Face aux principales devises, la monnaie nationale ne fait plus du tout le poids et enchaine les records à la baisse. La dégringolade du Dinar Algérien se confirme de plus en plus chaque jour sur les deux marchés parallèles et officiels. Cela se répercute directement sur le pouvoir d’achat du citoyen algérien, surtout avec la […]
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C’est un véritable coup de massue qui est tombé sur la tête du latéral droit international Youcef Atal. En raison d’une blessure, il ne pourra plus rejouer avant la fin de la saison en cours. Aujourd’hui, Il s’est fait opérer avec succès à la clavicule. Comme tous ses compatriotes, Youcef Atal est retourné abattu à […]
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La peur et le chaos résident toujours, 21 ans après le drame des tours jumelles du World Trade Center. Le mardi matin du 12 avril 2022, 23 personnes ont été blessées – dont une dizaine par balles – à la suite d’une attaque de métro dans une rame de Brooklyn (New York), aux États-Unis. À […]
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Appelé à la rescousse par l’équipe nationale algérienne, l’attaquant Saïd Benrahma n’est pas parvenu à lui faire éviter la débâcle. Pourtant, il continue de briller sur les terrains anglais et européens sous le maillot de West Ham. Parviendra-t-il à hisser les Hammers vers la victoire en Ligue Europa ? Saïd Benrahma, itinéraire chahuté d’un jeune […]
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Le nouveau régime indiciaire qui est entré en vigueur après sa publication dans le dernier numéro du Journal Officiel de la semaine passée, continue de susciter le courroux et l’indignation du partenaire social. Il en est ainsi pour la Confédération des syndicats algériens (CSA), qui compte déclencher un vaste mouvement de protestation pour exprimer son […]
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Le conflit entre la Russie et l’Ukraine a eu de nombreuses répercussions sur l’économie mondiale. En effet, depuis le début de la crise entre Moscou et Kiev, les prix de l’énergie et des denrées alimentaires sont à la hausse. Cette augmentation des prix pourrait aggraver la pauvreté et la famine dans le monde, mais aussi […]
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Le collectif « Free François Beya » a affirmé que le transfert de l'ancien conseiller du chef de l'Etat en matière de sécurité, François Beya à la prison de Makala est une violation de la loi.
Au cours d’un point de presse, mardi 5 février à Kinshasa, le coordonnateur de ce collectif, Victor Tesongo a affirmé que François Beya devrait plutôt être transféré devant son juge naturel.
Pour lui il y a vice de procédure:
Le règlement intérieur de l'Assemblée législative de transition (ALT) a été adopté en séance plénière le mardi 5 avril 2022 à Ouagadougou. Les 71 députés ont adopté ce texte de 170 articles qui a vocation de régir la vie de l'institution durant leur mandat.
C'est après le traditionnel appel nominatif des députés que la séance plénière de l'adoption du règlement intérieur a commencé. Tous les 71 députés ont répondu présent à l'appel. Avant la présentation du rapport de ce projet de règlement intérieur de la transition par la commission ad'hoc, le chef du parlement, Pr Aboubacar Toguyeni a donné quelques précision sur l'exercice.
A en croire le président de l'ALT, la Constitution dit à son article 155 que le règlement de l'Assemblée nationale doit être soumis au Conseil constitutionnel pour vérification de conformité avec la loi fondamentale. Dans notre cas, précise-t-il, il doit être conforme à la Constitution et à la charte de la transition. « Ce règlement a valeur de loi organique, par conséquent il doit être adopté à la majorité, selon l'article 97 alinéa 2 de la Constitution. Etant donné qu'il y a 71 députés, il faut au moins 36 voix pour qu'il soit adopté », a-t-il ajouté.
A l'issue de cette intervention, le président et le rapporteur de la commission ad'hoc qui étaient chargés de la rédaction du texte ont pris place pour présenter le rapport aux députés. Cette présentation a été suivie par l'examen du texte soutenu par des propositions d'amendement avant d'être adopté à l'unanimité. Chaque article et titre a été soumis à l'approbation. Ainsi, tous les 170 articles du règlement intérieur ont été adoptés à l'unanimité. Le président de la commission chargée de la rédaction du document, Ives Kafando, et le rapporteur Ousmane Bougouma ont indiqué que les dix membres commis à la rédaction de ce projet de texte ont adopté le document de façon consensuelle.
Pour le président de la commission, l'équipe a travaillé à réduire le nombre de postes au niveau de l'institution. La nouvelle législature est composée, selon lui, de quatre vice-présidents, cinq commissions et de onze membres, contrairement à la législature précédente qui avait un effectif plus large.
Les députés ont félicité les membres de la commission ad'hoc pour leur esprit de consensus dans l'écriture du règlement intérieur. En revanche, ils ont signalé quelques ‘'incohérences'' dans le document. Pour le député Abdoulaye Soma, l'intitulé du document n'est pas approprié. Le document devrait être appelé règlement de l'Assemblée législative de transition et non règlement intérieur de l'Assemblée législative de la transition.
Le mot "intérieur" est à retirer de son point de vue. Car dit-il, la Constitution consacre uniquement le terme règlement. « Il est vrai que la Constitution parle de règlement seulement mais la charte de la transition a adopté le terme règlement intérieur », a répliqué le rapporteur de la commission ad'hoc, Ousmane Bougouma, ajoutant qu'ils se sont conformés aux dispositions de la charte qui prime sur la Constitution. Le député Luc Adolphe Tiao aussi a déploré l'absence de cadre de renforcement des capacités des députés dans le règlement intérieur. A entendre l'ancien Premier ministre, ce cadre a pour avantage de renforcer les capacités des députés afin qu'ils puissent maîtriser les textes.
"Honorable", ce titre qui a failli diviser les députés
La commission a renoncé au titre ‘'honorable'' pour désigner les députés de l'Assemblée législative de transition. Cette proposition a suscité beaucoup de commentaires de la part de certains d'entre eux. Le premier intervenant, Salif Kaboré, a souhaité que l'appellation soit retenue. Il sera encore plus soutenu par le constitutionnaliste Abdoulaye Soma qui indique que le titre "honorable" est reconnu par la charte de la transition. « Dès lors qu'il est écrit dans la charte de la transition que nous sommes des députés, on ne peut pas nous appeler autrement que honorable. Si on doit sursoir à cela par humilité, il va falloir faire un gros travail dehors pour expliquer à la population qu'on ne doit plus nous appelé honorable. Cela va encore poser plus de problème », a-t-il indiqué.
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Lire aussi Question de protocole : Pourquoi il ne faut pas appeler les députés burkinabè « Honorables » !
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Les députés Arouna Louré et Luc Adolphe Tiao ont aussi souhaité le maintien de la notion honorable. « Nulle part dans l'histoire des législatures au Burkina, il n'est écrit que les députés doivent être appelés "honorables". C'est par courtoisie qu'on leur concède ce titre, sinon ce n'est pas une obligation », a rétorqué le rapporteur de la commission ad'hoc, Ousmane Bougouma.
Après de longues discussions, les parlementaires ont fini par s'accorder. Ce qui veut dire qu'il n'est pas obligatoire d'appeler un député "honorable".
A la fin de la séance, le président de l'ALT a salué le travail effectué par la commission ad'hoc. Il a aussi invité les députés à se préparer pour la constitution des groupes parlementaires. Le nombre minimum pour former un groupe parlementaire est fixé à huit conformément à ce règlement intérieur adopté. Mais avant, le document adopté devra être validé par le Conseil constitutionnel avant de prendre effet au niveau de l'hémicycle.
Serge Ika Ki (stagiaire)
Lefaso.net
L'ex-président Blaise Compaoré, en exil à Abidjan, a été condamné, ce mercredi 6 avril 2022, à la prison à vie dans le procès sur l'assassinat de Thomas Sankara et douze de ses compagnons. Même condamnation pour le général Gilbert Diendéré et le fugitif Hyacinthe Kafando. Le président de la Chambre a prononcé la déchéance des décorations de tous les accusés condamnés ayant bénéficié d'une ou de plusieurs distinctions honorifiques.
Au terme d'un procès médiatisé de près de six mois, la chambre de jugement du tribunal militaire a rendu son verdict dans l'affaire Thomas Sankara où 14 accusés étaient jugés. Contrairement au parquet militaire qui avait requis 30 ans de prison ferme contre les fugitifs Blaise Compaoré et Hyacinthe Kafando et 20 ans contre le général Gilbert Diendéré, le tribunal militaire a condamné les trois hommes à la prison à vie . La chambre de jugement a maintenu les mandats d'arrêt décernés contre Blaise Compaoré et Hyacinthe Kafando, ce en application des dispositions de l'article 261-128 alinéa 4 de la loi n°040-2019/AN du 29 mai 2019 portant Code de procédure pénale.
En effet, la chambre de jugement a reconnu Blaise Compaoré et Gilbert Diendéré coupables des faits d'attentats à la sûreté de l'Etat et de complicité d'assassinat à la majorité absolue. Ils ont été cependant déclarés non coupables des faits de recels de cadavres. Le général Diendéré a été également reconnu non coupable des faits de subornation de témoins.
Trois accusés ont été acquittés. Il s'agit du soldat Bossobè Traoré, accusé - à tort ou à raison- par des témoins, d'être le traître parmi les éléments de la garde de Thomas Sankara. Aucune des charges de complicité d'attentat et d'assassinat n'a été retenue contre lui.
Les deux autres accusés acquittés par la chambre de jugement sont les médecins militaires, Diébré Alidou et Kafando Hamado. Ils ont été acquittés pour cause de prescription de l'action publique. Ils étaient respectivement accusés de faux en écriture publique ou authentique pour avoir porté la mention « mort naturelle » sur le certificat de décès de Thomas Sankara et « mort accidentelle » sur le certificat de décès de Bonaventure Compaoré, employé à la présidence. Ils avaient expliqué à la barre avoir agi par « humanisme » et avaient reconnu leur faute professionnelle.
Le colonel-major à la retraite Jean Pierre Palm, contre qui le parquet avait requis 11 ans de prison avec sursis, a été condamné à 10 ans de prison ferme. Même condamnation pour le colonel à la retraite Tibo Ouédraogo, commandant de l'Escadron motocycliste commando (EMC) au moment des faits, en faveur de qui le parquet avait pourtant requis l'acquittement.
L'adjudant-chef Albert Pascal Sibidi Bélemlilga et l'adjudant-chef major Diakalia Démé, tous les deux en service à l'EMC au moment des faits ont été condamnés chacun à 5 ans de prison avec sursis. Ils ont été reconnus coupables des faits de complicité d'attentat à la sûreté de l'Etat, mais avec des circonstances atténuantes.
La chambre de jugement a suivi les réquisitions du parquet en condamnant à 11 ans de prison ferme, Yamba Élysée Ilboudo. Il était l'un des chauffeurs du commando qui a assassiné Thomas Sankara et ses compagnons. L'on se souvient que les parties au procès avaient salué sa sincérité dans la narration des faits.
Ses coaccusés Idrissa Ouédraogo et Nabonswendé Ouédraogo, eux, ont pris chacun 20 ans de prison ferme. Les deux avaient été cités par Yamba Élysée Ilboudo comme faisant partie du commando. Des accusations que ceux-ci avaient réfutées qualifiant Élysée Ilboudo de fou. Pour eux, l'accusé ne jouit pas de toutes ses facultés depuis un accident qu'il a eu vers la fin des années 90.
Enfin, l'accusé Tondé Ninda Pascal a été condamné à trois ans de prison ferme pour les faits de subornation de témoin.
Fredo Bassolé
LeFaso.net
Les opérations militaires conjointes entre l’UPDF et les FARDC dans la province de l’Ituri a permis, à ce jour, une accalmie dans certaines localités, estime la societe civile du territoire d’Irumu. En effet, depuis le lancement des opérations conjointes contre les rebelles des ADF, vers la fin du mois de janvier dernier en Ituri, un retour des déplacés dans certains milieux s’observe au sud d’Irumu.
Le Programme de réduction de violence communautaire de la MONUSCO (CVR) porte ses fruits au Sud-Kivu, selon l’administrateur du territoire de Kalehe.
La plupart des combattants des groupes armés et d’autres jeunes à risques sont réinsérés au sein de leurs communautés, grâce à ce programme.
Des journalistes des radios communautaires de la région de Butembo-Lubero ont été formés sur le renforcement de la mobilisation communautaire autour de la vaccination contre la COVID-19. Cette formation a été organisée par le Réseau des médias pour le développement (REMED) au Nord-Kivu.