Défense et sécurité européenne - Textes fondamentaux

András István Türke (ed.)
DE SAINT MALO A LISBONNE
Les Textes choisis de la politique étrangère et de sécurité en Europe (1998-2008)
Avec la liste des actions communes et décisions du Conseil (2001-2013)
2013

Textes choisis par András István Türke

Le recueil de textes "De Saint-Malo à Lisbonne - Les textes choisis de la politique européenne de sécurité et de défense (1998-2008)" présente les 196 textes les plus importants de la PESD, Politique européenne de sécurité et de défense (et de la PSDC - Politique commune de sécurité et de défense, depuis décembre 2009). Cette anthologie du CERPESC, avec ces chapitres thématiques, est destinée à faciliter l'étude des documents les importants de la PESD du Sommet européen informel à Pörtschach jusqu'au Traité de Lisbonne, base de la PSDC actuelle. Dans certains cas notre livre dépasse volontairement le cadre temporaire pré-choisi afin de pouvoir mieux présenter, et donner un cadre plus complet pour les contextes, voir par exemple les relations entre l'Union européenne et l'Union africaine ou les processus dans l'espace méditerranéen. Le bouquin finit par une liste élargie, mais non exhaustive des Actions communes (2001-2009) et Décisions du Conseil (2010-2013). Ces documents sont téléchargeables gratuitement depuis le site du CERPESC (Centre européen de recherche pour la PESC - European Solutions for Defence & Crisis Management ; www.pesc.eu) et la liste est régulièrement mise à jour. Ce recueil de texte complète et se base sur le livre suivant : A. I. Türke : La Politique européenne de sécurité et de défense - Quel bilan après 10 ans? Quelles nouvelles orientations?, Paris, L’Harmattan, 2012.

Avec des documents français et anglais
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András István Türke (ed.)
DE DUNKERQUE A AMSTERDAM
Les Textes fondamentaux de la politique étrangère et de sécurité en Europe (1947-1997)
2008

Textes choisis par : Gergely Varga, Guillaume de Rougé, Benoit Duffort, András István Türke

Il existe plusieurs anthologies, recueils de textes ou bases de données sur l’internet qui publient, chacun dans son propre domaine ou suivant sa propre logique, plusieurs documents de politique étrangère et de sécurité en Europe. Notre ouvrage, De Dunkerque à Amsterdam cherche à regrouper, en un seul livre, une cinquantaine de textes concernant l’espace européen pendant la période 1947-1997: traités, plans, stratégies communes, rapports, actes etc. Les documents européens les plus importants, de l’OTAN, de la CPE de l’UEO, de l’UE et de la CSCE/OSCE, mais aussi certains plans non réalisés, sont rassemblés dans un ordre chronologique qui aide à comprendre les interactions entre les différentes formes et la structure complexe de la défense commune en Europe. Nous espérons que la lecture ou relecture de ces textes facilitera la compréhension des débats et des enjeux de la PESC/PESD de nos jours.
En outre, nous souhaitons que cette anthologie tienne lieu de „préface” au numéro de la très honorable série des Cahiers de Chaillot intitulé : Des textes fondamentaux de la PESC (depuis Saint-Malo, 1998), publiée annuellement par l’Institut d’Études de Sécurité de l’Union européenne.

Avec des documents français, anglais et allemands
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Sommaire

Introduction
I. L’émergence d’une architecture européenne de sécurité (1947-1957)
1. Le Traité d’Alliance franco-britannique - Dunkerque, le 4. mars 1947.
2. Rio De Janeiro Conference for the Maintenance of Continental Peace and Security - 15. August - 2. September 1947.
3. The Bevin Speech on Western Union - London, 22. January 1948.
4. Traité de collaboration en matière économique, sociale et culturelle et de légitime defense collective - Bruxelles, le 17. mars 1948.
5. Le Traité de L'Atlantique Nord - Washington, le 4 avril 1949.
6. La Déclaration du gouvernemet français - Le Plan Pleven le 24. octobre 1950.
7. Le traité instituant la Communauté européenne de défense Paris, le 27. mai 1952.
8. NATO Strategic Guidance, M.C. 14/1 (FINAL), 9. December 1952.
9. Texte du Traité de Bruxelles amendé par les Accords de Paris - le 23. octobre 1954.
10. Overall Strategic Concept for the Defense of the North Atlantic Treaty Organization Area MC 14/2(Revised), 21. February 1957
11. Traité instituant la Communauté économique européenne (Extraits) Rome, 25. mars 1957.

II. L’émergence d’une architecture européenne de la politique étrangère (1961-1979)
12. La Déclaration de Bonn - le 18. juillet 1961.
13. Les Cinq versions du Plan Fouchet - 1961-62
14. Traité de l'Elysée entre la République Fédérale d’Allemagne et la République Française sur la coopération germano-française - Paris, le 22. janvier 1963.
15. Le Compromis de Luxembourg - les 25-30. janvier 1966.
16. Approbation du Rapport sur les futures taches de l'Alliance ou Rapport Harmel Conseil de l’Atlantique Nord, les 13-14 décembre 1967. (Annexé au Communiqué)
17. Overall Strategic Concept for the Defense of the North Atlantic Treaty Organization Area M.C. 14/3 (Final), - 16. January 1968.
18. Le Rapport Davignon - le Rapport Luxembourg du 23. octobre 1970.
19. La Déclaration du sommet de Paris - les 19- 21. octobre 1972.
20. Deuxième rapport sur la coopération politique européenne en matière de politique étrangère - Copenhague, le 23. juillet 1973.
21. La Déclaration commune des gouvernements de la CEE sur la situation au Proche-Orient - le 6. novembre 1973.
22. La Déclaration des Neufs sur l’identité européenne - Copenhague, le 14. décembre 1973.
23. Le Communiqué final de la réunion des chefs de gouvernement de la Communauté - Paris, les 9 et 10. décembre 1974.
24. Conférence sur la sécurité et la cooperation en Europe – Acte Final, Helsinki, le 1er août 1975.
25. Rapport sur l’Union européenne, dit « Rapport Tindemans » - Bruxelles, le 29. décembre 1975.

III. La réactivation de l’UEO et le début de l’union politique (1979-1990)
26. Réunion spéciale des Ministres des affaires étrangères et des Ministres de la défense («Double» décision sur les forces nucléaires de theater - Bruxelles, le 12. décembre 1979.
27. Le Rapport sur la coopération politique européenne dit « Rapport de Londres» - Londres, 13. octobre 1981.
28. Rede des Bundesministers des Auswärtigen, Genscher, vor dem Europäischen Parlament über die Fortentwicklung der EG am 19. November 1981.
29. Déclaration solennelle sur l'Union européenne Stuttgart, le 19. juin 1983.
30. Le projet de traité instituant l'Union européenne, dit "projet Spinelli", le 14. février 1984.
31. La Déclaration de Rome - La réactivation de l’UEO, les 26 et 27 octobre 1984.
32. L’Acte Unique Européen (Extraits) - les 17-28. février 1986.
33. Réunion du Conseil des Ministres de l'UEO – La Plate-forme sur les intérêts européens en matière de sécurité - La Haye, le 27. octobre 1987.
34. Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe - Oslo, le 11. novembre 1990.

IV. La naissance de la PESC, l’intégration de l’UEO (1991-1997)
35. Le Conseil européen - Politique commune en matière de relations extérieures et de sécurité - Rome, les 14 et 15. décembre 1990.
36. Gemeinsames deutsch-französisches Papier zur Sicherheitspolitischen Zusammenarbeit im Rahmen der Gemeinsamen Außen- und Sicherheitspolitik der Politischen Union - 4. Februar 1991. (Auszüge)
37. The Bartholomew Telegram - 20. February 1991.
38. Le Concept stratégique de l’Alliance atlantique - Rome, les 7-8 novembre 1991
39. Le Traité de Maastricht (Extraits) - les 9-10 décembre 1991.
40. La Déclaration relative à l'Union de l'Europe occidentale - Maastricht, le 10. décembre 1991.
41. La Déclaration de Petersberg - Petersberg-Bonn, le 19. juin 1992.
42. La Réunion Ministérielle du Conseil de l' Atlantique Nord/ Conseil de Coopération Nord Atlantique, OTAN, Bruxelles, les 10-11. janvier 1994.
43. La Réunion du Conseil des Ministres de l'UEO - Kirchberg, le 9 mai 1994
44. Conclusions Préliminaires pour la définition d'une Politique Européenne de Défense Commune - Noordwijk, le 14. novembre 1994.
45. Vers un authentique partenariat dans une ère nouvelle CSCE/OSCE - Document de Budapest, le 6. décembre 1994.
46. Déclaration politique adoptée à l'issue de la conférence finale sur le Pacte de stabilité en Europe - Paris, les 20-21. mars 1995.
47. L’Union de l'Europe occidentale - Réunion du Conseil des Ministres de l'UEO - La sécurité européenne : une conception commune des 27 pays de l'UEO - Madrid, le 14. novembre 1995.
48. Le Rapport du Groupe de réflexion dit « Rapport Westendorp » Bruxelles, le 5 décembre 1995
49. Le Sommet de l’OTAN – Conseil Atlantique Nord, Berlin (Plus), les 3-4 juin 1996
50. Le Concept commun franco-allemand en matière de sécurité et de défense - 16ème Sommet du Conseil Franco-Allemand de Sécurité et de Défense - Nuremberg, le 9. décembre 1996.
51. Le Traité d’Amsterdam - Dispositions concernant une politique étrangère et de sécurité commune, les 16-17. juin 1997.
52. La Déclaration de l’OTAN sur la sécurite et la coopération euro-atlantiques - Madrid, le 8. juillet 1997.
53. Déclaration de l'Union de l'Europe occidentale sur le rôle de l'Union de l'Europe occidentale et sur ses relations avec l'Union européenne et avec l'Alliance atlantique - Conseil des ministres de l'UEO, le 22. juillet 1997.