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La revue Politique étrangère est présente sur Cairn, le portail de revues francophones, depuis plusieurs années maintenant. Merci à vous chers Lecteurs de nous lire tout au long de l’année !

Découvrez en exclusivité la liste des 10 articles les plus lus sur Cairn en 2019,
et profitez-en pour (re)lire ceux qui vous auraient échappé !

1ère place : Pauline Schnapper, « Le Royaume-Uni et le monde après le Brexit »
(PE n° 4/2018)

2e place : Marilia Maciel-Hibbard, « Protection des données personnelles et cyber(in)sécurité »
(PE n° 2/2018)

3e place : Séverine Wernert, « L’Union européenne et la lutte contre le terrorisme »
(PE n° 2/2018)

4e place : Nicolas Miailhe, « Géopolitique de l’Intelligence artificielle : le retour des empires ? »
(PE n° 3/2018)

5e place : Emmanuel Mourlon-Druol, « L’impact économique et financier du Brexit »
(PE n° 4/2018)

6e place : Pierre de Senarclens, « Théories et pratiques des relations internationales depuis la fin de la guerre froide »
(PE n° 4/2006)

7e place : Thomas Posado, « Le Venezuela peut-il sortir de l’impasse ? »
(PE n° 1/2018)

8e place : David M. Faris, « La révolte en réseau : le  »printemps arabe »  et les médias sociaux »
(PE n° 1/2012)

9e place : Julien Nocetti, « Géopolitique de la cyber-conflictualité »
(PE n° 2/2018)

10e place : Louis Gautier, « Cyber : les enjeux pour la défense et la sécurité des Français »
(PE n° 2/2018)

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Cette recension a été publiée dans le numéro d’hiver de Politique étrangère
(n° 4/2019). Marc Hecker, rédacteur en chef de Politique étrangère et chercheur au Centre des études de sécurité de l’Ifri, propose une analyse de l’ouvrage de François Thuillier, La Révolution antiterroriste (Temps présent, 2019, 256 pages).

François Thuillier a effectué une grande partie de sa carrière à la Direction de la surveillance du territoire (DST) et à l’Unité de coordination de la lutte antiterroriste (UCLAT). S’il a attendu d’être à la retraite pour écrire La Révolution antiterroriste, c’est que le contenu de cet essai est radical. Radical, d’une part au sens étymologique du terme : l’auteur y développe une réflexion stimulante sur les racines du terrorisme et de la lutte contre le terrorisme. Radical, d’autre part au sens de la contestation d’un ordre établi : l’ancien policier se livre en effet à un véritable réquisitoire contre l’évolution de la politique antiterroriste. La diatribe est tellement virulente qu’on peine à croire que l’auteur ait pu travailler si longtemps place Beauvau sans devenir schizophrène. Selon Thuillier, nous aurions purement et simplement « basculé dans un régime antiterroriste contraire à nos intérêts ».

L’auteur commence par analyser le « modèle latin du renseignement » qui a historiquement existé en France et reposait sur un trépied : fragmentation des agences, rôle central du secret et prédominance de l’approche judiciaire. Il décrit ensuite la manière dont, dans les années 1980 et 1990, la lutte antiterroriste a fait évoluer ce modèle dans trois directions : spécialisation, centralisation et coordination. Il examine enfin les dynamiques du basculement vers un autre modèle, plus proche de celui de nos alliés américain et britannique.

Deux concepts anglo-saxons sont, par exemple, rejetés par l’auteur : la guerre contre le terrorisme et la lutte contre la radicalisation. S’opposant à la militarisation de la lutte contre le terrorisme, Thuillier estime que les terroristes doivent être traités comme des criminels. Leur reconnaître le statut de soldat serait leur faire beaucoup d’honneur. Quant à la lutte contre la radicalisation, elle nous ferait passer « d’une police de l’acte à une police du comportement ». Ce « principe de précaution appliqué aux personnes » constituerait, selon l’auteur, une régression philosophique. Celle-ci se doublant d’une régression juridique. La loi du 30 octobre 2017 aurait rendu l’état d’urgence permanent, permettant aux autorités de prendre des mesures administratives préventives contre des individus considérés comme radicaux, et nous éloignant ainsi de l’état de droit. Par ailleurs, les contours imprécis de la notion de radicalisation, couplés à la « révolution technique du renseignement », auraient favorisé l’émergence d’une surveillance de masse.

L’ancien policier va très loin dans sa critique : il dénonce une dérive généralisée, qui toucherait tous les milieux. Sondages à l’appui, il montre qu’une majorité de la population approuve le rognement des libertés individuelles au profit de la sécurité. La métaphore qu’il privilégie est celle des digues sautant les unes après les autres : « La crue des peurs et des ignorances a tout emporté. Comme une rivière de plaine, paresseuse et reptilienne, comme un fleuve endormi réveillé dans la nuit, la lutte antiterroriste est sortie de son lit. »

Cet ouvrage fera probablement grincer des dents, suscitera des polémiques. Son auteur sera sans doute traité de « naïf » par ses détracteurs et de « courageux lanceur d’alerte » par ses défenseurs. Il mérite en tout cas d’être lu.

Marc Hecker

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Cette recension a été publiée dans le numéro d’hiver de Politique étrangère
(n° 4/2019). Eric-André Martin, conseiller auprès du directeur de l’Ifri et spécialiste des questions européennes, propose une analyse croisée des ouvrages de Ilvo Diamanti et Marc Lazar, Peuplecratie. La métamorphose de nos démocraties (Gallimard, 2019), Yann Algan et al., Les origines du populisme. Enquête sur un schisme politique et social (Le Seuil, 2019) et Roman Krakovsky, Le populisme en Europe centrale et orientale. Un avertissement pour le monde (Fayard, 2019).

Comment définir, penser et contextualiser le phénomène populiste en Europe ? Comment rendre compte des différentes réalités politiques et sociologiques que recouvrent les populismes et les populistes sur le Vieux Continent ? Comment appréhender un phénomène complexe, protéiforme et évolutif, ainsi que son impact potentiel sur les démocraties européennes, voire sur la démocratie tout court ? Voilà les questions auxquelles ces trois ouvrages, parus en même temps, contribuent à répondre, en empruntant des approches différentes.

Avec Peuplecratie. La métamorphose de nos démocraties, Ilvo Diamanti, professeur de sciences politiques à l’université d’Urbino et directeur de l’Institut d’analyse de l’opinion publique Demos & Pi, a rédigé avec Marc Lazar, professeur d’histoire et de sociologie politique et directeur du Centre d’histoire de Sciences Po à Paris, un livre centré sur l’étude du populisme en France et en Italie. Il s’agit d’une version revue et augmentée d’un premier ouvrage traduit de l’italien, qui avait été publié chez Laterza en 2018. Par rapport à d’autres ouvrages traitant du populisme, ce livre présente une double originalité : d’abord, les auteurs se livrent à un travail important pour délimiter la notion de populisme, un « hybride » qui, même s’il s’ancre dans une tradition politique, dont l’éventail va de la gauche à l’extrême droite, présente des variantes multiples, car « il n’est pas fondamentalement idéologique mais pragmatique ». Par-delà ses différences, le populisme présente un certain nombre « d’invariants », tels : l’exaltation du peuple et l’appel continu au peuple ; l’affirmation de l’antagonisme irréductible entre le peuple et les élites, opposant ceux « d’en haut » et ceux « d’en bas » mais aussi dans certains cas, l’exclusion de certains éléments « étrangers », minorités ethniques ou religieuses, pour mieux affirmer la cohésion d’une société, censée naître de son identité, et en renforcer l’unité et la puissance ; le triomphe de l’incarnation – à travers le rôle central du leader – sur le principe de la représentation. Ce dernier trait conférant souvent au populisme une dimension plébiscitaire.

L’autre originalité du livre est de s’ouvrir à une interrogation fondamentale, relative à la façon dont le populisme se normalise et s’installe dans la vie politique des États européens : comment pourrait-il, à terme, affecter le fonctionnement des démocraties européennes ? Nos auteurs considèrent ici l’Italie comme un observatoire privilégié, notamment depuis l’arrivée au pouvoir de Silvio Berlusconi et la création de Forza Italia. Le populisme serait ainsi le vecteur de « métamorphoses de la démocratie représentative » et ferait entrer les démocraties européennes dans une nouvelle ère, la « peuplecratie ». L’un de ses traits distinctifs serait l’avènement de la « démocratie immédiate », qui se conjuguerait avec une « personnalisation » des institutions et des systèmes de gouvernement. Dans un tel système, le populisme cohabiterait sous deux formes, avec d’une part la présence de mouvements politiques organisés, le populisme constituant le fondement de leur identité, et d’autre part l’emprunt aux populistes, par les partis de gouvernement, de certaines techniques, « utilisées comme une ressource pour la conquête voire pour l’exercice du pouvoir ». En Italie, « un certain degré de populisme est requis pour s’affirmer sur le plan électoral et politique », à l’image de Matteo Renzi qui a construit son succès sur la « mise à la casse » de la classe politique traditionnelle, et institué un leadership hyper personnalisé à travers une communication omniprésente.

Avec Les origines du populisme. Enquête sur un schisme politique et social, Yann Algan, professeur d’économie à Sciences Po, Élisabeth Beasley, économiste, Daniel Cohen, directeur du département d’économie de l’École normale supérieure, et Martial Foucault, directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF), livrent une radiographie des déterminants socio-économiques du vote populiste en France, en Europe et aux États-Unis. Cette étude, très bien documentée, complète et prolonge le précédent ouvrage, à travers l’analyse des comportements électoraux.

Plutôt que de parler uniformément de populisme, les auteurs préfèrent parler de « forces antisystème », dont la poussée électorale traduit « le mal-être » d’une partie de la population, notamment des actifs du « monde post-industriel des services », menacés par la mondialisation et l’automatisation croissante induite par la révolution numérique. Bien qu’étant unies dans la critique du système et la détestation des élites, ces forces se subdivisent en deux groupes distincts, la « gauche radicale » et la « droite populiste ». Ces groupes divergent sur leurs programmes économiques et s’opposent profondément sur la question des valeurs. Cette dichotomie se traduit dans les résultats de l’élection présidentielle de 2017 en France, qui a mis en évidence une double polarisation de l’électorat : la prolongation de l’axe traditionnel gauche-droite autour des questions économiques, dont les enjeux portent notamment sur le rôle de l’État et la redistribution ; l’affirmation d’un axe « perdants-gagnants », valorisant la question de la protection, et qui a pour enjeu l’ouverture à l’Europe et au reste du monde.

Une des originalités de cette étude est de montrer comment le partage de l’électorat des forces antisystème est fortement corrélé au degré de confiance interpersonnelle des électeurs, lequel dépend du parcours individuel de chaque individu, mais est fortement déterminé par des paramètres tels que le revenu, l’éducation, le statut professionnel et la mobilité intergénérationnelle. Dans ce contexte, « le vote pour le Font national n’est pas réductible à un “vote ouvrier” au sens où on l’entendait encore en 1981 : il est davantage le vote d’individus malheureux, dont la satisfaction dans la vie est faible ». Le mouvement des Gilets jaunes constitue « l’expression d’une France où le bien-être est faible », mais dont les divergences internes rendent peu probable la création d’un front antisystème à l’instar de l’Italie, à travers la coalition formée entre la Ligue et le Mouvement 5 étoiles. Par conséquent, « l’interaction entre des risques économiques nouveaux et un faible niveau de capital social » s’impose comme l’un des déterminants de la crise politique contemporaine dans les pays européens. Pour ne pas risquer d’enfermer le débat dans une opposition entre « la démocratie et ses ennemis », il est devenu essentiel de développer des politiques inclusives qui ressourcent le débat démocratique et rétablissent la confiance avec les électeurs.

Dans Le populisme en Europe centrale et orientale, Roman Krakovsky, historien et maître de conférences à l’université de Genève, analyse les caractéristiques du populisme en Europe centrale et orientale (ECO), à travers la définition établie par le politologue argentin Ernesto Laclau, qui voit dans le populisme « une logique politique tendant à reconstruire la notion de peuple à partir des groupes marginalisés ou qui se perçoivent ainsi ». Dans l’acception de Laclau, des groupes sociaux ou des communautés se reconnaissent au travers de demandes insatisfaites et engagent un conflit visant à contester l’hégémonie d’un groupe dominant, au nom du peuple. L’intérêt de cette approche est de livrer une interprétation historique et sociale de l’histoire de la région. Le populisme apparaît dans les situations de crise systémique, comme une réponse à la fragmentation de la société et à l’incapacité de l’État à réformer.

Toute la difficulté pour les mouvements populistes a été d’identifier un groupe social capable d’incarner le peuple et de fédérer les demandes de réforme dans un programme cohérent. Ce fut le cas d’abord à travers le mouvement agrarien, qui s’appuya sur la communauté villageoise et la paysannerie, ensuite avec les communistes, qui s’appuyèrent sur la classe ouvrière. Cette phase de populisme, fondée sur la quête d’émancipation sociale, sera suivie à partir de la fin de la Première Guerre mondiale par une période « d’angoisse identitaire », dans des États-nations nouvellement créés et marqués par la présence d’importantes minorités ethniques et religieuses, considérées comme un obstacle à la construction de communautés politiques fortes. Le populisme identitaire, sera alors le vecteur d’un nationalisme exclusif, permettant de redéfinir le peuple à travers l’appartenance à une corporation, une ethnie, une race, ce qui provoquera des accès de xénophobie et d’antisémitisme. Mais aujourd’hui, après une transition politique et un décollage économique réussis, comment expliquer la résurgence du populisme à travers l’illibéralisme ? Ce rôle particulier qu’a joué le populisme dans l’histoire de l’ECO, a valorisé la notion de peuple uni, s’appuyant sur un État central fort, dont l’autorité est incarnée par un leader.

Pour des nations qui, au cours de leur histoire, ont été confrontées à la perspective de leur disparition, la dénonciation de la démocratie libérale peut apparaître comme le moyen de recréer une unité entre des revendications hétérogènes et de souder la communauté, au risque du repli. Ce qui confronte l’Europe à un double défi : d’ordre interne, à travers la constitution d’alliances populistes en Europe, qui seraient capables d’infléchir le projet européen ; sur le plan transnational ensuite, à travers des alliances conclues avec des régimes populistes hors d’Europe, susceptibles d’influer sur les équilibres internationaux.

Éric-André Martin
Conseiller sur l’Europe auprès du directeur de l’Ifri

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Le nouveau numéro de Politique étrangère (n° 4/2019) vient de paraître ! Il consacre un dossier complet au droit international et un Contrechamps à l’ambivalence de la relation franco-allemande. Comme à chaque nouveau numéro, de nombreux autres articles viennent éclairer l’actualité : le Soudan après la chute d’Omar el-Béchir, la fragile modèle démocratique de l’Afrique du Sud, Trump, l’Europe et l’OTAN…

Quelle est la part du droit dans les relations internationales d’aujourd’hui, qui semblent de plus en plus privilégier les affirmations de puissance ? Le droit est à la fois un mode d’organisation, un instrument d’équilibrage des forces brutes, et un instrument de puissance. C’est tous ces visages qu’éclaire ce nouveau numéro de Politique étrangère, à travers les exemples de la Cour pénale internationale, de l’« extra-territorialité » du droit américain, de la complexe construction du droit européen, ou des besoins de régulation de l’internet. Le droit est nécessaire à l’édification progressive d’une société internationale ; mais il ne se suffit pas à lui-même.

Sous les ententes franco-allemandes proclamées, les désaccords s’accumulent. Le traité d’Aix-la-Chapelle réaffirme les domaines de la coopération sans réelle avancée nouvelle. Plus fondamentalement, qu’est-ce qui réunit aujourd’hui les stratégies française et allemande ? L’héritage de décennies de coopération peut-il dépasser l’affirmation d’intérêts nationaux parallèles, voire divergents ? La rubrique Contrechamps de ce numéro pose la question : qu’est-ce qui fait aujourd’hui tenir le  tandem franco-allemand ; et, d’ailleurs, tient-il vraiment, sous des sourires affichés mais pâlis ?

Soudan, Afrique du Sud : comment l’Afrique construit-elle ses modèles de transition et de démocratisation ? Faut-il créer une agence de renseignement européenne ? Et connaîtra-t-on jamais la cause du crash qui a coûté la vie à Dag Hammarksjöld ? Politique étrangère explore, une fois encore, de multiples facettes de la vie internationale.

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Découvrez le sommaire complet ici.

Lisez gratuitement :

• l’article de Marion Leblanc-Wohrer, « Le droit, arme économique et géopolitique des États-Unis »
• l’article de Victor Magnani, « L’Afrique du Sud, un modèle démocratique fragilisé ? »
  

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Joseph Stinn

economy, Americas

Rewarding charities that scrimp is less strategic than it sounds.  The end of the year is a popular time to give to charity.

Historically, Americans have made 30% of their annual donations in December. Many of them get a head start on the first Tuesday after Thanksgiving during the global online fundraising campaign known as Giving Tuesday.

But no matter what time of year it is, donors want help deciding which charity to support.

Because I conduct research about nonprofit evaluation methods, I’ve been studying the approach of ranking charities depending on how much of their budgets they spend on everything from paperclips to insurance.

A dangerous obsession

Known as the overhead ratio, this metric encompasses expenditures that might appear to be unrelated to work that advances a charity’s mission. Such money, the argument for low overhead ratios goes, might be wasted.

Nonprofits typically have overhead ratios of around 20%, meaning that they spend about 1 out of every 5 dollars on fundraising expenses, accounting, publicity and everything else needed to operate. Some salary and benefits expenditures count as well, depending on what the employee does.

Pressure from donors, charity watchdogs, the media and even lawmakers to keep overhead costs low can conspire to deprive nonprofits of the money they need to run smoothly. In some cases, pressure to keep overhead low can depress pay and bring about skimpy staffing and benefits, making it harder for charities to hire strong job candidates and keep their best employees on board.

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Robert Gudmestad

History, Americas

She remained fearless as she rescued slaves.

Millions of people voted in an online poll in 2015 to have the face of Harriet Tubman on the US$20 bill. But many might not have known the story of her life as chronicled in a recent film, “Harriet.”

Harriet Tubman worked as a slave, spy and eventually as an abolitionist. What I find most fascinating, as a historian of American slavery, is how belief in God helped Tubman remain fearless, even when she came face to face with many challenges.

Tubman’s early life

Tubman was born Araminta Ross in 1822 on the Eastern Shore of Maryland. When interviewed later in life, Tubman said she started working when she was five as a house maid. She recalled that she endured whippings, starvation and hard work even before she got to her teenage years.

She labored in Maryland’s tobacco fields, but things started to change when farmers switched their main crop to wheat.

Grain required less labor, so slave owners began to sell their enslaved people to plantation owners in the the Deep South.

Two of Tubman’s sisters were sold to a slave trader. One had to leave her child behind. Tubman too lived in fear of being sold.

When she was 22, Tubman married a free black man named John Tubman. For reasons that are unclear, she changed her name, taking her mother’s first name and her husband’s last name. Her marriage did not change her status as an enslaved person.

Five years later, rumors circulated in the slave community that slave traders were once again prowling through the Eastern Shore. Tubman decided to seize her freedom rather than face the terror of being chained with other slaves to be carried away, often referred to as the “chain gang.”

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David Axe

Security,

“I witnessed an F-117 along with four F-16s go up against F-15s and F-22s. The F-117's callsign was KNIGHT, the F-16s were GOMER and MIG, and they were communicating on the aggressor frequency.”

Eleven years after the U.S. Air Force officially retired the type, an F-117 Nighthawk stealth fighter has made yet another public appearance.

Plane-spotter Kris Tanjano was posted up outside the Nellis Test and Training Range in Nevada on Dec. 3, 2019 when he witnessed an aerial exercise play out overhead. F-117s apparently flying from Tonopah Test Range were in the mix along with F-16s, F-15s, F-22s and possibly B-1 bombers coming from Nellis Air Force Base.

The Lockheed-made stealth fighters apparently were acting as radar-evading adversaries in a mock battle with other plane types, Tanjano told Tyler Rogoway at The War Zone. “I witnessed an F-117 along with four F-16s go up against F-15s and F-22s. The F-117's callsign was KNIGHT, the F-16s were GOMER and MIG, and they were communicating on the aggressor frequency.”

“First, the F-16s came in pairs attacking the blue force (F-22s, F-15s, and maybe a B-1) then an F-117 came in at low-level just behind the F-16s towards the blue force,” Tanjano added. “They all fought it out for about five to 10 minutess then restarted for a second push. Once again the F-16s came high overhead, followed by a low-level F-117. Several times the aggressors called out a target which was a low-level heavy aircraft which I believe was B-1, but I am not certain.”

The sighting seems yet again to confirm what Rogoway long has suspected. “Having a small aggressor force of F-117s available for putting our and our allies' latest radars, infrared search and track and electronic emissions detection system to the test, as well as to develop tactics for defeating such threats, seems like a perfect job for the F-117.”

The first of 59 front-line F-117s became operational in the mid-1980s and most famously led deep strike missions targeting Iraqi forces during the 1991 Gulf War. F-22 stealth fighters in 2008 assumed the F-117s’ strike role pending the 2016 introduction of F-35 stealth fighter-bombers.

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David Axe

Security,

China reportedly is slowing its plan to acquire two aircraft carriers for each of its regional fleets. Instead of speeding ahead with the development of a six-carrier fleet -- two each for the northern, eastern and southern fleets -- the Chinese navy could stop after acquiring flattop number four.

China reportedly is slowing its plan to acquire two aircraft carriers for each of its regional fleets.

Instead of speeding ahead with the development of a six-carrier fleet -- two each for the northern, eastern and southern fleets -- the Chinese navy could stop after acquiring flattop number four.

“Plans for a fifth [carrier] have been put on hold for now, according to military insiders,” the Hong Kong South China Morning Post reported. “They said that technical challenges and high costs had put the brakes on the program.”

The possible pause in carrier-production could cement the yawning capability gap between the U.S. and Chinese fleets.

Song Zhongping, a military expert and T.V. commentator, in late 2018 told Global Times that China needs at least five aircraft carriers to execute its military strategy. Wang Yunfei, a retired Chinese navy officer, said Beijing needs six flattops.

The Chinese defense ministry declined during a November 2018 press conference to specify how many carriers it ultimately planned to acquire.

But leaving aside the high cost, six flattops would have made sense. Equipping each of the three regional fleets with two flattops would have allowed one carrier from each fleet to deploy while the other underwent maintenance.

In 2019, each fleet possesses between 20 and 30 major surface warships, at least a dozen submarines and a handful of amphibious vessels. Just one, the Northern Theater Navy headquartered in Qingdao, operates an aircraft carrier -- Liaoning, China's refurbished, former Ukrainian flattop, which commissioned in 2012.

The second carrier Shandong, a slightly-improved copy of Liaoning and China’s first home-built flattop in late 2019 is completing sea trials. Carrier number three, a bigger vessel than Liaoning and Shandong, is under construction in Shanghai. Flattop four presumably would be similar in design to number three.

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La rédaction a le plaisir de vous offrir à lire ce second article, « Le droit, arme économique et géopolitique des États-Unis », écrit par Marion Leblanc-Wohrer. Il figure au sommaire de notre nouveau numéro de Politique étrangère (n° 4/2019), « Un monde de droit ? ».

Le droit, instrument de politique économique et politique : l’affaire n’est pas nouvelle, et n’est certainement pas l’apanage des États-Unis. Globalisation des échanges, internationalisation des entreprises, volonté de lutter contre la corruption et le blanchiment d’argent : les États cherchent à affirmer leur souveraineté dans et au-delà même de leurs frontières. Mais ce sont bien les États-Unis qui ont développé, à partir des années 2000, une « politique juridique extérieure » sans précédent, basée sur des textes réglementaires ou législatifs. Des dizaines d’entreprises étrangères ont été poursuivies pour violation des dispositifs américains, notamment anti-corruption et de sanctions économiques, ou sont empêchées d’exercer dans les pays qui se trouvent dans le viseur des États-Unis.

L’extraterritorialité des textes américains se heurte à la question du respect de la souveraineté des États, dès lors que les poursuites concernent des ressortissants étrangers. Elle pose également la question de la légitimité des poursuites américaines lorsque le lien entre les faits poursuivis et les États-Unis est particulièrement ténu, notamment lorsque ces poursuites se basent sur l’utilisation du dollar. Dans les faits, États comme entreprises étrangères restent souvent démunis face à la toute-puissance du droit américain. Le récent renforcement des législations nationales et la coopération internationale pourraient faire émerger une parade, notamment dans le domaine de la lutte contre la corruption.

Des textes à portée de plus en plus extraterritoriale

De multiples textes américains ont une portée internationale, notamment grâce à l’élargissement progressif de leurs critères d’applicabilité territoriale. Le Patriot Act, adopté après le 11 septembre 2001, et modifié par le Freedom Act du 2 juin 2015, s’applique à tous les pays qui ont signé un accord de coopération judiciaire avec les États-Unis, dont la France. L’administration américaine peut ainsi obtenir des informations sur le détenteur d’une boîte mail, la copie de messages privés ou des documents stockés dans le cloud, en passant par un Traité d’assistance judiciaire mutuelle (Mutual Legal Assistance Treaty – MLAT).

La vaste loi de réforme des marchés financiers américains, le Dodd-Frank Wall Street Reform and Consumer Protection Act, promulguée par le président Barack Obama le 21 juillet 2010, comprend nombre de dispositions s’appliquant directement à des acteurs non-américains, notamment dans le cadre de la prévention du risque systémique, des dérivés, et de la gestion d’actifs. On peut également citer le droit américain de la concurrence, édicté par le Foreign Trade Antitrust Improvements Act (FTAIA) de 1982 ; le système de contrôle des exportations américaines, qui repose sur deux textes principaux : la Réglementation des transferts internationaux d’armes (Traffic in Arms Regulations, ITAR) de 1976 et la Réglementation sur l’administration des exportations (Export Administration Regulations, EAR) ; le Justice Against Sponsors of Terrorism Act (JASTA), voté en 2016 par le Congrès malgré le véto du président Obama, qui permet à toute victime du terrorisme aux États-Unis de poursuivre les États qui auraient assisté directement ou indirectement des organisations impliquées dans l’acte incriminé ; ou le Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA), adopté en 2010 suite à plusieurs scandales d’évasion fiscale, et qui impose à l’ensemble des institutions financières dans le monde de communiquer à l’administration fiscale américaine des informations relatives aux comptes détenus à l’étranger par des personnes américaines, y compris les Américains « accidentels ». Enfin, le tout récent Cloud Act (Clarifying Lawful Overseas Use of Data Act), adopté en mars 2018, permet aux autorités judiciaires américaines d’obtenir des fournisseurs de stockage de données numériques (tous américains), sur la base d’un simple warrant, toutes les données non personnelles des personnes morales de toutes nationalités, quel que soit le lieu d’hébergement de ces données.

Deux corpus ont cependant des implications particulièrement fortes sur les relations internationales, et ont permis aux États-Unis de sanctionner directement des entreprises étrangères, ou d’influer sur leurs activités : le Foreign Corrupt Practices Act (FCPA), qui vise à poursuivre les faits de corruption ; et les programmes de sanctions, dirigés contre des États ou des personnes (les Specifically Designated Nationals, SDN). Supervisés par le Bureau de contrôle des biens étrangers, l’Office of Foreign Assets Control (OFAC), ils comprennent les dispositions les plus larges en termes de lien de rattachement avec les États-Unis.

La lutte contre la corruption, fer de lance de l’influence américaine

Les États-Unis ont été pionniers dans la lutte contre la corruption. Le FCPA, qui sanctionne les faits de corruption commis à l’étranger par des personnes ou entités ayant un lien avec les États-Unis, a été promulgué par le président Jimmy Carter en 1977, à la suite des enquêtes autour du scandale du Watergate, qui révélèrent l’étendue des pratiques de corruption d’agents publics étrangers afin d’obtenir des marchés publics au profit d’entreprises américaines. Lockheed Aircraft Corporation a ainsi été accusé d’avoir versé des sommes importantes à des agents publics au Japon, en Italie, aux Pays-Bas, en Allemagne… Les autorités, mais également l’opinion publique, prenaient alors conscience du lien entre financement occulte des partis, corruption nationale et transnationale et crime organisé. Le dispositif mis en place répondait donc à la fois à des ressorts moraux et à des motifs de sécurité, en sus d’un souci de transparence des marchés financiers. Le gouvernement américain s’engageait dans une entreprise universaliste visant à la moralisation des affaires.

Les premières cibles étaient américaines. Les trois catégories visées étaient les résidents et citoyens américains, même lorsqu’ils ne se trouvaient pas sur le territoire américain, et les sociétés constituées aux États-Unis, leurs succursales et filiales à l’étranger, bien qu’elles aient une autre nationalité (ce sont les domestic concerns) ; les émetteurs de titres (issuers), parmi lesquels figurent les entreprises dont les titres sont cotés sur les marchés financiers aux États-Unis, ainsi que celles qui sont soumises à certaines obligations de déclaration vis-à-vis de la Securities and Exchange Commission (SEC), quels que soient leur nationalité, leur forme sociale ou le lieu de leur incorporation ou siège social ; enfin, toute personne physique ou morale ayant commis un acte de corruption à l’étranger alors qu’un lien de rattachement peut être établi avec le territoire américain.

Dans les années 1990, les Américains ont milité pour la transposition des principes du FCPA dans des traités internationaux. Manière de mieux moraliser les affaires, mais aussi de s’assurer que les entreprises concurrentes étrangères étaient soumises à des contraintes équivalentes. Ces efforts ont conduit à la Convention OCDE du 21 novembre 1997 sur la lutte contre la corruption d’agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales.

La question de l’extraterritorialité du FCPA apparaît en 1998, lorsque les États-Unis donnent une définition beaucoup plus large du lien de rattachement aux États-Unis. De cette date, en effet, toute entreprise domestic concern ou issuer se rendant coupable de corruption à l’étranger peut être poursuivie par le département de la Justice des États-Unis (DoJ) ou la SEC, même sans lien de rattachement au territoire. Le FCPA prend une ampleur encore plus significative au début des années 2000, dans la foulée des attentats du 11-Septembre. À partir de cette date, les services fédéraux considèrent la lutte contre la corruption comme une priorité. Elle fait même partie des quatre priorités du FBI, aux côtés de la lutte contre le terrorisme, de la cyber-sécurité et du contre-espionnage. Dans l’esprit des autorités américaines, le FCPA sert désormais à prévenir les États-Unis contre tout risque de flux illégaux, lesquels sont à la fois une forme de délinquance et, souvent, une source de financement du terrorisme. Son extension aux entreprises étrangères suit donc une logique rationnelle : il s’agit de s’attaquer aux actes de corruption partout où ils se produisent et peuvent avoir une incidence sur les États-Unis. C’est ainsi que l’entreprise pétrolière norvégienne Statoil sera la première entreprise étrangère poursuivie par le DoJ pour corruption, en 2006.

La définition du rattachement aux États-Unis

La force du FCPA n’est pas seulement dans son application purement juridique. Elle réside surtout dans sa mise en œuvre par les autorités américaines par le truchement des accords transactionnels (deals) conclus entre les entreprises et le DoJ. En effet, la plupart des poursuites engagées par le département de la Justice sont réglées via des procédures transactionnelles et non par la voie judiciaire, considérée comme excessivement coûteuse et risquée. Ce choix a été généralisé après la faillite d’Arthur Andersen, condamné pénalement suite au scandale Enron en 2002. Les sociétés étrangères préfèrent ainsi coopérer et transiger, plutôt que courir le risque d’un procès.

Avec un Deferred Prosecution Agreement, (DPA), une personne physique ou morale se soumet à un certain nombre d’obligations, en contrepartie de l’abandon des poursuites à son encontre. L’entreprise qui conclut un DPA peut discuter des points précis (les montants en question, par exemple), mais ne peut débattre sur le fond, c’est-à-dire sur la compétence des autorités américaines à entamer ces poursuites. Si le DPA permet donc d’éviter une procédure longue débouchant sur un procès à l’issue incertaine, elle soumet l’entreprise au procureur relevant du DoJ et non au juge judiciaire, qui reste ainsi peu présent dans la procédure. Par ailleurs, cette procédure est particulièrement intrusive. Un DPA doit permettre de s’assurer que l’entreprise incriminée ne commettra plus d’infractions, et qu’elle adopte des mesures de mise en conformité. Les obligations imposées aux sociétés peuvent aller jusqu’à la réorganisation interne, et au licenciement de certains des dirigeants. Enfin, les conséquences pour une entreprise poursuivie par les autorités américaines sont immenses. En termes financiers d’abord, puisqu’en général le coût de la procédure double le montant de l’amende. Mais aussi en termes de cours de bourse, de perte d’activité (dépréciation des actifs, déstabilisation du management, exclusion des appels d’offre proposés par les organismes multilatéraux, fermeture du marché américain), de réputation, voire de pérennité.

Le bilan de l’application du FCPA est particulièrement impressionnant. À la date de septembre 2019, sur un total de 597 actions initiées depuis la mise en œuvre du FCPA, 34 % concernaient des étrangers. Cependant, parmi les dix amendes les plus élevées infligées par les autorités américaines en application du FCPA, seules trois avaient impliqué des entreprises américaines. Les entreprises européennes ont été indéniablement les premières cibles, et parmi les plus lourdement pénalisées, telles Telia Company AB (965 millions de dollars en 2017), Siemens (800 millions de dollars en 2008), VimpelCom (795 millions de dollars en 2016), Alstom (772 millions de dollars en 2014), Teva Pharmaceutical (519 millions de dollars en 2016), BAE (400 millions de dollars en 2010), Total SA (398 millions de dollars en 2013), et Alcoa (384 millions de dollars en 2014). Depuis 2017, les autorités américaines ont élargi leurs cibles pour y inclure les pays émergents, Chine et Russie étant en ligne de mire. Une compagnie brésilienne s’est acquittée d’une amende de 1,1 milliard de dollars en 2018, et la russe Mobile System de 850 millions de dollars en 2019.

Morale internationale et intérêts nationaux

En poursuivant des entreprises étrangères, les États-Unis se posent en instance moralisatrice du monde. Servent-ils leurs intérêts économiques et géostratégiques ? Ou pallient-ils simplement les lacunes des dispositifs existant à l’étranger, notamment dans la lutte contre la corruption ? Le débat sur ce sujet est éminemment politique et passionné, et a évolué dans le temps. […]

Lisez l’article dans son intégralité ici.

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David Axe

Security,

The greatest threat that Russia and China pose to the United States is in space, Gen. David Goldfein, the U.S. Air Force’s chief of staff, said at an event in California in early December 2019.

The greatest threat that Russia and China pose to the United States is in space, Gen. David Goldfein, the U.S. Air Force’s chief of staff, said at an event in California in early December 2019.

“Russia is a rather dangerous threat because it’s an economy in decline and the demographics are challenging for [Vladimir Putin],” Goldfein said, according to Defense News. “But China is the face of the threat. China has the economy."

Goldfein’s assessment comes as U.S. lawmakers prepare to authorize a new military service for space warfare.

In addition to ground-based jammers, lasers and rockets that can mute, blind and destroy low-flying satellites, Moscow and Beijing are working on small, maneuverable satellites that can tamper with American spacecraft.

"Our adversaries are increasingly leveraging rapid advances in technology to pose new and evolving threats — particularly in the realm of space, cyberspace, computing and other emerging, disruptive technologies," the U.S. intelligence community concluded in its 2019 strategy report.

"No longer a solely U.S. domain, the democratization of space poses significant challenges for the United States and the I.C.,” the report explained. Russian and Chinese anti-satellite weapons could “reduce U.S. military effectiveness and overall security."

Between 2013 and 2015, the Russian government launched several mysterious satellites into low orbit. Zipping across orbital planes hundreds of thousands of feet above Earth, the nimble little Kosmos-2491, -2499 and -2504 spacecraft — which apparently were the size of mini-refrigerators -- were able to approach within just a few feet of other satellites.

"You can probably equip them with lasers, maybe put some explosives on them,” Anatoly Zak, a space historian, said of the Kosmos triplets. “If [one] comes very close to some military satellite, it probably can do some harm."

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Akhilesh Pillalamarri

Security, Asia

What can Chinese history tell us about China today?

Key Point: China has a long, proud history going back thousands of years.

Chinese civilization is one of the world’s oldest continuous civilizations. Indeed, unlike Western, Islamic, and Indian civilizations, China has managed to remain politically unified for much of its history.

Contrary to the common perception of China being historically isolated and weak, many Chinese dynasties were very powerful and have had a profound impact on global history. Yes, it is true that during the Ming Dynasty, China ships conducted multiple voyages of exploration (1405-1433) before abruptly stopping. But this hardly dented the enormous economic and political influence China wielded for most of its history in East, Southeast, and Central Asia. Although the people of these regions pursued their own interests as best as they could, China was always the major power to be dealt with.

Nonetheless, not all Chinese dynasties were created, and these three stood above the rest.

The Han Dynasty

The Han Dynasty ruled China for a solid four centuries, from 206 B.C.E. to 220 C.E. Although the preceding Qin Dynasty unified China, it was the Han Dynasty that kept it together and developed the institutions that characterized most of Chinese history since.

The Han Dynasty was able to maintain its bureaucracy and military through a more efficient and thorough system of taxation than many contemporary empires. Additionally, to gain increased revenue, the Han created monopolies on iron and salt. The salt monopoly has been a traditional source of revenue for Chinese states since, one that apparently lasted until 2014.

The Han’s large coffers allowed it to expand China’s boundaries outwards from its traditional heartland in the Yellow River valley toward what is today southern China. Southern China would prove to be very important to China in the future since it can support a large population through the rice crop. Thanks in part to southern China’s wealth, China’s sociopolitical development was usually greater than its neighbors, allowing China to easily incorporate or defeat them.

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Patricia Friedrich

economy, Americas

A recent study shows that women were more likely to be introduced by their first names rather than by their titles.

If you work in medicine, does it matter if you are called by your title? Is it all right if patients, colleagues, and others call you by your first name?

The answer of course depends on whom you ask. However, for many doctors who are women, that is not necessarily the central concern. It is more worrying that they and their male counterparts receive different forms of address. Women are more often referred to by first name, even when the situation of communication is formal. The same does not happen to doctors who are men.

Women in medicine may wonder whether or not those variations in how they are addressed might have far-reaching consequences for their careers. Do they reflect a systematic difference in attitude?

As a linguist, writer, and professor who teaches mostly sociolinguistics content, I have always been fascinated by the ways in which we use language. Linguistic categories and beliefs can affect different areas of our lives.

When my colleagues and I became curious about the use of titles, we conducted a study. It is part of a number of efforts by researchers interested in the social aspects of gender in medical fields. Our study shows that women are indeed less often called “doctor” than their male equivalent, and by a large margin.

Informal feedback by online readers reveals that the practice leads to concerns about everything from career advancement to professional respect.

Not quite ‘little lady,’ but not quite right

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Jenny Roe

Environment, Americas

Access to the shoreline is great, but what about places not on the coast? 

Officials are increasingly recognizing that integrating nature into cities is an effective public health strategy to improve mental health. Doctors around the world now administer “green prescriptions” – where patients are encouraged to spend time in local nature spaces – based on hundreds of studies showing that time in nature can benefit people’s psychological well-being and increase social engagement.

Much of this research to date has focused on the role of green space in improving mental health. But what about “blue” space – water settings such as riverside trails, a lake, a waterfront or even urban fountains?

You probably intuitively know that being close to water can induce feelings of calm. And many poets and artists have attested to the sense of awe and magic that water can evoke. But can it deliver the same wide-ranging benefits that urban green infrastructure brings to mental health? A few studies have shown that water bodies score just as well – if not better – in supporting psychological well-being as compared with “green” nature.

So far the evidence is sparse, though, and mostly limited to coastal settings in Europe. What if you’re in one of the 49 countries in the world, or 27 American states, that are landlocked with no ocean shore? For natural capital to deliver health benefits to people, it needs to be right next to them, integrated into the everyday fabric of their world.

Targeting everyday well-being

If you do have access to blue space, it can make you happier, reduce your stress levels, improve your quality of life and make you more sociable and altruistic.

This was the finding from one study my collaborators and I carried out in West Palm Beach, Florida. A short walk along a downtown waterfront with a design intervention we devised improved both perceived and physiological stress, as measured by heart rate variability.

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James Holmes

Security, Americas

For more than just countering China.

Key point: The advantages of basing forces Down Under are legion, the case for doing so increasingly captivating—for both allies.

Some ideas are worth broaching even when it’s plain no one will act on them instantly, in whole, or even in part. They make sense even when vagaries of politics or strategy may rule out implementing them. They force people to think—and on occasion, the times catch up with the idea. Case in point: back in 2011 my wingman Toshi Yoshihara and I bruited about the idea of basing U.S. naval forces in Australia. We went big. Under our proposal, an aircraft-carrier expeditionary strike group or another heavy-hitting fleet contingent would call some Australian seaport home.

That would make Oz a U.S. naval hub on par with Japan, where Yokosuka and Sasebo play host to the U.S. Seventh Fleet.

The idea occasioned some buzz in policy circles, and it was more than whimsy. There is a historical precedent. After all, Australia acted as an unsinkable aircraft carrier during the Second World War. It was a staging point floating just outside imperial Japan’s “Southern Resource Area” in the South China Sea. Fremantle, in Western Australia, offered safe haven to U.S. Navy submarines sent forth to raid Japanese mercantile and naval shipping. The ledger of Australian contributions to Allied victory unrolls virtually without bound.

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Donald L. Losman

Security, Americas

The elevation of economics from a supporting role to that of a war aim is morally very questionable. 

The role of economics in America’s National Security Strategy (a document mandated by Congress upon the Executive branch in the 1980s) has undergone a remarkable, yet wholly unnoticed metamorphosis.  An examination is long overdue to unmask this evolution and question its validity, and particularly so with U.S. troops now maintaining oil fields in Syria.

President Trump’s strategy document has four pillars.  The first is a rather traditional ‘protecting the homeland,’ with border security being a new, added point.  Pillar III, ‘advancing peace through strength,’ is hardly new.  And Pillar IV, ‘advancing American influence,’ is similarly traditional.  Pillar II, however, ‘promoting prosperity,’ is a purely economic goal, the likes of which has not been seen in years.   Further, its subtitle, “Economic Security is National Security,” is a highly dubious claim. 

Clearly, supply availabilities have always been a concern to military planners.  A strong economy, however, was traditionally deemed an enabling mechanism to finance a war rather than a war goal. The concept of a defense industrial base, another enabling mechanism (and one noted in the Trump strategy), became more prominent in the U.S. in the post-World War I period and demonstrably clear after World War II because it was America’s ‘arsenal of democracy’ which had propelled the Allies to victory.   But it was the Arab oil embargo of October 1973 – deemed the cause of oil shortages, inflation, and recession – that launched the economic component toward morphing into a desired goal in itself.  When oil prices spiked again after the 1979 Iranian revolution, Jimmy Carter subsequently announced that any attempt to control the Persian Gulf would be addressed by all means necessary.  In March 1980, the Rapid Deployment Joint Task Force, the precursor to the U.S. Central Command, was activated.  

The 1980s security strategy documents focused on the Cold War, with Reagan’s 1988 document noting “America's economic strength sustains our other elements of power,” a clear designation of economics as a war-supporting mechanism.   George H.W. Bush’s 1991 strategy broadened the definition of national security, with a concerted effort to expand the concept to include economic health.

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Paul R. Pillar

Politics, Middle East

Netanyahu’s government has pursued policies toward Israel’s conflict with the Palestinians that have been increasingly and blatantly indefensible in terms of peace, justice, and international law.

Israeli prime minister Benjamin Netanyahu, under indictment for corruption, has been launching vociferous counterattacks that sound quite familiar to anyone (including editorial pages of the mainstream U.S. press) who has been following a parallel story of high-level wrongdoing in the United States. Netanyahu said that earlier reports of the conduct that led to charges against him were “fake news.” He has labeled investigations into the matter a “witch hunt”.  Now he is saying that the indictments are part of an “attempted coup.”  The similarities between a beleaguered Netanyahu and Donald Trump extend beyond such rhetoric to larger habits of never admitting wrongdoing and constantly attacking their accusers. Their common objective has been the retention of power free of any introspection about larger values.

Both heads of government have long histories of demagoguery, with an apparent disregard for possibly violent consequences. Netanyahu’s history includes stirring up hatred against political rivals who participated in the Oslo peace process—rabble-rousing that the family of the late Israeli prime minister Yitzhak Rabin believes, with good reason, was partly responsible for Rabin’s assassination by a right-wing Jewish Israeli. More recently, Netanyahu’s racist rhetoric has featured warnings about Arabs turning out to vote “in droves”. 

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Mary Chesnut

Security, Europe Middle East

Established in the wake of the Cold War, the Open Skies Treaty has provided the United States, Russia, and dozens of other countries in Europe with reassurance regarding each other’s intentions and capabilities. What happens when it goes away?

Established in the wake of the Cold War, the Open Skies Treaty has provided the United States, Russia, and dozens of other countries in Europe with reassurance regarding each other’s intentions and capabilities. Signed in 1992 and entering into effect in 2002, the treaty provides for overflight rights by surveillance aircraft on short notice over the territory of the signatories. These overflights help the signatories identify deployments of military equipment and infrastructure, thus providing early warning of impending attack and transparency with respect to military buildups. Together with a raft of other treaties (including the Intermediate-Range Nuclear Forces Treaty (INF), New START, and the Conventional Forces in Europe Treaty (CFE)), Open Skies helped create an architecture for managing security concerns in post-Cold War Europe.   

Recently, however, the treaty has come under attack from opponents within the United States. Other parts of the security architecture have already fallen away, including the Anti-Ballistic Missile (ABM) Treaty, the CFE, and most recently the INF. Every arms control agreement crystallizes a particular strategic and technological reality, and not every agreement can survive geopolitical and technological changes. The Open Skies Treaty, however, represents a low-cost answer to an age-old problem of international security, providing a mechanism for monitoring deployments of military forces and providing assurance to vulnerable nations. Discarding the treaty would represent a surrender to anti-arms control fetishism, rather than to a careful assessment of the security interests of the United States.

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Patrick Mendis

Security, Asia

The West can excoriate China all it wants on its debt traps, lack of transparency, and pernicious diplomacy. But unless the West comes up with better solutions, that dirt road, for the developing world, is still a dirt road.

Ever since President Xi Jinping announced China’s “One Belt, One Road” (OBOR) strategy—now called the Belt Road Initiative (BRI)—in 2013, the United States has sought to thwart, obstruct, or counter the Beijing initiative. The latest of these efforts comes in the ambiguous form of the Blue Dot Network (BDN) scheme, which was announced on the sidelines of the Association of Southeast Asian Nations (ASEAN) Summit in Bangkok, Thailand on November 4, 2019.

Leading the U.S. delegation, with the conspicuous absence of President Donald Trump at the summit, Secretary of Commerce Wilbur Ross told in a conference call with reporters that “we have no intention of vacating our military or geopolitical position” in the Indo-Pacific region. To illustrate President Donald Trump’s commitment, U.S. officials launched the administration’s BDN blueprint in several ways at different times and venues of the ASEAN Summit. Initially, the BDN was officially announced by a representative of the U.S. Overseas Private Investment Corporation (OPIC) at the Indo-Pacific Business Forum in Bangkok, which was attended by some one thousand people, including more than two hundred American corporate executives.

Driven by the Washington-based OPIC, in partnership with the Australian Department of Foreign Affairs and Trade (DFAT) and Japan Bank for International Cooperation (JBIC), the BDN was meant to serve as a multi-stakeholder initiative that will harness governments, private sector, and civil society to “promote high-quality, trusted standards for global infrastructure development in an open and inclusive framework.”

The details of BDN were later unveiled in a panel discussion of representatives from OPIC, DFAT, and JBIC. U.S. Undersecretary of State for Economic Growth, Energy, and the Environment Keith Krach claimed that “this endorsement of Blue Dot Network not only creates a solid foundation for infrastructure global trust standards but reinforces the need for the establishment of umbrella global trust standards in other sectors, including digital, mining, financial services, and research” in the Indo-Pacific region and around the world.

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