Code NC Description
280519 Métaux alcalins/alcalino-terreux autres que le sodium et le calcium
280530 Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
281820 Oxyde d’aluminium (à l’excl. du corindon artificiel)
310221 Sulfate d’ammonium
310240 Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’une autre matière inorganique dépourvue de pouvoir fertilisant
310250 Nitrate de sodium
310260 Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium
320120 Extrait de mimosa
780199 Plomb sous forme brute autre que raffiné, non dénommé ailleurs que sous 78.01
810194 Tungstène sous forme brute (wolfram), y compris les barres simplement obtenues par frittage
810411 Magnésium sous forme brute, contenant au moins 99,8% en poids de magnésium
810419 Magnésium sous forme brute (à l’excep. du 8104.11)
810720 Cadmium sous forme brute ; poudres
810820 Titane sous forme brute ; poudres
810830 Déchets et débris de titane
SPG : lignes tarifaires qui faisaient l’objet d’une réduction de droits et qui bénéficieront d’une franchise de droits
Code NC Description
06031200
Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
24011060 Tabacs sun cured du type oriental, non écotés
39076020 Poly(éthylène téréphtalate), sous formes primaires, ayant un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus
85219000 Appareil d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques (à l’excl. des bandes magnétiques) ; appareil d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques incorporant ou non un récepteur de signaux vidéophoniques (à l’excl. des bandes magnétiques et des caméscopes)
SPG + : nouvelles lignes tarifaires bénéficiant de préférences (franchise de droits)
CN code Description
280519 Métaux alcalins/alcalino-terreux autres que le sodium et le calcium
280530 Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
281820 Oxyde d’aluminium (à l’excl. du corindon artificiel)
780199 Plomb sous forme brute autre que raffiné, non dénommé ailleurs que sous 78.01