), la ministre actuelle des armées Florence Parly a été notamment cheffe du bureau de la protection sociale et de la sécurité sociale à la direction du budget. Même si elle n’avait pas dans son escarcelle la question de l’aménagement, elle ne pouvait en ignorer la teneur au moment de la mise en place de la loi quinquennale sur l’emploi (qui prévoit un dispositif d’aménagement/réduction du temps de travail) et de la transposition de la directive.
4. La Commission européenne publie tous les cinq ans un rapport d’application de la directive, pouvant aussi donner des pistes d’évolution. Le prochain rapport devrait être publié en 2022 (sous la présidence française).

Que prévoit la directive européenne ?

Cette directive, établie en 1993, révisée en 2000 et codifiée en 2003, ne prévoit qu’un certain nombre de règles succinctes. L’objectif est de préserver la santé des travailleurs en indiquant des limites ‘minimales’ (de repos) ou ‘maximales’ (de travail). Elle ne prévoit pas de durée moyenne du temps de travail. L’exemple donné des 35 heures est donc fallacieux. Cela ne ressort que de la législation française, et non pas européenne.

• Un repos journalier minimal de 11 heures consécutives pour chaque période de 24 heures (art 3).
• Un temps de pause lorsque le travail journalier est supérieur à 6 heures (modalités définies par conventions collectives, accords entre partenaires sociaux, législation).
• Un repos hebdomadaire minimal de 24 h sans interruption par semaine. Avec dérogation si des conditions objectives, techniques ou d’organisation du travail le justifient. Calcul sur une période de référence de 14 jours. (art. 5). NB : Par dérogation à la limite hebdomadaire sur le temps de travail, il est en fait possible de travailler jusqu’à 78 heures par semaine (13 heures de travail par jour X six jours sur sept)
• Une durée maximale moyenne de 48 heures de travail par semaine – y compris heures supplémentaires. Calcul sur une période de référence de 4 mois (art. 6).
• La possibilité de déroger à cette limite de 48 heures maximale avec l’accord de l’employé (opt-out individuel), avec une obligation administrative légère (tenue de registres).
• Un congé annuel payé minimal de 4 semaines (art. 7).
• Une durée maximale quotidienne du travail de nuit : maximum 8 heures en moyenne par période de 24 heures (art. 8)

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Comme pour toute pratique sportive, il y a des adeptes et des inconditionnels de la musculation. Bien que les raisons de ce choix soient parfois diversifiées et personnelles, une reste commune. Il s’agit en effet du développement de la masse musculaire dans le but d’avoir un corps de rêve. Pour atteindre cet objectif, de nombreux novices font […]

5 accessoires nécessaires pour un agent des forces de l’ordre Un agent de forces de l’ordre est l’ensemble formé par la police, la gendarmerie, le corps militaire, etc. Ceux-ci sont reconnaissables à travers leur uniforme et les accessoires qui vont avec. Chacun de ces accessoires est consacré à jouer un rôle précis à un moment […]

Le lundi 19 juillet 2021, le capitaine de vaisseau Guillaume Fontarensky, adjoint à Toulon de l’amiral commandant la Force d’Action Navale, a fait reconnaître le CV Guillaume Tandonnet comme commandant du porte-hélicoptères amphibie (PHA) Tonnerre, en remplacement du CV Arnaud Tranchant.

• Lire la suite de Un nouveau commandant pour le PHA Tonnerre

(B2) Après quatre ans de bons et loyaux services, le chef d’état-major des armées françaises François Lecointre quitte ses fonctions. Un homme qui l’art de la réflexion sur la position du militaire

(crédit : Assemblée nationale)

• Le chef d’état-major des armées (CEMA), était devant la commission de la Défense de l’Assemblée nationale le 7 juillet 2021, autour d’un thème assez général : la place des armées dans la société française et la singularité militaire ». Un thème, qui lui a permis de développer ses idées personnelles. Non sans émotions.
• François Lecointre aura vécu une période tourmentée. Il a dû d’abord rassurer les militaires après l’éviction à grand bruit par le président Macron de son prédécesseur, le général de Villiers. Il a dû ensuite affronter une période de Covid-19 qui n’a pas été évidente.
• Enfin, il a dû gérer les tergiversations de l’exécutif sur la transformation/clôture de l’opération Barkhane au Sahel, et subir le feu de plusieurs tribunes de militaires au ton violent contre l’autorité de l’État. Ce qui était usant.

De l’art et de la discipline du militaire

De l’art militaire et de l’art d’une civilisation

L’art militaire a une singularité centrale selon le général Lecointre. « Une société s’élabore et se construit autour du fait militaire et autour de la relation à la violence et à la force. » « C’est à partir du moment où l’on peut commencer à distinguer un civil d’un militaire, à partir du moment où on peut dire à quelqu’un vous n’aurez plus en charge la mise en œuvre de cette force, car un autre ordre en a la charge, que peut commencer à naître une civilisation. » « Une distinction qu’on retrouve à l’ère médiévale entre les Oratores (ceux qui prient), les Laboratores (ceux qui travaillent), et les Bellatores (ceux qui font la guerre). »

Une très stricte discipline envers le politique

En France, la soumission au président de la République, chef des Armées, est revendiquée par le général Lecointre. « Notre honneur de soldat est d’obéir au politique, c’est une condition essentielle de la légitimité de l’action militaire ». Cette soumission a un corollaire : l’association très étroite du commandement militaire, à l’élaboration des décisions du pouvoir politique. Avec un point phare : l’éthique. Un soldat peut s’interroger sur la légitimité de l’acte qu’il doit accomplir.

Avec un corollaire : l’association étroite aux décisions

L’obéissance ne doit pas être aveugle mais intelligente, ce qui suppose une connaissance très fine du politique. Chaque échelon militaire doit garder une marge d’appréciation et de manœuvre, en ayant bien à l’esprit l’objectif final recherché. Le militaire doit donc pouvoir « contester, discuter l’ordre ». Mais une fois « l’ordre reçu », il doit être exécuté avec la « dernière des rigueurs ». Une discipline exigeante aussi pour le président de la République qui « doit savoir rentrer dans ce débat ».

Une éthique permanente

Donner la mort n’est pas facile. « Demander de transgresser ce tabou absolu est extrêmement complexe » et « nécessite une capacité à maîtriser cette violence » (1). Cela passe « par une éthique permanente qui est au cœur de la singularité militaire » dont la clé de voûte est de « donner la mort sur ordre, au risque de sa propre mort ». « Cela passe par une capacité à s’exposer soi-même au danger parce que je ne donnerai la mort qu’en sachant que je risque ma vie ».

Mourir pour son pays

Un soldat n’accepte pas « de mourir pour son pays », mais « de tuer pour son pays ». Une chose tellement difficile à faire « qu’en réalité il accepte le risque de sa propre mort et qu’en le mettant en avant il essaie de rétablir une symétrie déontologique entre la mort qu’il donne et la mort qu’il accepte de recevoir ».

Retrouver la singularité militaire

Une armée qui se civilise

En France, les armées ont été construites selon des logiques opérationnelles qui n’ont rien à voir avec les logiques civiles, pour permettre une réactivité et une montée en puissance rapide. Mais les politiques ont changé de stratégie après la Guerre froide. « Par mesure d’économie et de rentabilité, [on a] aligné l’organisation des armées sur celle du monde civil ; on a perdu cette organisation pyramidale, on a perdu la logique de stock ». « Cette civilianisation (2 est liée pour une part à une vision de stricte économie sans en mesurer les effets, en particulier en séparant les soutiens du commandement et des unités ». Il y a aussi une autre raison, « plus politique » : l’armée peut être vue comme dangereuse, « parce qu’elle serait une tentation de césarisme, et pourrait entraîner un exécutif trop fort », en écho à un « vieux débat entre républicains et monarchistes ».

Le danger de la banalisation

Or, « une armée qui perd sa singularité est une armée qui perd son efficacité ». Cette banalisation s’est faite « d’autant plus facilement » que l’armée est devenue « comme celle du Second Empire », une armée de « corps expéditionnaire ». Face aux menaces, « une armée qui n’est qu’une armée de corps expéditionnaire n’est pas capable de défendre son pays », alerte le général pour qui il faut « absolument » reconstituer cette singularité militaire « dans toutes ses dimensions ». NB : un point qui revient à plusieurs reprises dans son exposé.

La France a-t-elle la capacité d’être un acteur stratégique

Pour être un acteur stratégique, il faut « une vision, une volonté et des capacités ». La France « est un des seuls pays d’Europe – avec la Grande-Bretagne – à avoir une vision ». Elle repose sur « un ordre international multipolaire avec des relations de puissance qui sont équilibrées entre ses pôles et régulées par le droit international ». Dans cet environnement, « il faut plusieurs puissances et l’Europe doit être une de ces puissances ». La France a les « capacités d’exprimer cette volonté et d’élaborer cette vision », estime le général d’armée. Le Livre blanc, la revue stratégique et la loi de programmation militaire (LPM) sont des « exercices d’élaboration de cette vision ». « Nous avons une capacité à élaborer une vision dans le champ militaire, géopolitique et international qui est proprement stupéfiante et unique en Europe ».

Une prise de conscience européenne en cours

Pour faire grandir les capacités en Europe, « il faut s’appuyer sur la prise de conscience que commencent à avoir les Européens » en matière géopolitique. « Nous allons disparaître si nous ne basculons pas dans la deuxième phase de construction géopolitique de l’Union européenne ». Le général salue ainsi la prise de conscience progressive en Europe « des enjeux qui mettent en danger la sécurité européenne et sa prospérité ».

L’armée du futur

La question démographique

Les questions « environnementales et démographiques », en particulier, entraînent une « obligation » pour les Européens à aider les pays africains dans leur développement « dont dépend absolument notre sécurité ». Il ne faudrait pas que « le doublement de population d’ici 2040 ou 2050 se traduise par de mouvements de grande migrations mais au contraire par le développement de l’Afrique pour que les gens aient un avenir chez eux ».

Le futur : savoir monter en puissance au-delà de 260.000 hommes

« En réalité, les armées manquent de profondeur et d’épaisseur organique ». La LPM (loi de programmation militaire) actuelle « ne permet pas de faire une armée de masse importante [mais] elle permet de consolider un modèle complet, de restaurer les fonctions qui étaient en train de disparaître, de préserver des compétences ». Une fois que ce modèle a été « préservé, sauvegardé et modernisé », à l’horizon 2030, se posera la question de la montée en puissance : « En combien de temps et à quel prix je suis capable de passer d’une armée de 260.000 hommes à une capacité d’engagement au combat très supérieure ? ».

Une armée petite par rapport à la Chine et la Russie

« Nous sommes une armée puissante certes, mais par rapport à la Chine ou à la Russie, nous sommes une petite armée ». Cela devra passer par des alliances. « D’où l’intérêt de travailler avec les Européens à ce qu’on est capable de mettre sur pied pour regrouper nos efforts ». Ce qui inclut d’avoir une capacité de « coopération opérationnelle » et en matière de « normes industrielles et technologiques ».

(Agnès Faure, st., avec Nicolas Gros-Verheyde)

1. Il faut distinguer les forces de l’ordre « qui n’ont la possibilité de tuer qu’en situation de légitime défense, c’est-à-dire pour protéger une vie qui est agressée » — et les forces armées « qui ont cette obligation redoutable de mettre en œuvre la force de façon délibérée y compris jusqu’au point de tuer ». C’est inhérent à l’État de droit : « On ne peut le faire que lorsque la nation, son existence même, est en danger ».
2. Ouverture des forces armées à la présence, voire l’ingérence de civils.

À écouter ici : le passage du général Lecointre devant la commission de la défense de l’Assemblée nationale. Un véritable cours de philosophie militaire.

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(B2) Trois inconnus ont ouvert le feu, dimanche (18 juillet) vers 6h du matin, à l’entrée du camp de formation de l’armée malienne de Koulikoro, base également des formateurs européens de la mission EUTM Mali. Les agresseurs ont « utilisé des armes à feu de poing » signale la mission. La sécurité du camp a alors « riposté ». « Les assaillants ont fini par s’enfuir. »

(NGV)

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Le 15 juillet 2021, le vice-amiral Daniel Faujour, chef d'état-major la force d’action navale, a fait reconnaître le capitaine de vaisseau Emmanuel Mocard comme commandant du porte-hélicoptères amphibie (PHA) Dixmude, en remplacement du capitaine de vaisseau Nicolas Rossignol.

 

(© : FRANCIS JACQUOT)

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Marine nationale, Gendarmerie maritime, marins-pompiers, moyens d’essais de la DGA mais aussi Douane, Affaires maritimes, Phares et Balises, Flotte océanographique française, navires d’archéologie sous-marine du DRASSM, flottille des parcs naturels marins… Mer et Marine va lancer au second semestre de cette année une nouvelle édition de son magazine « Forces navales et aéromaritimes françaises ».

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La drague désagrégatrice autopropulsée Vlaanderen XIX qui avait été francisée en 2004 vient d’effectuer son dernier voyage. C’est en remorque des Multratug 4 et Multratug 9 qu’elle a quitté la base anversoise de l’armement DEME pour rejoindre le chantier de démolition Galloo à Gand. Son dernier voyage n’aura duré que quelques heures, le temps de descendre l’Escaut jusqu’à Terneuzen puis remonter le canal jusqu’à sa destination finale.

 

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Ports et Corridors, en coopération avec International Trade Partners, publie un Hors-Série, sur les projets portuaires en Afrique de l’Ouest et tente d’identifier les nouveaux ports à venir.

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Chers lecteurs. Comme chaque année à cette période, Mer et Marine débute sa pause estivale, durant laquelle l’équipage va prendre un peu de repos et, aussi, préparer de nouveaux reportages qui seront diffusés à la rentrée. Ces quelques semaines nous permettrons aussi de mener des évolutions techniques afin d’améliorer le site, tout en facilitant son utilisation par les abonnés.

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Après 18 mois d’interruption, les grands paquebots ont repris le dimanche 4 juillet leurs embarquements hebdomadiers au départ du port de Marseille pour des croisières d’une semaine en Méditerranée occidentale. Les amateurs de vacances en mer peuvent enfin revenir à bord, mais alors que la situation à terre demeure fragile avec le développement du variant Delta, ces voyages restent placés sous le signe de la vigilance et des protocoles sanitaires. Comment se traduisent au quotidien ces contraintes pour les passagers ? L’expérience de la croisière y perd-elle ?

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Seule une impulsion politique nouvelle entre Paris et Berlin semble désormais pouvoir éviter le crash du projet franco-allemand MAWS (Maritime Airborne Warfare System), initié en 2017 afin de remplacer à l’horizon 2035 les avions de patrouille maritime Atlantique 2 de la Marine nationale et les P-3C Orion de la Bundeswehr. Cela, par une nouvelle plateforme et différents systèmes déportés, dont des drones aériens.

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Il y a 23.000 ans, le cap Corse culminait 120 mètres plus haut qu’actuellement et était prolongé d’une soixantaine de kilomètres d’un grand plateau à fleur d’eau sans doute composé de lagunes. Un paysage englouti depuis mais dont on est en train de découvrir la richesse et la mystérieuse beauté. Des grands anneaux, parfaitement circulaires, d’une trentaine de centimètres de diamètre, découverts en 2011 par des chercheurs de l’Ifremer à environ 25 km du cap.

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Mer et Marine rediffuse les Propos maritimes écrits par Pierre Deloye et publiés de 1973 à 2008 dans les colonnes du quotidien breton Le Télégramme.

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Renommé Maxine, l’ex-Gothia Seaways a débuté le 12 juillet ses liaisons entre Calais et le port anglais de Sheerness. Une nouvelle ligne dont l’armement DFDS avait annoncé l’ouverture en avril sur le marché du fret non accompagné. Le navire, battant pavillon britannique (il est immatriculé à l'île de Man), effectue une rotation quotidienne, sept jours par semaine, avec une capacité de 160 remorques. Situé dans le nord du Kent, Sheerness présente l’avantage de se situer à proximité de la M25, l'autoroute menant à Londres, mais également des axes routiers desservant les Midlands.

 

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Le chantier Fincantieri d’Ancône, en Italie, a mis à l’eau hier le Viking Mars, dont l’assemblage avait officiellement débuté en février dernier. C'est le huitième exemplaire d’une série de petits paquebots commandés par la compagnie Viking Cruises, fondée par l’armateur norvégien Torstein Hagen. Il s’agit du projet Odin, qui avait été initialement confié aux Chantiers de l’Atlantique, à Saint-Nazaire, avant qu’il soit repris en 2012 par Fincantieri suite à un problème de montage financier en France.

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(Mise à jour le 22 juillet) L’incendie qui a ravagé une bonne partie de la passerelle du D’Entrecasteaux tombe particulièrement mal pour la composante maritime des Forces armées françaises en Nouvelle-Calédonie. Ce sinistre va en effet immobiliser pour un bon moment leur bâtiment de soutien et d’assistance outre-mer (BSAOM), qui est l’un des rares moyens hauturiers (et le plus moderne) de la Marine nationale basés à Nouméa.

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Les incidents de piraterie ou de brigandage maritime contre des navires sont au plus bas, sur les six premiers mois de l’année, depuis 1994, selon l’International Maritime Bureau. Dans son dernier rapport le Piracy Reporting Centre de l’IMB a relevé 68 incidents, contre 98 l’an dernier sur la même période. En tout il dénombre 61 navires abordés, quatre tentatives d’attaques, deux navires ciblés par des tirs et un navire détourné.

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